# Zone N du plan local d'urbanisme de Bourneau (85033) : ce que le règlement autorise Document en vigueur : 85033_PLU_20200305 (plan local d'urbanisme), approuvé le 05/03/2020, déposé au Géoportail de l'urbanisme. Chapitre N du règlement, 8 articles. Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : Nl. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur. ## Les 8 articles du règlement, mot pour mot ### Article N 1 - Destinations et sous destinations autorisees En zone N, sont seulement autorisées les destinations et sous destinations suivantes: Pour la destination " exploitation agricole et forestière " : exploitation agricole, exploitation forestière ; Pour la destination " habitation " : logement, Pour la destination " équipements d'intérêt collectif et services publics " : locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés ; En zone Nl, sont seulement autorisées les destinations et sous destinations suivantes: Pour la destination « commerce et activité de service » : activité de service ou s’effectue l’accueil d’une clientèle, hébergement hôtelier et touristique. ### Article N 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS, ACTIVITES, CONSTRUCTIONS INTERDITES AU SEIN DES DESTINATIONS ET/OU SOUS DESTINA) SUSVISES En zone N et au sein des destinations et sous destinations de l’article 1, sont interdites :  les constructions nouvelles à usage de logements nouveaux  les constructions nouvelles relevant de la destination agricole  les habitations légères de loisirs  les éoliennes soumises au seuil du permis de construire (de plus de 12 mètres),  les résidences démontables,  Les dépôts de véhicules et garages collectifs de caravanes ou de résidences mobiles de loisirs, En secteur Nl et au sein des destinations et sous destinations de l’article 1 admis dans ce secteur, sont interdites toute forme d’occupation du sol et d’aménagements hormis l’aménagement d’un parc résidentiel de loisirs. ### Article N 3 - Usages, affectations des sols, activites, constructions soumises a condition speciale au sein des destinations ET/OU SOUS DESTINATION SUSVISES Dans la destination « équipements d’intérêt collectif et services publics », ne sont autorisées que les constructions nouvelles (réseaux, pylônes, station de pompage, transformateur d'électricité, château d'eau, locaux techniques..) qui ne sauraient être implantés en d'autres lieux, dès lors qu'elles ne sont pas incompatibles avec l'exercice d'une activité agricole dans le terrain d'assiette ou elles sont implantées et qu'elles ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages. En secteur Nl et au sein des destinations et sous destinations de l’article 1 sont seulement admis l’implantation de 12 HLL maximum au sein d’un parc résidentiel de loisirs dûment aménagé. CARACTERISTIQUE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE ### Article N 4 - Règles volumetriques et d’implantation 1. HAUTEUR Hauteur maximale : Différence altimétrique entre le point le plus élevé de cette construction (cheminées et autres ouvrages techniques exclus) et le niveau moyen du terrain naturel aux extrémités de cette construction. Pour la destination habitat, la hauteur maximale des constructions nouvelles est fixée à 5 mètres sauf pour les annexes à l’habitat, pour lesquelles la hauteur à l’égout maximale est fixée à 4.50 mètres et celle au faitage à 5.50 mètres. Pour la destination équipements d'intérêt collectif et services publics, la hauteur maximale des constructions nouvelles est fixée 8 mètres. Des conditions de hauteurs différentes de celles énoncées ci-dessus peuvent être imposées ou acceptées lorsque des impératifs techniques le justifient, pour être en cohérence avec la hauteur des constructions existantes mitoyennes, pour des raisons de cône de vue paysager. Pour la destination « commerce et activité de service », la hauteur maximale des constructions nouvelles est fixée à 7.50 mètres. E. DISTANCES PAR RAPPORT AUX VOIES PUBLIQUES OU PRIVÉES ET AUX EMPRISES PUBLIQUES Néant F. DISTANCES PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES Néant G. DISTANCES ENTRE LES CONSTRUCTIONS Les constructions nouvelles non contigües relevant de la destination habitation devront se situer à moins de 20 mètres de l’habitation, que celle-ci soit située en zone N ou dans une autre zone du PLU. H. EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS/ SURFACE DE PLANCHER DES CONSTRUCTIONS Les constructions