# Zone NT1 du plan local d'urbanisme intercommunal de Brachy (76136) : ce que le règlement autorise Document en vigueur : 200068534_PLUi_20260729 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 29/07/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme. Chapitre NT1 du règlement, 6 rubriques. ## Les 6 rubriques du règlement, mot pour mot Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions. ### Rubrique NT1 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions . Les espèces exotiques, invasives ou exogènes interdites Liste non exhaustive (source : Conseil Départemental de Seine-Maritime et Conservatoire des Espaces Naturels 76) : • Aster Lancéole • Balsamine Géante, Balsamine de l’Hymalaya • Bambou • Berce du Caucase, • Buddléia de David • Grand Lagarosiphon • Herbe de la Pampa • Laurier-Cerise • Mimule tachetée • Plantes aquatiques (Myriophylle du Brésil, Jussies, Crassule de Helms) • Renouée du Japon • Rhododendron • Sagittaire à large feuille 2.2. Les essences locales Liste en page suivante (Source : CAUE 76) LISTE DES ESSENCES LOCALES LIGNEUSES INDIGÈNES OU NATURALISÉES Cette liste des essences ligneuses utilisables en plantation est issue d’un travail collectif associant l’ANBDD, le C.A.U.E 76, la Chambre d’Agriculture, le Conservatoire d’Espace Naturel, les CIVAM Normands, le Département 76, la DRAAF, la DREAL, le PnrBSn, la Région Normandie. Elle a été élaborée à partir de la Flore sauvage de Haute-Normandie élaborée par le Conservatoire Botanique National de Bailleul (2015). Ont été retenues les essences locales, c’est à dire les essences indigènes de la Seine-Maritime et les essences naturalisées. Les essences en cours de naturalisation (les essences exotiques cultivées qui repoussent spontanément localement sans être invasives), suffisamment fréquentes sur le territoire, font l’objet d’une liste complémentaire. NOM COMMUN NOM LATIN AJONC D’EUROPE ALISIER Ulex europaeus Sorbus torminalis AMÉLANCHIER COMMUN ARGOUSIER AUBÉPINE BLANCHE/ À UN STYLE AUBÉPINE ÉPINEUSE/LISSE AULNE GLUTINEUX BOULEAU PUBESCENT BOULEAU VERRUQUEUX BOURDAINE BUIS CAMÉRISIER CERISIER/BOIS DE SAINTE LUCIE CHARME COMMUN CHÂTAIGNIER Amelanchier ovalis Hippophae rhamnoides Crataegus monogyna Crataegus laevigata Alnus glutinosa Betula pubescens Betula pendula Rhamnus frangula Buxus sempervirens Lonicera xylosteum Prunus mahaleb Carpinus betulus Castanea sativa CHÊNE PÉDONCULÉ Quercus robur CHÊNE SESSILE/ROUVRE CHÈVREFEUILLE DES BOIS CORNOUILLER MÂLE Quercus petraea Lonicera periclymenum Cornus mas CORNOUILLER SANGUIN Cornus sanguinea EGLANTIER COMMUN Rosa canina EPINE-VINETTE Berberis vulgaris ERABLE CHAMPÊTRE Acer campestre ERABLE PLANE ERABLE SYCOMORE FRÊNE COMMUN FUSAIN D’EUROPE GENÊT À BALAIS GENÉVRIER COMMUN GROSEILLIER À FRUITS GROSEILLIER À MAQUEREAUX HÊTRE Acer platanoides Acer pseudoplatanus Fraxinus excelsior Euonymus europeaeus Cytisus scoparius Juniperus communis Ribes rubrum Ribes uva-crispa Fagus sylvatica HOUBLON Humulus lupulus HOUX Ilex aquifolium IF Taxus baccata UTILISATION Haie taillée, Haie libre, Haie arborée Sujet isolé, alignement, Boisement, Têtard — — — — — — — — — — — — — — Type — Haie taillée Haie libre Haie arborée Sujet isolé Alignement Boisement Arbre têtard Liane Arbrisseau (<4m) Arbuste (4 et 7m) Arbre (>7m)  Caduc Persistant Marcescent Semi-marcescent Semi-persistant CARACTERISTIQUES INTERÊT ORNEMENTAL Hauteur 1à2m 10 à 15 m (25 m) 1à3m 1à3m (5 m) 2à7m (10 m) 2à3m (7 m) 20 à 25 m 15 à 20 m Vit. de pousse part. Caractéristiques spéciales du Feuill. Fleur, fruit, Feuill.... — Fl. jaune abondante, parfumée Lente — — Fl. blanche, Feuill. automnal pourpre Fl. blanche abondante, Feuill. automnal rouge orangé Fruits orangés abondants, Feuill. gris argenté — Fl. blanche parfumée, petits fruits rouges — Rapide — Fl. blanche parfumée, petits fruits rouges Châtons, petits cônes (strobiles) demeurant l’hiver Châtons, écorce blanche, Feuill. automnal or 20 à 25 m Rapide Châtons. écorce blanche, Feuill. automnal or 1à5m — Petits fruits rouges puis noirs 1à5m Lente Feuill. luisant et dense 1à2m — Fl. blanches, petits fruits rouges 4 à 12 m 10 à 20 m (25 m) 25 à 30 m (35 m) 25 à 35 m (40 m) 20 à 40 m 2à6m 2 à 6m (10 m) 2à5m 1à5m 1à3m 10 à 15 m 20 à 25 m (30 m) 20 à 30 m 20 à 30 m 2à6m 1à3m 3à6m (10 m) 1à2m — — Rapide — — — — — — — — — Rapide Rapide — — — — Fl. odorantes apparaissant avant les feuilles Châtons, fruits en grappe pendante enveloppés de bractées, Feuill. automnal jaune Châtons, Feuill. automnal jaune orangé Châtons, Feuill. automnal jaune à marron Feuill. automnal jaune à marron Fl. blanches, jaune clair ou rosées, très parfumées, baies rouge vif Fl. jaune abondantes avant les feuilles, petits fruits rouge, Feuill. automnal rouge pourpre Rameaux rouge sang, petits fruits noirs, Fl. blanche abondante, Feuill. automnal rouge Fl. blanc à rosé légèrement odorantes et fruits rouges Grappes de Fl. jaunes, grappes de baies rouge Jeunes rameaux avec des crêtes liégeuses