# Zone UG du plan local d'urbanisme de Boves (80131) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 80131_PLU_20250225 (plan local d'urbanisme), approuvé le 25/02/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UG du règlement, 7 rubriques.

## Les 7 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique UG 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : THEME N°1 : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGE DES SOLS ET NATURE DES ACTIVITES)

ARTICLES 1 ET 2 – DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS AUTORISEES ET INTERDITES

DESTINATIONS Habitation
Commerce et activités de service
Autres activités des secteurs secondaire
et tertiaire
Exploitation agricole et forestière
Équipements d’intérêt collectif et
services publics

SOUS-DESTINATIONS
Logement Hébergement Artisanat et commerce de détail Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle Restauration Commerce de gros Hébergement hôtelier et touristique
Cinéma Industrie Bureau Entrepôt Centre de congrès et d’exposition Exploitation agricole Exploitation forestière Locaux et bureaux accueillant du public Établissements d’enseignement, santé et action sociale Équipements sportifs Locaux techniques et industriels Salle d’art et de spectacles Autres équipements recevant du public

Autorisé

Autorisé sous conditions

Interdit
X X X

X

X X X X X X X X X X X

X

X X X X
Activités autorisées sous conditions Sont uniquement autorisées sous conditions, les occupations et utilisations du sol suivantes :
- La reconstruction à l’identique des bâtiments détruits après un sinistre. - Les constructions nécessaires à l’entretien et à l’exploitation du domaine ferroviaire, à
condition qu’elles ne dépassent pas 7 mètres de hauteur.
Autres types d’activités interdites Sont interdites les occupations et utilisations du sol suivantes :
- Toute construction nouvelle. Exception faite des reconstructions après sinistre. - Les parcs d’attraction. - Le stationnement de caravanes isolées. - La création de campings. - Les dépôts de ferrailles, de déchets et de véhicules hors d’usage. - Les affouillements et exhaussements du sol, à l’exception de ceux nécessaires à la réalisation
d’une occupation du sol autorisée et de ceux autorisés sous conditions en zone UE. - L’ouverture et l’exploitation de carrières, à l’exception de celles autorisées sous conditions
en zone UE. - La création d’étangs. - Les dépôts et stockage de matières dangereuses ou toxiques, à l’exception de ceux liés aux
activités admises.
Dispositions particulières dans les périmètres concernés par le PPRI : Les constructions doivent être conformes aux dispositions du PPRI.

Article 3 : Dispositions particulières
tendant à favoriser la mixité fonctionnelle et
sociale

### Rubrique UG 3 - Implantation des constructions (intitulé du document : Implantation des constructions par rapport)

aux voies et emprises publiques Article 7 :
Implantation des constructions par rapport
aux limites séparatives Article 8 :
Implantation des constructions sur une
même parcelle

Non règlementé.

### Rubrique UG 5 - Emprise au sol et pleine terre (intitulé du document : Emprise au sol des)

constructions Article 5 :
Hauteur maximale des constructions Article 6 :

### Rubrique UG 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : INSERTION ARCHITECTURALE, URBAINE ET PAYSAGERE DES CONSTRUCTIONS)

Cf dispositions règlementaires applicables à l’ensemble des zones (chapitre 3).

Article 9 : Insertion architecturale, urbaine et paysagère des
constructions

Non règlementé.

OBLIGATIONS EN MATIERE DE PERMFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES

Cf dispositions règlementaires applicables à l’ensemble des zones (chapitre 3).

Article 10 : Obligations en matière de
performances énergétiques et environnementales

Non règlementé.

### Rubrique UG 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : TRAITEMENT DES ESPACES NON BATIS)

Cf dispositions règlementaires applicables à l’ensemble des zones (chapitre 3).

Article 11 : Traitement des espaces non bâtis

Non règlementé.

### Rubrique UG 8 - Stationnement (intitulé du document : OBLIGATIONS DE REALISATION D’AIRES DE STATIONNEMENT)

Cf dispositions règlementaires applicables à l’ensemble des zones (chapitre 3). Article 12 : Obligations de
réalisation d’aires de Non règlementé. stationnement

THEME N°3 : EQUIPEMENTS ET RESEAUX

EQUIPEMENTS ET RESEAUX

### Rubrique UG 9 - Desserte par les voies publiques ou privées (intitulé du document : Conditions de desserte par les voies publiques ou privées)

et d’accès aux voies ouvertes au public Article 14 :

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 80131_PLU_20250225.
Page : https://edifiable.fr/plu/boves-80131/ug
La commune : https://edifiable.fr/plu/boves-80131.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/80131/zone/ug