# Zone N du plan local d'urbanisme de Bouillancy (60091) : ce que le règlement autorise

naturelle ne soit pas mis en cause et d'une bonne intégration au paysage des constructions ou installations, les occupations et utilisations du sol suivantes : ◼ Les aménagements, ouvrages, constructions ou installations lorsqu’ils présentent un caractère d’intérêt général ou lorsqu’ils contribuent au fonctionnement ou à l’exercice de services destinés au public, quel que soit le statut du gestionnaire ou de l’opérateur et à condition d’être compatibles avec la sensibilité paysagère et/ou écologique du site, ◼ Les travaux d’entretien et d’aménagement des constructions existantes, ◼ Les abris pour animaux à condition qu’ils soient ouverts sur au moins un des côtés. 2.2 | Dispositions complémentaires applicables dans le secteur Nj Sont autorisées, sous conditions, les occupations et utilisations du sol suivantes : ◼ Les installations et constructions nécessaires aux activités de jardinage (abri de jardin) dans la limite d’une par unité foncière, ◼ Les constructions à vocation d’annexe à l’habitation dans la limite d’une par unité foncière, ◼ Les piscines. 2.3 |Dispositions complémentaires applicables dans le périmètre de protection rapproché du captage d’eau destinée à la consommation humaine (Secteur délimité au plan de zonage) Nonobstant les dispositions édictées ci-dessus, dans le périmètre de protection rapproché du captage d’eau destinée à la consommation humaine, les constructions et installations sont soumises aux dispositions de la DUP (Déclaration d’Utilité Publique) du 01/09/1989. N PIECE 5 | REGLEMENT 2.4 | Dispositions complémentaires applicables dans les secteurs de risques de remontées de nappe (Cartographie en annexe 5 du présent règlement) Dans les secteurs concernés par le risque de nappe sub-affleurante et dans les secteurs de risques de remontées de nappe en particulier les secteurs d’aléas très fort à fort, il est fortement recommandé de mener une étude géotechnique préalable à la réalisation d’un sous-sol ou d’une piscine enterrée.

Document en vigueur : 60091_PLU_20240322 (plan local d'urbanisme), approuvé le 22/03/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre N du règlement, 16 articles.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : Nj. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les réponses du règlement

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Distance aux limites (article N 7)

> 7.2 | Cas particuliers Les aménagements, ouvrages, constructions ou installations lorsqu’ils présentent un caractère d’intérêt général ou lorsqu’ils contribuent au fonctionnement ou à l’exercice de services destinés au public (quel que soit le statut du gestionnaire ou de l’opérateur) peuvent être implantés sur une ou plusieurs limites séparatives ou en respectant un retrait minimal de 1m.

### Hauteur (article N 10)

> 10.1 | Dispositions générales applicables dans l’ensemble de la zone N et de ses secteurs La hauteur des constructions ne peut excéder 3m au faitage (ou à l’acrotère).

## Les 16 articles du règlement, mot pour mot

### Article N 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

1.1 | Dispositions applicables dans l’ensemble de la zone N et de ses secteurs Sont interdites toutes les occupations et utilisations du sol non mentionnées à l’article 2.

1.3 | Dispositions complémentaires applicables dans les secteurs concernés par la zone d’expansion des crues (Secteurs reportés au plan de zonage)
Excepté les aménagements nécessaires à la maitrise des ruissellements et des coulées de boue et visant la protection des biens et des personnes, l’aménagement de tout obstacle au ruissellement ou produisant une aggravation du ruissellement est interdit ainsi que tout aménagement susceptible de détourner le ruissellement vers d’autres constructions situées à l’aval ou latéralement.

1.2 | Dispositions particulières applicables dans les secteurs concernés par une zone d’expansion des ruissellement (Secteurs reportés au plan de zonage)
Sont interdites toutes nouvelles constructions ou installations.
Excepté les aménagements nécessaires à la maitrise des ruissellements et des coulées de boue et visant la protection des biens et des personnes, l’aménagement de tout obstacle au ruissellement ou produisant une aggravation du ruissellement est interdit ainsi que tout aménagement susceptible de détourner le ruissellement vers d’autres constructions situées à l’aval ou latéralement.