longitudinales, Feuill. automnal jaune d’or Fl. abondante en grappe verte, Feuill. automnal du jaune au rouge Fl. abondante en grappe verte, Feuill. automnal jaune d’or Feuill. automnal jaune Capsules roses laissant voir des graines orangées, Feuill. automnal rouge Fl. jaune d’or importante et odorante Baies noir-bleu Baies rouges en grappes 0,6 à 1,5 m — — 30 à 40 m 2à5m (10 m) 2 à 10 m 10 à 20 m (25 m) — — Lente Lente Feuill. automnal jaune à marron Fl. en cônes pendants ovales pour les pieds femelles Feuill. sombre luisant, baies rouge vif pour les pieds femelles Baies rouge vif pour les pieds femelles, écorce brun rougeatre INTERÊT ECOLOGIQUE Mellifère Pour la faune — VALORISATION RISQUES EXIGENCES PARTICULIERES TOLÉRANCES REMARQUES COMPLEMENTAIRES Fruit comestible Toxicité de la plante — Graines légèrement toxiques — — — — Sensibilité aux maladies — — — — Feu bactérien Exposition Type de sol, Ph, humidité... Sol acide, très Ensoleillé — Sol sec, calcaire Non acide, très ensoleillé, frais — Milieu humide, sec, embruns, vents Longévité / envahissant / marcottage/drageonnage... Fixe l’azote dans le sol — Peut-être conduit en petit arbre tige. Ne supporte pas les tailles sévères. Accepte les pollutions urbaines Drageonne vigoureusement. Richesse en vitamine c. Stabilise les sols. Fixe l’azote. Résistant aux embruns et situations ventées Grande longévité (500 ans) — Feu bactérien — Sol frais à maréca- — — Phytophtora geux, ensoleillé — — Allergène — Sol humide et acide, ensoleillé — — Allergène — Ensoleillé Utile contre les ruissellements de surface, grande longévité (500 ans) Utile pour la fixation des berges. Fixe l’azote dans le sol Drageonne — — — — — Fruits toxiques — — — — Pyrale du buis Sol plutôt calcaire et bien drainé — Fruits très toxiques — Sol plutôt calcaire — Graines toxiques Sol plutôt calcaire — et sec, ensoleillé — — — — — Phytophtora, Sol plutôt acide et chancre, cynips bien drainé — — Oïdium Ensoleillé — — Baies légèrement — toxiques — Sol non humide, — plutot acide — Sol acide — Sol drainé et plutôt calcaire — Baies toxiques — Sol pas trop acide Graines aux poils irritants — — Sol non humide et pas trop acide — Sol non humide et pas trop acide — — — Sol pas trop acide — Utilisé dans l’art topiaire. Grande longévité (100 à 600 ans). Resistant au gel — Porte-greffe pour cerisiers basse tige, drageonne — Usage fréquent pour des piquets. Grande longévité (500-1500 ans) Différent du chêne sessile par le long pédoncule des glands. Longévité (5001000 ans). Craint la sècheresse Grande longévité (500-1000 ans). Plus résistant à la sécheresse que le pédonculé Stolons. Drageonage, fixant les sols. Marcottage et drageonnage, fixant les sols Autres rosiers locaux : le rosier agreste, à petites fl., rouillé, pimprenelle, à longs styles, tomenteux. Attention aux variétés non locales en pépinières Drageonne. Obstrue des trouées dans de vieilles haies — — — — — Arbre d’ornement courant, aux feuilles semblables à celles du platane — — Toxique pr les chevaux — — Chalarose Plantation — — déconseillée — — Plante entière toxique — — Envahissant par semis naturel Drageonne — — — — — — Toxique — — — Un peu toxique pr les chevaux — — — Fruit un peu toxique — Plante entière très toxique — Sol acide — — — Sol frais ombragé — Ombragé — — — Sol frais à humide ombragé — Ombragé — — Fixe l’azote dans le sol Très grande longévité (500 à 1000 ans). Très rustique. Supporte les pollutions urbaines Ainsi que le framboisier rubus idaeus et le cassis ribes nigrum. Attention aux autres variétés de petits fruits non locales vendues en pépinières Peut être planté à l’ombre qu’il supporte bien jeune Utilisé pour la fabrication de bière. Peut servir de couvre-sol Rejette de souche et marcotte naturellement. Longévité (300 ans). Utilisé en art topiaire. Résistant au vent Utilisé en art topiaire. Rejet de souche. Longévité millénaire JUIN 2021 Aiguille Épineux  Plante mellifère P lante hôtes insectes auxilliaires  P lante comestible pour les animaux sauvages Vent Embruns Milieu sec Plante très mellifère  Comestible Milieu humide NOM COMMUN NOM LATIN LIERRE GRIMPANT Hedera helix MERISIER Prunus avium NÉFLIER COMMUN NERPRUN PURGATIF NOISETIER / COUDRIER Mespilus germanica Rhamnus catharticus Corylus avellana NOYER COMMUN Juglans regia ORME CHAMPÊTRE Ulmus minor ORME DES MONTAGNES ORME RÉSISTANT LUTÈCE PEUPLIER NOIR Ulmus glabra Ulmus lutece ‘Nanguen’ Populus nigra PEUPLIER TREMBLE Populus tremula POIRIER SAUVAGE Pyrus pyraster POMMIER SAUVAGE Malus sylvestris PRUNELLIER Prunus spinosa SAULE BLANC Salix alba SAULE CENDRÉ Salix cinerea SAULE MARSAULT Salix caprea SAULE POURPRE Salix purpurea SAULE DES VANNIERS Salix viminalis SORBIER DES OISELEURS Sorbus aucuparia SUREAU NOIR TILLEUL À GRANDES FEUILLES TILLEUL À PETITES FEUILLES TROÈNE COMMUN Sambucus nigra Tilia platyphyllos Tilia cordata Ligustrum vulgare VIORNE LANTANE Viburnum lantana VIORNE OBIER Viburnum opulus UTILISATION Haie taillée, Haie libre, Haie