# Zone UT du plan local d'urbanisme de Bouzigues (34039) : ce que le règlement autorise Il s’agit d’une zone occupée par un camping, à l’Est du village, dans le secteur du Mourre. REGLES RELATIVES A L’USAGE DES SOLS ET A LA DESTINATION DES CONSTRUCTIONS Document en vigueur : 34039_PLU_20250627 (plan local d'urbanisme), approuvé le 27/06/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme. Chapitre UT du règlement, 16 articles. ## Ce que le règlement répond Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas. ### Recul sur la voie (article UT 6) > Les constructions doivent être implantées à une distance minimale de 5 m de l’emprise des autres voies publiques. ### Distance aux limites (article UT 7) > Les constructions doivent s’implanter en respectant un retrait par rapport aux limites séparatives, égal à la moitié de la hauteur totale de la construction sans que ce retrait puisse être inférieur à 3 mètres (L>H/2 > 3 m). ### Emprise au sol (article UT 9) > L’emprise au sol maximale des constructions est fixée à 10% de l’ensemble de la zone. ### Hauteur (article UT 10) > La hauteur maximale des constructions est fixée à 7 mètres l’égout des toitures (hauteur façade), sans dépasser 8,50 mètres de hauteur totale au faitage des toitures. ### Espaces verts (article UT 13) > La surface devant être laissée en pleine terre et / ou plantée doit représenter au moins 70% de la surface du terrain d’assiette. ## Les 16 articles du règlement, mot pour mot ### Article UT 1 - Occupations et utilisations du sol interdites Les occupations et utilisations du sol suivantes sont interdites : • Les constructions destinées à l’habitat, ne respectant pas les conditions définies à l’article UT2, • Les constructions destinées à l’industrie, • Les constructions destinées aux entrepôts, • Les constructions destinées à l’artisanat, • Les constructions destinées aux bureaux, ne respectant pas les conditions définies à l’article UT 2, • Les constructions destinées au commerce, ne respectant pas les conditions définies à l’article UT 2, • Les constructions destinées à l’hébergement hôtelier, • Les constructions destinées à l’exploitation agricole ou forestière, • Les installations classées pour la protection de l’environnement, • Les parcs résidentiels de loisirs, • Les carrières ainsi que les affouillements ou exhaussements des sols qui ne sont pas nécessaires pour la construction d’un bâtiment ou la réalisation d’un aménagement autorisé dans la zone, • Les terrains aménagés pour la pratique des sports ou loisirs motorisés, • Les dépôts de véhicule et garages collectifs de caravanes ou de résidence mobile de loisir. ### Article UT 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS) Dans l’ensemble de la zone UT correspondant à un camping où peuvent notamment stationner des caravanes, certaines occupations et utilisations du sol sont soumises à des conditions particulières, à savoir : • L’extension mesurée des constructions nécessaires à l’activité de camping et d’hébergement de plein air (notamment les commerces et les bureaux) est autorisée, dans la limite de 10% maximum de l’emprise au sol des constructions existantes. • L’extension mesurée des constructions à usage d’habitation de fonction et leurs annexes sont admises à condition qu'elles soient strictement nécessaires à la direction, au gardiennage, à la surveillance des installations admises dans la zone, dans la limite de 10% maximum de l’emprise au sol des constructions existantes. • Les exhaussements et affouillements sont admis à condition qu’ils soient nécessaires à la réalisation d’un projet admis dans cette zone et qu’ils ne portent pas atteinte au respect du caractère architectural et archéologique du secteur. REGLES EN MATIERE D’EQUIPEMENT DE LA ZONE ### Article UT 3 - Accès et voirie (intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE PAR LES VOIES ACCES) Les accès et les voies doivent avoir des caractéristiques correspondant à la destination des constructions projetées et répondre aux exigences de la sécurité publique, de la défense contre l’incendie, de la protection civile et de ramassages des ordures ménagères. Les accès doivent respecter les écoulements des eaux de la voie publique et ceux sur les voies adjacentes. Lorsque le terrain est riverain de deux ou plusieurs voies