# PLUi de Bournel (Lot-et-Garonne) : zonage et règles de construction

Bournel, code INSEE 47037, 47210, 247 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200036523_PLUi_20260316 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 16/03/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/bournel-47037/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/bournel-47037/reglement.txt

## Permis de construire à Bournel

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Mouvement de terrain
- Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
- Tassements différentiels

## La mairie

- Mairie - Bournel
- Adresse : 6 place de la Mairie, 47210 Bournel
- Téléphone : 05 53 36 04 68
- Horaires : Le mardi, de 10 h à 17 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200036523_PLUi_20260316.
Page : https://edifiable.fr/plu/bournel-47037
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/bournel-47037/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/47037