nouvelles contiguës relevant de la destination habitation sont autorisées dans la limite de 30% de l’emprise au sol de l’habitation existante avec un maximum de 30 m² d’emprise au sol. A compter de la date d’approbation du PLU, il ne sera admis qu’une seule construction nouvelle contiguë à l’habitation existante pour la durée du PLU. Les constructions nouvelles non contiguës à l’habitation relevant de la destination habitation sont autorisées dans la limite de 30 m² d’emprise au sol pour la durée du PLU. Cette règle ne s’applique pas aux piscines. Ces droits à construire s’appliquent même si l’habitation principale se situe dans une autre zone du PLU. Les constructions nouvelles relevant des équipements d'intérêt collectif et services publics ne pourront pas dépasser et 30 m² d’emprise au sol. En secteur Nl, l’emprise au sol de deux des HLL ne pourra excéder 40 m² d’emprise au sol par unité. L’emprise au sol des 10 autres HLL ne pourra excéder 20 m² d’emprise au sol par unité. ### Article N 5 - Qualité urbaine, architecturale et environnementale 1. GENERALITES 1.1. CONSTRUCTIONS NOUVELLES Les constructions, de style ancien ou contemporain, doivent s’intégrer harmonieusement aux constructions voisines ou mitoyennes, à la forme urbaine de la rue ou de l’ilot, au caractère rural du secteur, aux paysages environnants : implantation, volumes, matériaux, ordonnancement des façades, dimension des ouvertures, menuiseries. En secteur Nl, les HLL devront être constituée de matériaux naturels (bois….). L’édification de socles en béton est interdite. 1. DÉMOLITION DES BÂTIMENTS ANCIENS EN PIERRE > La démolition des bâtiments anciens en pierre ne devra pas être de nature à compromettre la protection ou la mise en valeur du patrimoine bâti ou non bâti, du quartier, de la forme urbaine, du front bâti. 2. RÉHABILITATION OU RESTAURATION DES BÂTIMENTS ANCIENS EN PIERRE > Les restaurations ou réhabilitations des bâtiments anciens devront respecter les spécificités architecturales d’origine (volumes, ordonnancement, dimensions des ouvertures, matériaux d’origine, coloration, menuiseries…). Les travaux à effectuer sur les constructions ne doivent pas porter atteinte à l’homogénéité de la forme urbaine (alignement, mitoyenneté,…) ni aux caractéristiques architecturales (volumes, ordonnancement) de la construction. > Pour le choix de toute coloration (menuiseries, clôtures, enduits …) se rapprocher des couleurs présentées au nuancier du CAUE85. 3. LES MURS EN PIERRE EXISTANTS > Les murs en pierre existants (moellons,….) doivent être conservés, sauf nécessité motivée d’accès. Les finitions du percement créé devront faire l’objet d’un traitement architectural de qualité (piliers en pierre, chainage en pierre). Les chapeaux en pierre devront être conservés. > Les murs en pierres doivent faire l’objet d’une maintenance. La surélévation des murs en pierre devra se faire en harmonie avec le mur existant (moellons, grilles en fer forgé, etc…) > Les enduits sur murs en pierre, seront d’une couleur ton pierre de pays, l’enduit sera affleurant et sans surépaisseur. La modification des portails et portillons existants doit respecter les caractéristiques d’origine de ces éléments (matériaux, hauteur, piliers….). 2. HAIES, BOISEMENTS, RIPISILVES Les haies d’essences locales doivent être préservées. Les arrachages sont autorisés pour des raisons sanitaires, ou de sécurité ou des besoins techniques justifiés par l’absence d’autres possibilités. Toute haie abattue doit être remplacée par une haie d'essences locales ; Les espaces boisés d’essences locales sont des espaces dans lesquels il est souhaitable de conserver voire développer le boisement. Cette règle ne s’applique pas aux boisements faisant l’objet d’un l’objet d’un plan simple de gestion ou aux boisements gérés par l’Office National des Forêts. 3. DISPOSITIFS DE PRODUCTION ET D’ÉCONOMIE D’ÉNERGIE ET AUTRES ÉLÉMENTS TECHNIQUES Les équipements techniques liés à la gestion énergétique (citernes à gaz, pompes à chaleur, climatiseur, …) et à la retenue des eaux pluviales (cuve de récupération des eaux,…) ne devront pas apparaître directement à la vue depuis l’espace public. Des dispositifs d’intégration en matériaux durables pourront être utilisés. Les panneaux solaires (eau chaude sanitaire) et photovoltaïque seront posés sans saillie, de préférence au faîtage et seront axés par rapport aux ouvertures de la façade. Les différents coffrets techniques (électricité, gaz, téléphone) seront encastrés et recouverts d’un volet peint de la couleur de la maçonnerie ou des menuiseries ou encore intégrés à la haie de clôture. Les antennes paraboliques ne devront pas apparaître directement à la vue depuis l’espace public. 