# Zone UA du plan local d'urbanisme de Bouilly (10051) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 10051_PLU_20230704 (plan local d'urbanisme), approuvé le 04/07/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UA du règlement, 4 rubriques.

## Les 4 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique UA 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : UA 1 OCCUPATION ET UTILISATION DU SOL INTERDITES)

UA 2 OCCUPATION ET UTILISATION DU SOL SOUMISE A DES CONDITIONS PARTICULIÈRES

En ce qui concerne les constructions : - Les bâtiments agricoles à usage d’élevage, selon les prescriptions du Règlement Sanitaire

Départemental ; - Les dancings et discothèques ; - les Habitations Légères de Loisirs - Toutes constructions et activités de nature à créer ou aggraver des nuisances incompatibles avec une

### Rubrique UA 3 - Implantation des constructions (intitulé du document : UA 6 IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES)

UA 7 IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES

UA 8 IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ

### Rubrique UA 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : UA 13 ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS)

UA 14 COEFFICIENT D’OCCUPATION DU SOL

### Rubrique UA 10 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : UA 4 DESSERTE PAR LES RÉSEAUX)

UA 5 CARACTÉRISTIQUES DES TERRAINS

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 10051_PLU_20230704.
Page : https://edifiable.fr/plu/bouilly-10051/ua
La commune : https://edifiable.fr/plu/bouilly-10051.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/10051/zone/ua