publiques, l’accès s’effectue sur la voie de moindre importance ou sur celle qui présente une moindre gêne ou un moindre risque pour la circulation. La disposition des accès doit assurer la sécurité des usagers et leurs abords doivent être dégagés de façon à assurer la visibilité. Les accès doivent être situés en des points les plus éloignés des carrefours existants, des virages et autres endroits où la visibilité est mauvaise. VOIRIES Elles doivent être aménagées dans leur partie terminale afin de permettre aux véhicules privés et ceux des services publics (lutte contre l’incendie, enlèvement des ordures ménagères) de faire demi-tour aisément et être conçues de manière à désenclaver les parcelles arrières. ### Article UT 4 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX) Eau potable Toute construction ou installation nouvelle nécessitant une alimentation en eau potable doit être obligatoirement raccordée, par des canalisations souterraines, à un réseau public de distribution d’eau potable de caractéristiques adaptées et alimenté en quantité suffisante par une ressource conforme à la législation en vigueur. Eaux usées - Assainissement Toute construction ou installation nouvelle doit être raccordée par des canalisations souterraines au réseau public d’assainissement. Eaux pluviales Conformément au Schéma Directeur de Gestion des Eaux Pluviales joint en annexe du PLU : Toute nouvelle construction ou revêtement induisant une augmentation du ruissellement pluvial devra intégrer un système de compensation conçu en application des prescriptions de la MISE. Un traitement quantitatif est exigé comme précisé dans les dispositions générales relatives à la gestion des eaux pluviales jointes en annexe du PLU. Si de nouvelles voiries doivent être créées, elles devront être équipées d’un système d’assainissement pluvial dimensionné pour des pluies de fréquence au moins vingtennale et intégrant un dispositif de traitement de la pollution d’origine routière. Si ces nouvelles infrastructures s’accompagnent d’aires de stationnement, d’aires de stockage, ou toute autre activité susceptible de transmettre une pollution au réseau hydrographique, elles devront également s’accompagner de dispositifs de rétention équipés d’un système de traitement des eaux de ruissellement pluvial. Electricité – téléphone – télédistribution – gaz Les branchements électriques, téléphoniques et de télédistribution doivent être établis en souterrain. En cas d’impossibilité technique de passage en souterrain, l’installation devra s’intégrer au bâti existant par une installation la plus discrète possible. Sécurité incendie Les constructions, travaux, ouvrages ou installations doivent disposer des moyens permettant d’assurer la défense et la lutte contre l’incendie par le réseau d’eau. Rappel des préconisations techniques du service départemental d'incendie et de secours: - Densité d'implantation des hydrants: 200 mètres de distance au maximum par les voies carrossables. - Densité minimum de chaque hydrant: 1000l/mm sous une pression dynamique de 1 bar pendant 2 heures (NF S 61 213 – NF S 62 200) - Distance maximale entre un hydrant et la cage d'escalier la plus éloignée du bâtiment le plus défavorisé 150m par les voies carrossables. ### Article UT 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS CONSTRUCTIBLES) Article abrogé. ### Article UT 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES) Les constructions doivent être implantées à une distance minimale de 5 m de l’emprise des autres voies publiques. Ces règles d’implantation ne s’appliquent pas aux transformateurs, mobiliers enterrés et semi-enterrés de collecte des déchets ménagers et autres installations techniques nécessaires aux réseaux. Dispositions particulières pour l’implantation des piscines : Les piscines peuvent être implantées à une distance minimale de 3 mètres des voies et emprises publiques. ### Article UT 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES) Les constructions doivent s’implanter en respectant un retrait par rapport aux limites séparatives, égal à la moitié de la hauteur totale de la construction sans que ce retrait puisse être inférieur à 3 mètres (L>H/2 > 3 m). Ces règles d’implantation ne s’appliquent pas aux transformateurs, mobiliers enterrés et semi-enterrés de collecte