### Article N 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : Occupations et utilisations du sol soumises à des conditions particulières)

2.1 | Dispositions applicables dans l’ensemble de la zone N et de ses secteurs sous réserve que le caractère de la zone naturelle ne soit pas mis en cause et d'une bonne intégration au paysage des constructions ou installations, les occupations et utilisations du sol suivantes :
◼ Les aménagements, ouvrages, constructions ou installations lorsqu’ils présentent un caractère d’intérêt général ou lorsqu’ils contribuent au fonctionnement ou à l’exercice de services destinés au public, quel que soit le statut du gestionnaire ou de l’opérateur et à condition d’être compatibles avec la sensibilité paysagère et/ou écologique du site,
◼ Les travaux d’entretien et d’aménagement des constructions existantes,
◼ Les abris pour animaux à condition qu’ils soient ouverts sur au moins un des côtés.
2.2 | Dispositions complémentaires applicables dans le secteur Nj
Sont autorisées, sous conditions, les occupations et utilisations du sol suivantes :
◼ Les installations et constructions nécessaires aux activités de jardinage (abri de jardin) dans la limite d’une par unité foncière,
◼ Les constructions à vocation d’annexe à l’habitation dans la limite d’une par unité foncière,
◼ Les piscines.
2.3 |Dispositions complémentaires applicables dans le périmètre de protection rapproché du captage d’eau destinée à la consommation humaine (Secteur délimité au plan de zonage)
Nonobstant les dispositions édictées ci-dessus, dans le périmètre de protection rapproché du captage d’eau destinée à la consommation humaine, les constructions et installations sont soumises aux dispositions de la DUP (Déclaration d’Utilité Publique) du 01/09/1989.
N

PIECE 5 | REGLEMENT

2.4 | Dispositions complémentaires applicables dans les secteurs de risques de remontées de nappe (Cartographie en annexe 5 du présent règlement)
Dans les secteurs concernés par le risque de nappe sub-affleurante et dans les secteurs de risques de remontées de nappe en particulier les secteurs d’aléas très fort à fort, il est fortement recommandé de mener une étude géotechnique préalable à la réalisation d’un sous-sol ou d’une piscine enterrée.

### Article N 3 - Accès et voirie (intitulé du document : Conditions de desserte des terrains)

Dispositions générales applicables dans l’ensemble de la zone N et de ses secteurs
3.a. Accès
Pour être constructible, un terrain doit avoir accès à une voie, publique ou privée, ouverte à la circulation automobile et en état de viabilité.
Les accès doivent présenter des caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de la sécurité, de la défense contre l'incendie et de la protection civile en particulier en bordure des voies de circulation importantes.
Lorsque le terrain est riverain de deux ou plusieurs voies publiques, l'accès sur celle de ces voies qui présente une gêne ou un risque pour la circulation peut être interdit.
Toute opération doit prendre le minimum d’accès sur la voie publique.
3.b. Voirie
Les dimensions, formes et caractéristiques techniques des voies doivent être adaptées aux usages qu'elles supportent ou aux opérations qu'elles doivent desservir.

### Article N 4 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : Conditions de desserte des terrains par les réseaux)

Dispositions générales applicables dans l’ensemble de la zone N et de ses secteurs
4.a. Alimentation en eau destinée à la consommation humaine
Toute construction ou installation nouvelle qui, de par sa destination, nécessite une utilisation d'eau destinée à la consommation humaine, doit être raccordée au réseau public de distribution d’eau destinée à la consommation humaine par un branchement sous pression de caractéristiques suffisantes.
Toutefois, à défaut de branchement possible sur le réseau d'adduction publique, il pourra être toléré une desserte en eau par forage ou puits particulier sous réserve qu’elle soit expressément autorisée par arrêté préfectoral et conforme à la réglementation en vigueur
4.b. Assainissement
Eaux usées
Les eaux usées, à défaut de branchement possible à un réseau collectif d’assainissement de caractéristiques appropriées, doivent être dirigées par des canalisation souterraines sur des dispositifs autonomes de traitement et d’évacuation conformes à la réglementation sanitaire et aux éventuelles contraintes particulières qui pourraient être imposées par les services compétents en fonction de la nature du sol et du sous-sol.
Toute évacuation des eaux ménagères ou des effluents non traités dans les fossés, cours d’eau et égouts pluviaux est interdite.
Le dispositif d'assainissement doit être conçu de façon à pouvoir être mis hors circuit et la construction directement raccordée au réseau, quand celui-ci est réalisé.
N