arborée Sujet isolé, alignement, Boisement, Têtard — Type — — — — — — — — — CARACTERISTIQUES INTERÊT ORNEMENTAL INTERÊT ECOLOGIQUE Hauteur Vit. de pousse part. Caractéristiques spéciales du Feuill. Fleur, fruit, Feuill.... Mellifère Pour la faune 1 à 30 m 15 à 25 m (35 m) 2à4m (6 m) 2à5m — Rapide Lente — Fl. jaune vert en ombelles, baies noires bleues. Fl. blanches avant les feuilles, petites cerises rouge foncé, Feuill. automnal jaune orangé Fl. blanches, gros fruits orangés, longues feuilles mates dessus et duveteuses dessous, rameaux tortueux, Feuill. automnal jaune orangé Petites baies noires — 2à5m 10 à 25 m 10 à 30 m (35 m) 25 à 30 m (35 m) 10 à 15 m (25 m) 25 à 30 m (35 m) 15 à 30 m 8 à 20 m 6 à 10 m 1à4m 15 à 25 m 3à5m (6 m) 2 à 10 m (15 m) 1 à 4m (6 m) 3 à 10m 10 à 20 m 2 à 10 m (15 m) 20 à 35 m Rapide — — — — Rapide Rapide Lente — Rapide Rapide — Rapide — — — — — Châtons jaune pendants avant le feuillage Feuill. automnal jaune — — — Feuill. automnal jaune à marron — — Feuill. automnal jaune à marron — — Feuill. automnal jaune d’or — Feuill. automnal jaune d’or — Fl. blanches, fruits jaune voire rouge Fl. blanc rosé, fruits jaune voire rouge Fl. blanches avant les feuilles, fruits bleu noir Feuill. gris vert argenté, châtons jaune, graines duveuteuses Feuill. gris vert argenté, châtons jaune, graines duveuteuses Châtons jaune, graines duveuteuses Châtons rouge puis jaune. Graines duveuteuses. Jeunes rameaux pourpres Feuillage gris vert argenté sur le dessous. Châtons jaune. Graines duveuteuses Fl. blanches abondantes, baies rouge orangé en grappe abondantes, Feuill. automnal jaune à rouge Fl. blanche abondante et très odorante en ombelles, baies noires Feuill. automnal doré 20 à 30 m — Feuill. automnal doré 2à3m — 1à3m — 2à4m — Fl. blanche et odorante, petites baies noires Fl. blanche en ombelles, petites baies rouges puis noires bleuâtres Fl. blanche en ombelles, petites baies rouges VALORISATION RISQUES EXIGENCES PARTICULIERES TOLÉRANCES REMARQUES COMPLEMENTAIRES Fruit comestible Toxicité de la plante — Baies toxiques. Allergisant par contact Sensibilité aux maladies — Exposition Type de sol, Ph, humidité... Milieu humide, sec, embruns, vents Longévité / envahissant / marcottage/drageonnage... — Dégrade les vieux murs maçonnés — — — Utilisé en porte-greffe — — Sol plutôt acide — Faiblement toxique — — — — — — — — — — Graphiose sauf en haie taillée — Graphiose sauf en — — haie taillée — — — Souche résistante à — la graphiose — — — Ensoleillé — — — Ensoleillé — — — — — — — — — — — — Sol frais à humide — — — Sol humide — — — — — — — — — — — Baies faiblement toxiques avant maturité — — Sol frais à humide — — — — — — — — — — — — — Baies toxiques. — — — Baies légèrement toxiques — — — Baies légèrement toxiques — — Port étalé, peu adapté aux haies libres. Les fruits se consomment blets — Drageonne. Comportement très compétitif en haie Longévité (400 ans). Empêche de nombreuses plantes de pousser sous le feuillage Longévité (500 ans) Longévité (500 ans) Longévité (500 ans). Cultivar pour remplacer l’orme champêtre non résistant à la graphiose assez proche de l’original. Il existe d’autres cultivars resistants Caractéristique des bords de Seine. Fait l’objet d’un programme du PnrBSN car menacé par le croisement avec les autres peupliers Drageonne vigoureusement.Le système racinaire puissant et étendu peut abîmer les murs, routes, etc Utilisé en porte-greffe. Vit plusieurs siècles Utilisé en porte-greffe parfois Drageonne fortement. Parfois utilisé en porte-greffe Ainsi que le saule amandier, fragile, à oreillettes, pourpre, roux, des vanniers Plante dioique. Utilisé en restauration de berges Plante dioique, utilisé en phytorémédiation Très apprécié des oiseaux (d’où l’origine du mot) — Plus résistant à la sècheresse que le tilleul à petites feuilles Tolère moins la sècheresse que le tilleul à grandes feuilles — — — LISTE DES ESSENCES EN COURS DE NATURALISATION CERISIER ACIDE / GRIOTTIER CERISIER À GRAPPES Prunus cerasus Prunus padus FRÊNE À FL. Fraxinus ornus LILAS SAUVAGE MARRONNIER PIN NOIR Syringua vulgaris Aesculus hippocastanum Pinus nigra PIN SYLVESTRE Pinus sylvestris PRUNIER MYROBOLAN SORBIER DOMESTIQUE / CORMIER SYMPHORINE BLANCHE Prunus cerasifera Sorbus domestica Symphoricarpos albus 3à8m (10 m) — Fl. blanche abondante avant la feuillaison, petites griottes rouge, Feuill. automnal jaune orangé 5 à 15 m — Fl. blanche abondante en grappes, petites drupes noires luisantes, Feuill. automnal jaune orangé — 7 à 10 m (15 m) — Fl. blanche abondante en grappes, Feuill. automnal pourpre — — 4à7m — Fl. blanche ou violette très abondante et odorante — — 15 à 20 m (30 m) Rapide Fl. abondante blanche et rosée — 25 à 35 m Lente Cônes pendants — — 30 à 40 m — Petits cônes — Fl. blanche abondante au printemps. Prunes rose, — 3à7m — jaune, violette... 