des déchets ménagers et autres installations techniques nécessaires aux réseaux publics. Dispositions particulières pour la réalisation des piscines : Les piscines peuvent être implantées dans les marges de recul visées ci-dessus, sous réserve toutefois que le bassin soit au moins à 5 mètres des limites séparatives. ### Article UT 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE) Non réglementé. ### Article UT 9 - Emprise au sol (intitulé du document : EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS) L’emprise au sol maximale des constructions est fixée à 10% de l’ensemble de la zone. ### Article UT 10 - Hauteur maximale des constructions La hauteur maximale des constructions est fixée à 7 mètres l’égout des toitures (hauteur façade), sans dépasser 8,50 mètres de hauteur totale au faitage des toitures. La hauteur de la construction est comptée en tous points niveau du sol naturel avant travaux. ### Article UT 11 - Aspect extérieur (intitulé du document : ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS) Par leur aspect extérieur, les constructions et autres modes d’occupation du sol ne doivent pas porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux site et paysages urbains. Clôtures en limite de voie : Elles seront constituées d'un mur bahut d'une hauteur maximale de 1,60 mètres au-dessus du sol (pris au niveau du trottoir ou depuis le traitement de la voie) et d'une épaisseur minimum de 20 cm environ. Le mur bahut sera recouvert d'un enduit taloché de type "mélange chantier", à la chaux et sable naturel. Il pourra être surmonté d'une grille métallique rigide (fixée sur ce mur) à barreaudage en acier vertical ou bois, posé verticalement à claire voie, les vides devant représenter 40% de la surface minimum. La grille surmontant les murs bahut aura une hauteur de 0,40 mètres maximum. Les éléments métalliques pourront être traités à l'antirouille ou mis en teinte selon la charte colorimétrique prédéfinie (couleur conseillée : gris anthracite). Les éléments en bois pourront rester à l'état naturel, ou bien foncés au brou de noix, et/ou huile à l'essence de térébenthine et l'huile de lin. Les clôtures pourront être doublées d'une haie végétale. Clôtures en limite séparatives : Elles pourront être similaires aux clôtures en limite de voie. Elles pourront être doublées d’une haie vive, selon les mêmes caractéristiques que les clôtures sur voie. Elles pourront être bâties en mur plein en aggloméré de ciment et enduites obligatoirement de la même couleur que les parties de façade les plus foncées. Leur hauteur maximale est fixée à 2,00 mètres à compter du terrain naturel. Volumétrie et aspects extérieurs généraux : La volumétrie des constructions devra être simple et harmonieuse. Les décrochés de façades faisant jouer les ombres et les lumières sont préconisés. Afin d'éviter les formes architecturales compactes, l'étage ne pourra représenter la totalité de l'emprise au sol de la construction. Les retraits ne pourront être inférieurs à 30% de l'emprise au sol de la construction. Les surfaces de toiture couvrant les stationnements et les terrasses sont limitées à 80m². Les poteaux supports de pergola, terrasses, devront avoir une section proportionnelle à la dimension de la construction. Les pignons devront être traités avec une attention toute particulière afin d'éviter toute cassure verticale brutale des volumes et toujours dans un souci de limiter au maximum sa hauteur et sa largeur. Afin d'assurer une harmonie générale depuis l'espace public, les portails des garages et les portillons des piétons seront de même nature et de même couleur que les menuiseries et les occultations du corps principal du bâtiment. Façades: Les façades doivent être ordonnées notamment par le rythme et les proportions de leurs ouvertures pour tenir compte du caractère dominant du bâti environnant. La composition des façades privilégiera les jeux de surfaces géométriques simples. Ouvertures: La proportion des ouvertures sera telle que la hauteur soit supérieure à la largeur de 30% minimum. Toutefois, les baies vitrées sont autorisées dans la mesure où le "recoupage" intérieur (élément structurant vertical) des menuiseries respecte la règle énoncée ci-dessus. L'emploi de poutres bois en linteaux apparents est interdit. • Pour l’existant