 Eaux pluviales La gestion des eaux pluviales doit se faire obligatoirement à l’échelle de l’unité foncière. L’infiltration ou la récupération (en cuve, en citerne ou par des puisards suffisamment dimensionnés) doit être prévue pour assurer l’évacuation des eaux pluviales recueillies. Dans les opérations d’ensemble, la gestion des eaux pluviales doit être prévue à l’échelle de l’opération par des techniques telles que des noues, tranchées drainantes, dispositifs de stockage tampon, prairies inondables... Dans tous les cas, les eaux pluviales ne doivent pas être dirigées vers le réseau de collecte des eaux usées. De plus, les eaux de ruissellement des surfaces imperméabilisées autres que les toitures doivent être décantées et déshuilées.
4.c. Déchets ménagers
Pour toute construction nouvelle, un espace destiné au stockage des déchets en attente de collecte doit être aménagé sur le terrain d’assiette de la construction, sauf avis contraire des services compétents.

### Article N 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : Superficie minimale des terrains constructibles)

Dispositions générales applicables dans l’ensemble de la zone N et de ses secteurs Non réglementé

### Article N 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : Implantations des constructions par rapport aux voies et emprises publiques)

6.1 | Dispositions générales applicables dans l’ensemble de la zone N et de ses secteurs Le long des voies et emprises publiques ou privées ouvertes à la circulation automobile, les constructions doivent être implantées en respectant un recul minimum de 5m comptés à partir de l’alignement.
6.2 | Cas particuliers Les aménagements, ouvrages, constructions ou installations lorsqu’ils présentent un caractère d’intérêt général ou lorsqu’ils contribuent au fonctionnement ou à l’exercice de services destinés au public (quel que soit le statut du gestionnaire ou de l’opérateur) peuvent être implantés à l’alignement des voies et emprises publiques ou privées ouvertes à la circulation automobile ou en respectant un retrait minimal de 1m compté à partir dudit alignement à condition de ne pas créer de gêne pour l’usage des voies. Une implantation différente peut être autorisée ou imposée :
◼ pour l’aménagement, la surélévation et/ou l’extension des constructions principales existantes dont l’implantation ne serait pas conforme à la présente règle et sans diminution du retrait existant,
◼ pour assurer une cohérence architecturale avec l’existant ou pour des considérations énergétiques (ensoleillement).
N

PIECE 5 | REGLEMENT

### Article N 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : Implantations des constructions par rapport aux limites séparatives)

7.1 | Dispositions générales applicables dans l’ensemble de la zone N et de ses secteurs Les constructions doivent être implantées :
◼ soit sur une ou plusieurs limites séparatives, ◼ soit en respectant un retrait dont la distance ne pourra être inférieure à la moitié de la hauteur (H –
correspondant au point le plus haut) du bâtiment avec un minimum de 3m (H/2 et 3m min.)
7.2 | Dispositions complémentaires applicables dans le seul secteur Nj Aucune construction ou installation ne pourra être implantée à moins de 3m de la limite de fond de parcelle.
7.2 | Cas particuliers Les aménagements, ouvrages, constructions ou installations lorsqu’ils présentent un caractère d’intérêt général ou lorsqu’ils contribuent au fonctionnement ou à l’exercice de services destinés au public (quel que soit le statut du gestionnaire ou de l’opérateur) peuvent être implantés sur une ou plusieurs limites séparatives ou en respectant un retrait minimal de 1m. Une implantation différente peut être autorisée ou imposée :
◼ pour l’aménagement, la surélévation et/ou l’extension des constructions principales existantes dont l’implantation ne serait pas conforme à la présente règle et sans diminution du retrait existant,
◼ pour assurer une cohérence architecturale avec l’existant ou pour des considérations énergétiques (ensoleillement).