5 à 20 m Lente Fl. blanches en bouquet, fruit sous forme de petites poires jaunes, Feuill. automnal doré — 1à3m — Fl. rose, baies globuleuses blanches Haie taillée Haie libre Haie arborée Sujet isolé Alignement Boisement Arbre têtard Liane Arbrisseau (<4m) Arbuste (4 et 7m) Arbre (>7m)  Caduc Persistant Marcescent Semi-marcescent Semi-persistant Aiguille Épineux  Plante mellifère P lante très mellifère Plante hôtes insectes auxilliaires  Plante comestible pour les animaux sauvages  Comestible Vent Embruns Milieu sec Milieu humide — — — — — — — — — — — — — — Fruit légèrement — toxique — — — — — — — — — — — Sol plutôt sec — Terrain ensoleillé — — — Sol non humide — — Connaît de nombreuses variétés, largement plantées dans les vergers pour la production fruitière. Drageonne — Plante très peu présente en milieu naturel connaît de nombreuses variétés horticoles. Arbre d’ornement largement planté en milieu urbain Adapté aux situations exposées au vent sauf sur sol argileux. Grande longévité (1000 à 3000 ans) — Beaucoup de variétés horticoles. Sert de porte greffe Longévité (150 à 250 ans) Drageonne vigoureusement 2 JUIN 2021 III. Annexe 3 : Nuancier 3.1. Introduction Le nuancier : un outil d’orientation Le périmètre du PLUI couvre des secteurs très hétérogènes en termes de paysage urbain, densité bâtie et intégration du bâti dans le paysage. Les matériaux constituant l’architecture vernaculaire sont très variés et hétérogènes, offrant une grande variété de teintes et de couleurs. Le bâti traditionnel est composé de pans de bois, de briques, de moellons de pierre (calcaire et silex) en façades, mais également de bardages bois et de torchis. Les couvertures sont également variées en forme et en matériaux : chaume, ardoises ou encore petite tuile plate normande. Organisation du document et mode d’emploi Les nuances proposées dans le document sont divisées en trois catégories principales : • les enduits de revêtement de façade • les menuiseries, sont comprises dans cette catégorie les fenêtres, les volets extérieurs et les portes • les ferronneries Le travail de qualité du CAUE 76 a servi de base pour établir le nuancier. 3.2. Les façades Principes De manière générale le traitement des enduits des façades doit permettre : • l’intégration harmonieuse des bâtiments dans le paysage urbain ou naturel en veillant au respect des caractéristiques architecturales • la préservation de la variété et de l’individualité des bâtiments, notamment dans le tissu urbain • un choix des techniques et des matériaux mis en oeuvre adapté au type de bâtiment concerné et ses caractéristiques architecturales • un vecteur de redécouverte d’un savoir-faire traditionnel et de l’artisanat local Les teintes conseillées pour les enduits sont données comme orientation. La couleur des enduits est due principalement au choix des composantes et notamment du sable ; il convient donc de choisir des matériaux traditionnels, comme la chaux blanche et les sables locaux, qui seront naturellement en accord avec les matériaux de construction. Tons des matériaux locaux Les enduits Construction neuve Bâti existant 3.3. Les menuiseries : fenêtres & volets Principes Les nuances des menuiseries extérieures varient en fonction du secteur et de la typologie architecturale. De manière générale le traitement des menuiseries extérieures doit permettre, dans les différents secteurs : • l’intégration harmonieuse par rapport au camaïeu de couleurs des façades concernées • le respect des caractéristiques architecturales du bâtiment • l’insertion harmonieuse du bâtiment dans le paysage urbain ou naturel. Tons des matériaux locaux Fenêtres Construction neuve Bâti existant Volets Construction neuve Bâti existant 3.4. Les portes & les ferronneries Principes Les nuances des portes sont souvent traitées en accord avec les menuiseries extérieures ou avec des tons plus foncés et plus soutenus Les ferronneries varient également beaucoup en fonction des époques et des typologies architecturales et peuvent avoir une couleur soutenue également. Les principes d’intégration sont les mêmes que ceux des menuiseries : • l’intégration harmonieuse par rapport au camaïeu de couleurs des façades concernées • le respect des caractéristiques architecturales du bâtiment • l’insertion harmonieuse du bâtiment dans le paysage urbain ou naturel. Tons des matériaux locaux Portes & ferronneries Construction neuve Bâti existant IV. Annexe 4 : Liste des éléments remarquables du patrimoine bâti 4.1. Liste des éléments ponctuels La liste suivante concerne les éléments bâtis protégés par le figuré ponctuel suivant sur le règlement graphique : 4.2. Liste des éléments linéaires La liste suivante concerne les éléments bâtis protégés par le figuré linéaire suivant sur le règlement graphique : 4.2. Liste des éléments surfaciques La liste suivante concerne les éléments bâtis protégés par le figuré surfacique (périmètre) suivant sur le règlement graphique : ### Rubrique NT1 2 - Mixité fonctionnelle et sociale . Mixité fonctionnelle et sociale Sans objet. II. Caractéristiques architecturales, urbaines et écologiques ### Rubrique NT1 3 - Implantation des constructions . Volumétrie et implantation des constructions Tout projet sera refusé si, par l’implantation ou le volume de sa ou de ses constructions, il ne respecte pas le paysage bâti traditionnellement observé dans la zone où il s’implante, conformément au « 2.