# PLUi de Boursay (Loir-et-Cher) : zonage et règles de construction

Boursay, code INSEE 41024, 41270, 179 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 244100293_PLUi_20210121 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 21/01/2021, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 132 pages, 12 zones, 94 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/boursay-41024/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/boursay-41024/reglement.txt

## Les 12 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 2AU (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/boursay-41024/2au.md
- 2AUX (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/boursay-41024/2aux.md
- AM (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/boursay-41024/am.md
- AUXI (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/boursay-41024/auxi.md
- N (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/boursay-41024/n.md
- UA (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/boursay-41024/ua.md
- UAV (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/boursay-41024/uav.md
- UB (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/boursay-41024/ub.md
- UBG (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/boursay-41024/ubg.md
- UE (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/boursay-41024/ue.md
- UF (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/boursay-41024/uf.md
- UX (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/boursay-41024/ux.md

## Permis de construire à Boursay

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Boursay
- Adresse : 8 place de l'Église, 41270 Boursay
- Téléphone : 02 54 80 81 81
- Horaires : Le mardi, de 14 h à 16 h 30 ; Le samedi, de 10 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 244100293_PLUi_20210121.
Page : https://edifiable.fr/plu/boursay-41024
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/boursay-41024/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/41024