### Article N 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété)

Dispositions générales applicables dans l’ensemble de la zone N et de ses secteurs Non réglementé.

### Article N 9 - Emprise au sol (intitulé du document : Emprise au sol des constructions)

9.1 | Dispositions générales applicables dans l’ensemble de la zone N à l’exception du secteur Nj La superficie des abris pour animaux ne doit pas excéder 20m2.
9.2 | Dispositions particulières applicables dans le seul secteur Nj La superficie des constructions et installations suivantes ne doit pas excéder :
Abri de jardin 10m2 maximum.
Annexe à l’habitation 25m2 maximum.
N

### Article N 10 - Hauteur maximale des constructions

La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol naturel avant tout terrassement, du point le plus bas jusqu’au point le plus élevé du bâtiment (acrotère, faîtage), les ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures exclus, sauf indication contraire. 10.1 | Dispositions générales applicables dans l’ensemble de la zone N et de ses secteurs La hauteur des constructions ne peut excéder 3m au faitage (ou à l’acrotère).
10.2 | Cas particuliers Des règles de hauteur différentes peuvent être admises dans le cas des aménagements, ouvrages, constructions ou installations lorsqu’ils présentent un caractère d’intérêt général ou lorsqu’ils contribuent au fonctionnement ou à l’exercice de services destinés au public (quel que soit le statut du gestionnaire ou de l’opérateur) lorsque les caractéristiques techniques l’imposent. Une hauteur différente peut être autorisée ou imposée :
◼ pour l’aménagement et/ou l’extension des constructions principales existantes dont la hauteur ne serait pas conforme à la présente règle et sans augmentation de la hauteur existante,
◼ pour assurer une cohérence architecturale avec l’existant ou pour des considérations énergétiques (ensoleillement).

### Article N 11 - Aspect extérieur (intitulé du document : Aspect extérieur des constructions et aménagement de leurs abords)

11.1 | Dispositions générales applicables dans l’ensemble de la zone N et de ses secteurs Les constructions nouvelles ou aménagées doivent par leurs dimensions, leur architecture et le choix des matériaux, avoir un aspect compatible avec le caractère des paysages naturels des sites dans lesquels elles s’insèrent. À l’alignement comme en limites séparatives, les clôtures pleines (murs, murs-bahut...) et grillages aux mailles resserrées ou torsadées doivent prévoir des découpes à proximité du sol pour permettre la circulation de la petite faune et l’écoulement des eaux.
11.2 | Dispositions complémentaires applicables dans le seul secteur Nj En limite avec l’espace agricole ou naturel, les clôtures seront obligatoirement constituées de haies d’essences variées, doublées ou non côté parcelle, d’un autre dispositif de clôture (grillage, mur, mur-bahut…)

### Article N 12 - Stationnement (intitulé du document : Obligations en matière de réalisation d’aires de stationnement)

Dispositions générales applicables dans l’ensemble de la zone N et de ses secteurs
Le stationnement des véhicules de toute nature correspondant aux besoins des constructions et installations nouvelles doit être assuré sur le terrain propre à l’opération, en dehors de la voie publique.
La taille minimale des places de stationnement, exigées ci-dessous, est de 2,5m de large et de 5m de long.
Chaque emplacement, dans une aire collective, doit présenter une accessibilité satisfaisante.