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère ». Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques ou aux voies existantes, à modifier ou à créer Les règles suivantes sont représentées schématiquement ci-après – se reporter à la partie « Illustrations ». Règles générales : Les dispositions suivantes ne s’appliquent pas : - aux constructions et installations nécessaires aux services publics ou aux équipements collectifs, - en cas d’impossibilité technique démontrée. Pour l’ensemble des zones N, en cas de construction nouvelle sur un terrain bordé par plusieurs voies, la règle d’implantation s’applique pour au moins l’une des voies. Les nouvelles constructions doivent s’implanter suivant un recul de 5 mètres minimum par rapport aux voies et emprises publiques des voies existantes, à modifier ou à créer. Cas particuliers : Un autre mode d’implantation sera également possible en cas de destruction/reconstruction d’un bâtiment et de reprise de l’emprise au sol de la construction préexistante, sous réserve de respecter l’application des autres règles édictées par le présent règlement. Des dispositions autres seront également imposées ou autorisées : • En cas de modification, transformation ou extension d’une construction existante, sous réserve de ne pas conduire à une diminution du retrait existant ; • Dans le cas d'architecture contemporaine de qualité intégrée dans le site du projet ; • Pour assurer la préservation d’un élément d’architecture, de paysage ou d’écologie identifié à travers le règlement graphique ; • Pour des raisons liées à la sécurité des biens et des personnes (lutte incendie, circulation routière, etc.) ; • Pour les annexes d’une emprise au sol inférieure à 20m², ainsi que pour les équipements d’intérêt collectif et services publics ; • En zone N uniquement : le long d’une voie départementale, les nouvelles constructions doivent s’implanter suivant un recul de 10 mètres minimum par rapport à la limite d’emprise publique. Illustrations (L’ensemble des illustrations suivantes sont affichées sans valeur réglementaire) Implantations en zones N, Nerl, Nh, Nl, Np, Nt1 et Nt2 Implantation spécifique à la zone N – en limite de route départementale L’implantation des constructions par rapport aux limites séparatives de propriété Les règles suivantes sont représentées schématiquement ci-après – se reporter à la partie « Illustrations ». Règles générales : Les dispositions édictées ci-après ne s’appliquent pas : • aux constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif ; • aux annexes de moins de 20 m² d’emprise au sol ; • en cas d’impossibilité technique démontrée. Les nouvelles constructions doivent s’implanter suivant un recul par rapport aux limites séparatives de : • 10 mètres minimum pour les constructions à vocation agricole ou forestière ; • 3 mètres minimum pour les constructions à vocation d’habitat. Cas particuliers : Des dispositions autres seront également imposées ou autorisées : • En cas de modification, transformation ou extension d’une construction existante, sous réserve de ne pas conduire à une diminution du retrait existant ; • En cas d’accolement à une construction voisine déjà implantée en limite séparative de propriété, sous réserve de respecter le volume de cette construction ; • Dans le cas d'architecture contemporaine de qualité intégrée dans le site du projet ; • Pour assurer la préservation d’un élément d’architecture, de paysage ou d’écologie identifié à travers le règlement graphique ; • Pour des raisons liées à la sécurité des biens et des personnes (lutte incendie, circulation routière, etc.). Illustrations (L’ensemble des illustrations suivantes sont affichées sans valeur réglementaire) Implantations en zones N, Nerl, Nh, Nl, Np, Nt1 et Nt2 L’implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même unité foncière Sans objet. Occupations du sol Rappel du rapport de présentation du PLUi Il est attendu le traitement paysager des espaces perméables qui doivent servir à enrichir le cadre de vie, à améliorer la gestion des eaux pluviales, ou encore à maintenir la biodiversité en milieu bâti. Règles applicables Les dispositions suivantes ne s’appliquent pas aux constructions et installations nécessaires aux exploitations agricoles et forestières, ainsi que celles nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif. Ces proportions sont rapportées à la surface de l’unité foncière et à celle de chaque partie de zone (U, AU, A, N et sous-secteurs) concernée par l’application de la règle. Dans le cadre d’une opération d’aménagement d’ensemble, la règle s’applique pour chaque lot à bâtir. Les règles édictées s’appliquent pour les