# PLU de Bouranton (Aube) : zonage et règles de construction

Bouranton, code INSEE 10053, 10270, 633 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 10053_PLU_20110429 (plan local d'urbanisme), approuvé le 29/04/2011, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 107 pages, 8 zones, 111 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/bouranton-10053/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/bouranton-10053/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/bouranton-10053/plan/1.pdf

## Les 8 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A : La zone A est une zone naturelle, économiquement productive, à protéger en raison de la richesse de son sol favorable à l'agriculture (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bouranton-10053/a.md
- AU : AU La zone AU est une zone destinée à l’extension urbaine future de la commune à vocation d’habitat (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bouranton-10053/au.md
- AUA : AUA La zone AUA est une zone destinée à être urbanisée dans les conditions du présent règlement (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bouranton-10053/aua.md
- AUL : AUL La zone AUL est une zone destinée aux activités de loisirs et de sports (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bouranton-10053/aul.md
- NH : La zone NH correspond à une zone d’habitat isolée au sein de la zone agricole. (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bouranton-10053/nh.md
- NJ : La zone NJ est une zone naturelle spécifique de jardins. (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/bouranton-10053/nj.md
- UC : UC La zone UC est destinée principalement à l'habitat individuel, groupé ou non ainsi qu’aux commerces, services et activités non nuisantes (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bouranton-10053/uc.md
- UY : La zone UY est une zone destinée aux activités économiques artisanales, commerciales ou de services. (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bouranton-10053/uy.md

## Permis de construire à Bouranton

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols
- Rupture de barrage

## La mairie

- Mairie - Bouranton
- Adresse : 14 rue de l'École, 10270 Bouranton
- Téléphone : 03 25 80 96 51
- Horaires : Le mardi, de 18 h à 20 h ; Le jeudi, de 18 h à 20 h ; Le samedi, de 9 h 30 à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 10053_PLU_20110429.
Page : https://edifiable.fr/plu/bouranton-10053
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/bouranton-10053/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/10053