4. SURFACES NON IMPERMÉABILISÉES OU ÉCO-AMÉNAGEABLES, ESPACES LIBRES ET DE PLANTATIONS Les arbres existants doivent être conservés, sauf nécessité motivée d’abattage. Tout arbre abattu doit être remplacé. Les espaces libres - c’est-à-dire les espaces non consommés par les constructions, les aires de stationnement en surface et les circulations des véhicules - doivent être paysagés. Les principes de plantations à réaliser figurant dans les « Orientations d’aménagement et de programmation », du présent Plan Local d’Urbanisme doivent être respectés. Pour les plantations nouvelles, l’unité du paysage étant conditionnée par l’observation de l’équilibre écologique local, le choix des essences devra se limiter autant que possible à la palette végétale locale. Les haies de thuyas ou de lauriers palme sont interdites. 5. INSTALLATIONS NÉCESSAIRES À LA GESTION DES EAUX PLUVIALES ET DE RUISSELLEMENT Les espaces libres - c’est-à-dire les espaces non consommés par les constructions - doivent être traités en espaces paysagers et être perméables sur au moins 70% de leur surface. On considèrera comme perméable les matériaux de type poreux (exemple : dalles type dalles alvéolaires engazonnées, stabilisé, …), et comme imperméable les matériaux de type voies bitumées, terrasses cimentées ou dallées… En secteur Nl, les espaces libres paysagers et perméables devront représenter au moins 90% de leur surface. ### Article N 6 - Obligations de realisation d’aires de stationnement Néant EQUIPEMENT ET RESEAUX ### Article N 7 - Desserte des terrains par les voies publiques ou privées et d'accès aux voies ouvertes AU PUBLIC L'accès à une voie ouverte à la circulation publique doit répondre aux exigences en matière de mobilité, de sécurité et de salubrité. Toute nouvelle voirie doit : - s’adapter à la morphologie du terrain d’assiette du projet, être en cohérence avec le fonctionnement de la trame viaire environnante et éviter de créer des impasses ; - Répondre à l’importance et à la destination du projet envisagé. - Permettre une bonne desserte des terrains par les services publics de collecte des déchets. ### Article N 8 - Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'énergie et notamment d'électricité et d'assainissement 1. EAU POTABLE Toute construction susceptible de requérir une alimentation en eau potable doit être raccordée au réseau public de distribution d'eau potable dans les conditions et selon les modalités définies par le gestionnaire du réseau. En l'absence du réseau public de distribution d'eau potable, l'alimentation en eau potable peut être autorisée par puits ou forages particuliers sous réserve du respect de la législation en vigueur. En cas d'alimentation alternée "adduction publique/puits ou forage privé", un dispositif de disconnexion efficace doit prévenir tout risque de pollution du réseau public par le puits ou forage privé. I. EAUX USÉES Toute construction susceptible de requérir un assainissement doit être raccordée au réseau public d'assainissement des eaux usées s’il existe, dans les conditions et selon les modalités définies par le gestionnaire du réseau. Dans le cas où le réseau public n’existe pas, toute construction doit être assainie par un dispositif d'assainissement conforme à la législation en vigueur. J. EAUX PLUVIALES Les eaux pluviales doivent être conservées sur l’unité foncière. La conception, le dimensionnement et l’implantation des dispositifs d’infiltration doivent permettre d’éviter toute résurgence sur les fonds voisins. Toutefois, si la nature des terrains, l'occupation, la configuration ou l'environnement de l’unité foncière ne le permettent pas, l’évacuation des eaux pluviales sera autorisée au caniveau de la rue ou dans le réseau public d'assainissement des eaux pluviales s’il existe. Un prétraitement approprié et un volume de rétention permettant de limiter le rejet peuvent alors être imposés. Il est interdit de rejeter des eaux autres que pluviales dans les dispositifs d’infiltration ou dans le réseau public d'assainissement des eaux pluviales, excepté les eaux de refroidissement non polluées et les eaux de vidange déchlorées des piscines. Tout