constructions principales et leurs annexes. Zone Emprise au sol maximum des constructions Surface perméable minimum N, Nh 20% 70% Nl, Nt1, Nt2 10% 80% Nerl, Nerm, Nm, Np Non réglementées Hauteurs des constructions Règles générales Généralités Tout projet doit respecter la hauteur maximale (hors éléments techniques installés en toiture) indiquée à travers les dispositions suivantes. Les règles de hauteur fixées sont systématiquement rapportées au milieu de la façade depuis le terrain naturel avant travaux, ou depuis le premier niveau de plancher fixée par un Plan de Prévention du Risque d’inondation (PPRi) ou, en l’absence de PPRi, par un Schéma de Gestion des Eaux Pluviales (SGEP). Cas particuliers L’extension ou les travaux apportés à une construction sont autorisés à condition de ne pas dépasser la hauteur maximale de la construction initiale. Dans un souci d’harmonie du paysage bâti, un dépassement des règles de hauteurs maximales est autorisé à condition de respecter un alignement avec le faîtage ou l’acrotère de la construction principale voisine (implantée soit en limite séparative, soit sur une parcelle adjacente). En cas de construction réalisée sur un terrain déjà occupé à la date d’approbation du PLUi par des bâtiments dont la hauteur est supérieure aux maximum fixés à travers le tableau précédent, celle-ci pourra s’affranchir de ces règles à la condition de ne pas dépasser la hauteur des constructions existantes sur le terrain d’assiette de l’opération. Les dispositions suivantes ne s’appliquent pas aux constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif. En zone N : Les constructions répondant aux besoins d’une exploitation agricole ou forestière doivent respecter une hauteur maximale de 15 m mesurée au point le plus haut de la construction (hors éléments techniques). En zones N et Nh : Les dispositions suivantes ne s’appliquent pas pour les constructions répondant aux besoins d’une exploitation agricole ou forestière. Les hauteurs maximales à respecter sont les suivantes : Toitures à pans Toit plat Construction principale Deux niveaux, ou R+C, avec une hauteur maximale de 8 m au faîtage Deux niveaux, ou R+1, avec une hauteur maximale de 7 m au sommet de l’acrotère. Annexes 5,50 m rapportés au point le plus haut de la construction Illustrations (L’ensemble des illustrations suivantes sont affichées sans valeur réglementaire) Hauteurs maximales en zones N et Nh En zones Nl, Nt1 et Nt2 : Les constructions doivent être conçues afin de permettre la meilleure intégration dans le site d’accueil et dans leur environnement naturel et bâti. ### Rubrique NT1 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère . Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère Dispositions générales Pour l’ensemble des zones N : Les dispositions énoncées au sein du 2.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère s'appliquent également aux habitations qui seraient créées au sein de containers recyclés, de bungalow de chantier ou encore de microstructures (« tiny-house »), ainsi qu’aux opérations d'aménagement d'ensemble autorisées dans le cadre d'un permis d'aménager ou d'une déclaration préalable pour division de terrain. Pour éviter toute difficulté lors de l'instruction des demandes de permis de construire, le pétitionnaire est invité à penser son projet de telle sorte que les futures constructions puissent respecter ces dispositions. Tout élément de façade ou mur destiné à être enduit ne pourra rester à nu. D’une façon générale, les constructions doivent être conçues afin de permettre la meilleure intégration dans le site d’accueil et dans leur environnement naturel et bâti. En ce sens, les constructions neuves doivent s’inscrire harmonieusement dans la continuité de l’ensemble dans lequel elles s’insèrent, notamment en termes de gabarit, et elles doivent s’adapter à la forme et à la taille de la parcelle sur laquelle elles s’implantent. L’autorisation de construire peut être refusée : • pour des constructions ou installations ne présentant pas de cohérence dans la composition volumétrique, dans le jeu des volumes, dans l’emploi des matériaux, le rythme et les proportions des percements, la modénature ou la coloration des parements de façades et, si la composition de ces façades ne tient pas compte des modules du bâti existant et de leurs proportions ; • si l’implantation des constructions n’est pas en cohérence avec l’implantation des constructions avoisinantes. D'une manière générale, les nouvelles constructions doivent s'adapter à la topographie du terrain, et non l'inverse. Les affouillements et exhaussements de terrain réalisés pour les besoins de la construction sont autorisés à condition qu’ils ne conduisent pas à des mouvements de terrains prononcés et qu’ils s’inscrivent dans l’un des deux cas suivants : • s’ils sont réalisés au droit de la construction et pour la création d’accès à celle-ci ; • sur les parties restantes du terrain : dès lors qu’ils ne