# Zone UJ du plan local d'urbanisme de Bouglainval (28052) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 28052_PLU_20240418 (plan local d'urbanisme), approuvé le 18/04/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UJ du règlement, 4 rubriques.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : Uj. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les 4 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique UJ 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : Uj ARTICLE 3 : QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE)

Dispositions générales Se référer aux dispositions communes : QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
A. LES TOITURES ET LES FAÇADES Dispositions générales Se référer aux dispositions communes : TOITURES FAÇADES Dispositions particulières Pour les annexes et extensions aux constructions principales, la couleur de l’enduit sera identique à celle de la construction principale. Pour les toitures, des constructions autorisées, doivent présenter un aspect similaire à la construction principale. Les couleurs vives ainsi que la couleur blanche pure sont interdites pour les enduits. L’emploi à nu de matériaux fabriqués en vue d’être recouverts d’un parement ou d’un enduit brique creuse, carreaux de plâtre, parpaing, etc. est interdit. L’emploi de matériaux à caractère provisoire : fibrociment, tôle ondulée, carton ou feutre asphalté, etc… est interdit.
Pour les constructions relevant de la destination Exploitation agricole se référer à l’article 3 de la zone A. B. CLÔTURES
Dispositions générales Se référer aux dispositions communes : CLOTURES
Dispositions particulières Les clôtures mitoyennes seront libres sous condition que leur conception prenne en compte la nécessité d'assurer une continuité biologique avec les espaces libres voisins et ne pourront excéder 1,80 m de hauteur.
Zone Uj

### Rubrique UJ 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : Uj ARTICLE 4 : TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS)

LE COEFFICIENT DE PLEINE TERRE Dispositions générales Se référer aux dispositions communes : COEFFICIENT DE PLEINE TERRE Dispositions particulières Pour les constructions nouvelles relevant de la sous-destination : Exploitation agricole, le coefficient de pleine terre minimal est fixé à 60% de la surface de l’unité foncière.

### Rubrique UJ 8 - Stationnement (intitulé du document : Uj ARTICLE 5 : STATIONNEMENT)

Dispositions générales Se référer aux dispositions communes : STATIONNEMENT

### Rubrique UJ 9 - Desserte par les voies publiques ou privées (intitulé du document : Uj ARTICLE 6 : DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES)

Dispositions générales Se référer aux dispositions communes : DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 28052_PLU_20240418.
Page : https://edifiable.fr/plu/bouglainval-28052/uj
La commune : https://edifiable.fr/plu/bouglainval-28052.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/28052/zone/uj