en bois : le bois sera repeint (gris anthracite, rouge très foncé, vert très foncé), ou coloré au brou de noix et huilé (huile de lin, essence de térébenthine). • Pour les linteaux en métal : le métal doit être peint (gris anthracite, rouge très foncé, vert très foncé) Le bois et le métal pourront être associés. Les volets (battants, coulissants ou roulants) seront de même nature que les menuiseries. Pergolas, treilles...: L'emploi de pergolas, treilles non couvertes en bois ou en serrurerie est autorisé toutefois, dans la mesure du possible, ces éléments serons prévus dès la demande de permis de construire. Balcons et garde-corps: Les balcons en porte à faux et terrasses à l'étage devront faire partie intégrante de la construction (pas de débord sur l'emprise constructible) et leur garde corps sera de type droit vertical, largement ajouré avec lisse supérieure horizontale. Les garde-corps seront traités avec soin et l'emploi de balustres est interdit. Les garde-corps seront homogènes sur une même construction. Couleurs: Le choix des couleurs devra être en harmonie avec la palette chromatique dominante visible sur le territoire de la commune. Les teintes devront clairement apparaître dans le dossier de demande de permis de construire. Les murets de clôture seront de même teinte que les façades dans un ton plus ou moins soutenu. Les éléments extérieurs tels que les volets, éléments de serrurerie, de boiseries etc.., seront d'une même teinte unie choisie en harmonie avec la couleur de la façade. Il est déconseillé d'utiliser plus de 2 teintes d'enduit de façade sur une même construction. Energies renouvelables : En cas d'utilisation d'énergie solaire (principe actif ou passif), soit en toiture, soit en façade, une adaptation des règles énoncées ci-avant est admise pour permettre son bon fonctionnement. Ces éléments devront figurer lors du dépôt de demande de permis de construire. Concernant le dimensionnement de ces éléments (surface) une étude effectuée par un bureau d'études spécialisé devra être jointe au dossier de demande de permis de construire afin de développer uniquement les surfaces nécessaires aux besoins. Les études commerciales ne seront pas prises en compte. Les panneaux de type photovoltaïque apparents sont proscrits afin d'éviter le recouvrement quasi complet des toitures tuiles orientées à l'est et au sud. Les éoliennes sont interdites. Toitures: Les toitures tuiles devront avoir une pente entre 33 et 35% maximum au-dessus de l'horizontale. Les tuiles seront de type canal traditionnelles, canal mécanique similaires de teinte paille, rouge clair ou rosé non vieillies artificiellement. L'utilisation de tuiles de récupération est fortement recommandée. Les tuiles mécaniques plates sont proscrites. Les décrochés de toiture sont conseillés. Les égouts de toiture seront traités avec soin. Les pans de toitures seront délimités en partie basse par un rang de génoise minimum. Ce rang de génoise reposera obligatoirement sur un débord de toit horizontal (casquette), en maçonnerie ou en ossature légère métallique ou bois. La structure sous face de ces casquettes aura un débord minimum de 0,30 mètre. L'étanchéité de ces casquettes sera assurée par une couvertine en zinc. Les éléments métalliques des casquettes pourront être traités à l'antirouille ou mis en teinte selon la charte colorimétrique prédéfinie (blanc mat, bois naturel huilé ou coloré au broux de noix, couleur vert très foncé, gris anthracite). Les toitures terrasses sont interdites, l'aménagement d'une terrasse en toiture est autorisé à condition d’être traité comme un crevé de toit et donc respecter les prescriptions suivantes : • L'emprise de la terrasse créée ne pourra pas excéder le tiers de la superficie du pan de toiture percé. • La terrasse devra être entourée par un couronnement en tuiles canal de manière à n'être pas visible depuis le domaine public (rang de tuile qui reposera sur une casquette de 0,30 mètre minimum). Dans le cas de l'implantation de superstructures ou d'éléments techniques en toiture ou en pignon (cheminée, VMC, extracteur,...), ils devront être intégrés et habillés. Pour les groupes de climatisation les éléments techniques apparents devront être placés à 2,50 mètres maximum de haut depuis le pied de façades afin d'être invisible depuis la rue