modifient pas les niveaux topographiques initiaux de 0,75 mètres en plus ou de 0,75 mètres en moins ou s’ils sont liés aux aménagements paysagers prévus en lisière d’opération, type talus ou fossés plantés. Pour les secteurs soumis à l’application d’un Plan de Prévention du Risque d’inondation (PPRi) : les affouillements et exhaussements de terrain sont uniquement réglementés par le PPRi. Pour les équipements d’intérêt collectif et de services publics, ainsi que pour les projets autorisés dans le cadre d’une opération d’aménagement d’ensemble couvrant un terrain d’assiette d’au moins 5 hectares, les affouillements et exhaussements de terrain réalisés pour les besoins de la construction sont autorisés à condition qu’ils ne conduisent pas à des mouvements de terrains prononcés. Les volumes et gabarits Les volumes et gabarits des constructions doivent respecter les dispositions générales et les règles d’occupations du sol précédemment édictées. Les façades et ouvertures Règles générales Les façades des constructions annexes, ainsi que les murs pignons, mitoyens ou non, doivent être traités en harmonie avec les façades des constructions principales. Toute architecture ostentatoire est interdite en façade visible de l’espace public, sauf en cas d’intégration paysagère importante assurée par le porteur de projet. Pour les constructions neuves : les volets roulants doivent être intégrés de telle sorte que les coffres ou caissons soient invisibles. Les menuiseries d’une même construction (fenêtres, portes, volets, portes de garage, …) doivent présenter une cohérence d’ensemble, en termes de formes, de matériaux et de couleurs. Les couleurs et enduits extérieurs doivent correspondre aux tons du nuancier annexé au présent règlement (cf. Annexe n°3). Le blanc pur est proscrit. Il ne peut être accepté plus de deux teintes maximum pour les façades d’une construction, en plus de celles utilisées pour les modénatures et autres éléments ponctuels (menuiseries, ferronneries, …). En cas de construction de logement à toit plat établie sur deux niveaux d’habitation, une nuance de teinte doit obligatoirement s’afficher entre ces deux niveaux. Les couleurs se rapportant à la catégorie « modénature uniquement » du nuancier annexé sont autorisées sur les petites surfaces ou sur les façades plâtres, très ouvragées, percées généreusement ou très animées. Les couleurs des éléments secondaires et pans de bois doivent correspondre aux tons du nuancier annexé au présent règlement. Toutefois, des couleurs différentes sont autorisées pour les façades dans le cadre d’un parti pris architectural, sous réserve d’un projet de qualité et bien intégré dans son environnement. Modification de façades existantes Les constructions traditionnelles (en briques, à pans de bois, …) doivent être, dans la mesure du possible, conservées dans leur aspect d’origine. A l’occasion de la réhabilitation ou du ravalement d’une façade d’une construction ancienne, la suppression des éléments décoratifs (moulures, corniches, bandeaux, pilastres, etc.) est interdite, sauf en cas de dégradation avancée et avérée. En cas de pose de volets roulants sur un bâtiment existant, le coffre ou caisson doit être intégré à la construction, de façon visible comme invisible. Leur installation en saillie est proscrite sur les façades donnant directement sur la rue. Cas des percements : • Les nouveaux percements doivent s’intégrer dans la composition de la façade existante. • La suppression de percements doit préserver la composition et l’harmonie de l’ensemble de la façade. • L’ouverture ou l’aménagement d’une vitrine commerciale en rez-dechaussée doit être étudiée en rapport avec l’ensemble de la façade. • En cas de changement de destination d’un commerce vers un logement entraînant une réfection de façade, les nouvelles ouvertures doivent s’intégrer dans la composition d’ensemble de la façade. Les toitures et couvertures Les règles suivantes concernant les toitures des constructions sont représentées schématiquement ci-après – se reporter à la partie « Illustrations ». Règles générales La toiture est considérée comme la « cinquième façade » de la construction. Elle doit faire l’objet d’un traitement architectural soigné, au même titre que les autres façades. Le choix des matériaux ainsi que l’intégration des éléments techniques (ventilation, système de production d’énergie, garde-corps, antennes) et architecturaux (ouvertures, chiens-assis, …) seront donc étudiés pour répondre à cet objectif. Règles applicables en zones N : Les toitures et couvertures des constructions à usage d’exploitations agricoles et forestières doivent respecter les dispositions générales énoncées précédemment à travers le « 2.