# PLU de Bourghelles (Nord) : zonage et règles de construction

Bourghelles, code INSEE 59096, 59830, 1 682 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 59096_PLU_20221114 (plan local d'urbanisme), approuvé le 14/11/2022, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 73 pages, 9 zones, 121 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/bourghelles-59096/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/bourghelles-59096/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/bourghelles-59096/plan/1.pdf

## Les 9 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUA (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bourghelles-59096/1aua.md
- 2AUA (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bourghelles-59096/2aua.md
- A (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bourghelles-59096/a.md
- NP (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bourghelles-59096/np.md
- NR (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bourghelles-59096/nr.md
- NS (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bourghelles-59096/ns.md
- UA (11 articles) : https://edifiable.fr/plu/bourghelles-59096/ua.md
- UB (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bourghelles-59096/ub.md
- UC (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/bourghelles-59096/uc.md

## Permis de construire à Bourghelles

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Bourghelles
- Adresse : 9 rue Clemenceau, 59830 Bourghelles
- Téléphone : 03 20 84 50 31
- Horaires : Le lundi, de 9 h à 12 h ; Le mardi, de 15 h à 18 h ; Le mercredi, de 9 h à 12 h ; Le jeudi, de 15 h à 19 h ; Le vendredi, de 15 h à 18 h ; Le samedi, de 9 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 59096_PLU_20221114.
Page : https://edifiable.fr/plu/bourghelles-59096
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/bourghelles-59096/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/59096