et les avoisinants immédiats. ### Article UT 12 - Stationnement (intitulé du document : STATIONNEMENT DES VEHICULES) Le stationnement et la manœuvre des véhicules, y compris les « deux roues », correspondant aux besoins des constructions et installations projetées doivent être assurés en dehors des voies publiques ou privées sur des emplacements prévus à cet effet selon les règles fixées pour chaque catégorie de construction. Les zones de manœuvre des aires de stationnement doivent être indépendantes des voies publiques ; les garages et aires de stationnement avec accès directs multiples sur la voie publiques sont interdits. La superficie à prendre en compte pour le stationnement est de 25m² par véhicule, y compris les accès et aires de manœuvre. ### Article UT 13 - Espaces libres et plantations La surface devant être laissée en pleine terre et / ou plantée doit représenter au moins 70% de la surface du terrain d’assiette. Les plantations existantes doivent être maintenues ou remplacées par des plantations aux moins équivalentes. Les parcelles doivent être plantées à raison d’un arbre de haute tige au moins par 50 m² de surface en pleine terre et / ou plantée. Les aires de stationnement doivent être plantées à raison d’un arbre de haute tige au moins par 50 m² de surface de terrain. Pour toute nouvelle plantation : • Il est conseillé d’utiliser les essences suivantes : Arbres de hautes tiges : Priorité aux plantes méditerranéennes (climax de l'arc nord méditerranée) en ce qui concerne les arbres : Amandiers, Quercus Iles (chêne vert), Quercus Sessiflora (chêne blanc), Pinus Pinea (pin parasol), Seltis Australis (micocoulier), Cercis Siliquastrum (arbre de judée). Arbustes et cépées : Mimosa en touffe, arbousier, buis, arbre de Judée, cornouiller sanguin, coronille, genêt, grenadier à fleurs, hibiscus, laurier noble, laurier blanc ou rose, laurier tin, pittosporum, romarin, tamaris. • Il est déconseillé d’utiliser les essences suivantes : Palmier phœnix et tout sujet apparenté de la même famille, Faux vernis du Japon, Seneçon en arbre, Pennistrum villosum, pin d’Alep. Les essences plantées devront figurer sur chaque permis de construire. ### Article UT 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : COEFFICIENT D’OCCUPATION DES SOLS) Article abrogé. ### Article UT 15 - Performances énergétiques et environnementales L'utilisation des énergies renouvelables est recommandée « pour l'approvisionnement énergétique des constructions neuves, en fonction des caractéristiques de ces constructions, sous réserve de la protection des sites et des paysages ». Il convient donc, d’une manière générale et dans la mesure du possible, de privilégier l’utilisation des énergies renouvelables : chaudière bois, électricité et eau chaude sanitaire solaires, pompe à chaleur… ### Article UT 16 - Infrastructures et réseaux de communications électroniques Les nouvelles constructions seront équipées d’une connexion possible aux réseaux de télécommunications électroniques et numériques existant ou à créer. TITRE II. DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES À URBANISER ZONE 2AU CARACTERE DE LA ZONE La zone 2AU est une zone destinée à recevoir principalement des habitations. Cependant, il s’agit d’une zone englobant des terrains insuffisamment ou non équipés destinés à l’urbanisation future à moyen ou long terme. Une fois que les aménagements de viabilisation auront été réalisés, et que des projets d’aménagement d’ensemble auront été définis, ces terrains ne pourront être ouverts à l’urbanisation qu’après une procédure de révision ou de modification du présent Plan Local d’Urbanisme. Elle correspond aux secteurs de : • Moulin à vent • Chemin neuf • Aiguilles Nord • Chemin du Bosc La zone 2AU fait l’objet « d’Orientations d’Aménagement et de Programmation » (cf. pièce n°3 du PLU) à respecter. La zone 2AU comprend également des emplacements réservés repérés et listés sur les documents graphiques du règlement (plan de zonage). REGLES RELATIVES A L’USAGE DES SOLS ET A LA DESTINATION DES CONSTRUCTIONS --- Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 34039_PLU_20250627. Page : https://edifiable.fr/plu/bouzigues-34039/ut La commune : https://edifiable.fr/plu/bouzigues-34039.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/34039/zone/ut