# PLUi de Bouverans (Doubs) : zonage et règles de construction

Bouverans, code INSEE 25085, 25560, 461 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 242504496_PLUi_20240625 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 25/06/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 105 pages, 7 zones, 56 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/bouverans-25085/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/bouverans-25085/reglement.txt
- Plan de zonage, 24 planches : https://edifiable.fr/plu/bouverans-25085/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/bouverans-25085/plan/24.pdf

## Les 7 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/bouverans-25085/a.md
- AU (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/bouverans-25085/au.md
- N (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/bouverans-25085/n.md
- UA (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/bouverans-25085/ua.md
- UB (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/bouverans-25085/ub.md
- UE (6 articles) : https://edifiable.fr/plu/bouverans-25085/ue.md
- UX (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/bouverans-25085/ux.md

## Permis de construire à Bouverans

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Bouverans
- Adresse : 1 Grande rue, 25560 Bouverans
- Téléphone : 03 81 89 71 77
- Horaires : Le lundi, de 16 h 30 à 18 h ; Le mercredi, de 13 h à 15 h ; Le samedi, de 10 h 30 à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 242504496_PLUi_20240625.
Page : https://edifiable.fr/plu/bouverans-25085
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/bouverans-25085/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/25085