# Zone UJ1 du plan local d'urbanisme intercommunal de Bouvron (54088) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 200070563_PLUi_20260129 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 29/01/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UJ1 du règlement, 2 articles.

## Les 2 articles du règlement, mot pour mot

### Article UJ1 1 - Occupations et utilisations du sol interdites (intitulé du document : | INTERDICTION D’OCCUPATION DES SOLS)

Toutes les constructions et occupations des sols sont interdites sauf celles autorisées à l’article UJ1-2.

### Article UJ1 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : | CONDITIONS PARTICULIERES D’AUTORISATION D’OCCUPATION DES SOLS)

Habitation :
• Annexes : uniquement garages, piscines et pools houses • Abris de jardin • Poulaillers

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200070563_PLUi_20260129.
Page : https://edifiable.fr/plu/bouvron-54088/uj1
La commune : https://edifiable.fr/plu/bouvron-54088.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/54088/zone/uj1