### Article N 13 - Espaces libres et plantations (intitulé du document : Obligation en matière de réalisation d'espaces libres, d'aires de jeux et de loisirs, et de plantations)

13.1 | Dispositions générales applicables dans l’ensemble de la zone N et de ses secteurs
Les espaces restés libres après implantation des constructions doivent faire l’objet d’un traitement paysager approprié à leur usage. Ils doivent participer à la qualité et à l’embellissement du site.
N

PIECE 5 | REGLEMENT

Pour toute plantation, le choix d’espèces adaptées aux usages et fonctions du lieu (liste en annexe du présent règlement) est préconisé.
Toute plantation d’espèces invasives (liste en annexe du présent règlement) est interdite.
Les espaces non bâtis et non occupés par des aires de stationnement ou de circulation doivent être traités en espaces verts de pleine terre (espaces non imperméabilisés, hors circulations et hors espaces de stationnement) et, dans la mesure du possible, plantés.
Les plantations, et en particulier les haies, devront être d’essences diversifiées. La constitution d’une haie monospécifique est interdite.

13.2 | Dispositions complémentaires applicables dans le seul secteur Nj
Les espaces non bâtis et non occupés par des aires de stationnement ou de circulation doivent représenter 60% minimum de la superficie totale du secteur à l’échelle de chaque unité foncière.

### Article N 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : Coefficient d’occupation du sol)

Dispositions applicables dans l’ensemble de la zone N et de ses secteurs Non réglementé.

### Article N 15 - Performances énergétiques et environnementales (intitulé du document : Obligations en matière de performances énergétiques et environnementales)

Dispositions applicables dans l’ensemble de la zone N et de ses secteurs
Non réglementé.

### Article N 16 - Infrastructures et réseaux de communications électroniques (intitulé du document : Obligations en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques)

Dispositions applicables dans l’ensemble de la zone N et de ses secteurs Non réglementé.

Annexes

68 |

ANNEXE 1 - EMPLACEMENTS RESERVES

N°

Vocation

1 Aménagement d’un espace vert communal

Bénéficiaire Commune

Superficie 1 368m2

Parcelles C733 et C395

70 |

ANNEXE 2 – ESPECES VEGETALES PRECONISEES
Source : Quels végétaux pour quels aménagements ?, CAUE 60, Novembre 2013

72 |

ANNEXE 3 – ESPECES VEGETALES INVASIVES A PROSCRIRE

Ailanthe glutineux (Ailanthus altissima)

Aster lancéolé (Aster lanceolatus)

Azolle fausse-filicule (Azolla filiculoides)

Balsamine géante (Impatiens glandulifera),

Berce du Caucase (Heracleum mantegazzianum)

Buddléa ou Arbre aux papillons (Buddleja davidii)

Cerisier tardif (Prunus serotina)

Elodée de Nuttall (Elodea nuttallii)

Elodée du Canada (Elodea canadensis)

Lagarosiphon (Lagarosiphon major)

Lentille minuscule (Lemna minuta)

Jussie à grandes fleurs (Ludwigia grandiflora)
Myriophylle du Brésil (Myriophyllum aquaticum)

PIECE 5 | REGLEMENT
Robinier faux-acacia (Robinia pseudoacacia)

Séneçon du Cap (Senecio inaequidens)

Solidage glabre (Solidago gigantea)

Spartine anglaise (Spartina townsendii)

Renouée du Japon (Fallopia japonica)
ANNEXE 4 – PALETTES DE COULEURS AUTORISEES

Source : Pays de Valois

Source : CAUE60.com
Plus d’informations sur le site internet du CAUE 60 : http://www.caue60.com/vous-construisez/vos-materiaux-et-voscouleurs/recommandations/commander-vos-echantillons/?idrecom=6

ANNEXE 5 – RISQUE DE NAPPE SUB-AFFLEURANTE ET DE REMONTEES DE NAPPE
RAPPEL Dans les secteurs concernés par le risque de nappe sub-affleurante et dans les secteurs de risques de remontées de nappe en particulier les secteurs d’aléas très fort à fort, il est fortement recommandé de mener une étude géotechnique préalable à la réalisation d’un sous-sol ou d’une piscine enterrée.

Source : Application CARTELIE © Ministère de l'Égalité des territoires et du Logement / Ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie SG/SPSSI/PSI/PSI1 - CP2I (DOM/ETER)

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 60091_PLU_20240322.
Page : https://edifiable.fr/plu/bouillancy-60091/n
La commune : https://edifiable.fr/plu/bouillancy-60091.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/60091/zone/n