rejet d’eaux pluviales dans un collecteur unitaire est interdit. Les accès sur voirie privée ou publiques, ainsi que les accotements des voiries (trottoirs, pistes cyclables…) doivent éviter au maximum le ruissellement des eaux de pluie en assurant la perméabilité du sol par des matériaux poreux (exemple : dalles type dalles alvéolaires engazonnées, stabilisé, …). K. ELECTRICITE Les lignes ou conduites de distribution ainsi que les branchements doivent être installés en souterrain. S'il y a impossibilité d'alimentation souterraine, les câbles apposés en façade doivent être dissimilés ou encastrés. L. RESEAUX DE TELECOMMUNICATIONS ELECTRONIQUES Les lignes ou conduites de distribution ainsi que les branchements doivent être installés en souterrain. S'il y a impossibilité d'alimentation souterraine, les câbles apposés en façade doivent être dissimilés ou encastrés. Pour toutes les nouvelles constructions ou logements crées, les réseaux de communications électroniques seront en distribution souterraine. Même en cas d’absence de réseau de communication électronique, un fourreau sera créé par anticipation de l’arrivée d’un tel réseau. Annexes au règlement Titre III : Annexes au règlement Annexes au règlement LISTE DES ELEMENTS REMARQUABLES AU TITRE DE L’ARTICLE L151-19 DU CODE DE L’URBANISME ET LISTE DES CHANGEMENTS DE DESTINATION AU TITRE DE L’ARTICLE L151-11 DU CODE DE L’URBANISME Les éléments de patrimoine protégés sont repérés au plan de zonage par les symboles suivants : Numéro 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 Nom Puits Four Puits Puits Puits Puits Puits Puits Four Puits Four Puits Puits Viaduc Logis de Bourseguin Immeuble remarquable Immeuble remarquable Four ou associé Four Parcelle(s) AE0018 AE0016 AE0011 Domaine public (proche AE0170 AE0030 AE0262 AE0142 AE0260 AE0110 AE0112 AE0117 AE0051 AE0089 B0065 AE0234 AE0180 AE0180 AE0108 AE0117 N° 1 à 14 (éléments de paysage remarquables) N° 15 à 19 (immeubles remarquables) 1 2 3 4 15 5 12 13 14 16 6 17 7 8 18 9 10 11 19 Numéro 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 Nom Cultuel Cultuel Puits Lavoir Puits Puits Orangeraie du château La Bastille Dépendances du château Château de Bourneau Maison Pigeonnier pariétal Logis Parcelle(s) Domaine public (proche B0348) Domaine public (proche AD0145) AD0052 Domaine public (proche AD0075) Domaine public (proche AD0068) AD0107 B1412 AD0046 B1634 B1411 AD0080 AD0082 AD0087 1 Annexes au règlement N° 1 à 6 N° 7 à 13 8 7 2 3 4 5 9 10 11 12 6 Numéro 1 2 3 4 5 6 7 8 Nom Grange en pierre Four Puits Puits Puits Pigeonnier pariétal Ancienne gare Maison bourgeoise 1 6 2 3 4 5 7 8 Parcelle(s) AC0122 AC0104 AB0039 AC0083 AC0082 AC0124 AB0031 AC0006 Annexes au règlement N° 1 (changement de destination) N° 2 à 5 N° 6 à 8 Numéro 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 Nom Grange en pierre Grange en pierre Grange en pierre Grange en pierre Grange en pierre Grange en pierre Grange en pierre Grange en pierre Grange en pierre Grange en pierre Puits Cimetière familial Cultuel Pigeonnier Dépendances du château Château de la Simonière Ferme remarquable Chapelle 2 15 3 4 16 Parcelle(s) C0714 B0206 B0206 B0206 B0199 B0199 A0131 A0131 B0039 A0191 AD0002 AD0002 B0336 C0001 B0206 B0206 A0131 A0591 7 17 8 Annexes au règlement N° 1 à 10 N° 11 à 13 N° 14 à 18 1 9 14 5 6 10 11 12 13 18 Bourneau (85) – Plan Local d’Urbanisme Sur Bourseguin Sur le bourg Annexes au règlement Annexes au règlement LISTE DES ELEMENTS REMARQUABLES AU TITRE DE L’ARTICLE L151-23 DU CODE DE L’URBANISME Les éléments de patrimoine qu’ils soient liés aux paysages, à la géologie ou à un rôle écologique (boisement, terrains cultivés à protéger, haies et arbres remarquables,…) sont repérés au plan de zonage par les symboles suivants : Annexes au règlement LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES AU TITRE DE L’ARTICLE L151-41 DU CODE DE L’URBANISME Numéro 1 2 3 4 5 Désignation Création d’un cheminement doux Création d’un cheminement doux Création d’un cheminement doux Création d’un cheminement doux Création d’un cheminement doux Superficie 896 m² 4431 m² 736 m² 334 m² 1325 m² Bénéficiaire Commune Commune Commune Commune Commune --- Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 85033_PLU_20200305. Page : https://edifiable.fr/plu/bourneau-85033/n La commune : https://edifiable.fr/plu/bourneau-85033.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/85033/zone/n