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère ». Règles applicables en zones N et Nh Les règles édictées ci-après ne s’appliquent pas pour les constructions à usage d’exploitation agricole et forestière, ni pour les équipements d’intérêt collectif et services publics. Les toitures devront être : • De forme traditionnelle, c’est-à-dire avec au moins deux pans supérieurs ou égaux à 40° sur horizontale et des débords de toit d’au moins 30cm (sauf en cas de façade implantée en limite séparative de propriété) ; • En toit plat. En cas d’extension de construction, la toiture couvrant la partie nouvellement créée devra reprendre le style de l’existant et respecter dans tous les cas les règles suivantes : • En cas de toiture à pans préexistante : l’extension devra soit être réalisée avec une toiture à pans pouvant atteindre la même hauteur, soit en toit plat mais sans pouvoir être supérieur à un niveau d’habitation (extension en plein pied obligatoire) ; • En cas de toit plat préexistant : l’extension devra être réalisée en toit plat pouvant atteindre la même hauteur (dans le prolongement de l'existant). La pente de toit n’est pas réglementée en cas d’extension d’une construction avec toiture monopente. Les toitures monopentes ne sont autorisées que pour : • Les vérandas ; • Les bâtiments annexes de moins de 40 m² d’emprise au sol ; • Les appentis de moins de 40 m² d’emprise au sol. Uniquement pour les constructions annexes supérieures à 20m² d’emprise au sol : • La toiture devant être en harmonie avec celle de la construction principale, sauf si cette dernière arbore une toiture spécifique rendant trop onéreuse le coût de la construction annexe ; • Les toitures monopentes sont autorisées pour les garages implantés en limite séparative de propriété. La création d’ouverture en toiture est possible si elle ne remet pas en cause le rythme des ouvertures. Règles applicables en zones Nl, Nt1 et Nt2 : Les toitures et couvertures des constructions autorisées doivent respecter les dispositions générales énoncées précédemment à travers le « 2.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère ». Règles de toitures en zones N et Nh Les clôtures Règles générales Généralités Tout projet de clôture qui, par ses caractéristiques (couleur, aspect, volume, …), ne serait pas adapté à son environnement, sera refusé. Toute clôture nouvellement édifiée doit respecter les dispositions suivantes : • Être posée 30 centimètres au-dessus de la surface du sol ; • Avoir une hauteur limitée à 1,20 mètre ; • Être construite en matériaux naturels ou traditionnels ; • Permettre en tout temps la libre circulation des animaux sauvages. Tout terrain occupé par des bâtiments rattachés à une activité agricole ou forestière peut être clôturé par un dispositif « étanche », à condition que la clôture soit édifiée à moins de 150 mètres des limites de l'habitation ou du siège de l'exploitation. Toute clôture végétale devra être constituée d’essences locales (voir Annexe n°2 du présent règlement). Afin de permettre l’écoulement des eaux pluviales et le passage de la petite faune, au moins une ouverture de 10 cm par 10 cm devra être créée en partie basse sur chaque limite parcellaire. Si le linéaire de clôture est supérieur à 10 m, une ouverture supplémentaire sera imposée par tranche de 10 m entamée. L'interdiction de murs pleins qui peut être prononcée ci-après dans certaines zones ne s'applique pas en ce qui concerne les projets de reconstitution ou de prolongement d'un mur d'aspect traditionnel et existant à la date d'approbation du PLUi. Le nuancier des façades des futures constructions s’applique aux clôtures (voir Annexe n°3 du présent règlement). Les clôtures ne peuvent présenter plus de 2 couleurs et doivent être en harmonie avec la construction principale. Pour les murs maçonnés, chaperons en tuiles, couvertines et autres couronnements sont obligatoires. Les portails et portillons, ainsi que leurs piliers, doivent être d’aspect simple, opaque ou ajouré, et présenter une harmonie avec le reste de la clôture et les constructions situées sur le terrain considéré. Ils seront d’une hauteur équivalente ou inférieure à celle des clôtures, à l’exception de certains modèles de portails, type « chapeau de gendarme », qui pourront avoir, pour partie, une hauteur légèrement supérieure au reste de la clôture. Les piliers pourront également avoir une hauteur légèrement supérieure au reste de la clôture. En règle générale sont interdits : • Toutes imitations de végétaux, • Toutes installations de brises vues d’aspects synthétiques et plastiques, de types bâches ou imitations, • L’emploi à nu de matériaux destinés à être enduits. Toute construction sera refusée si, par son implantation ou sa nature, elle est susceptible de ralentir le bon écoulement des eaux de surface, ainsi que la montée et le retrait des crues. Règles applicables : En limite de l'espace public ou le long des voies : La hauteur maximale d'une clôture est fixée à 1,80m. Sont interdits : • les murs pleins, hors murs bahuts ou murs de soutènement servant à maintenir des remblais et assurer la stabilité d'un terrain ; • les clôtures en panneaux rigides préfabriqués (panneaux pleins ou opaques – hors grillages) ; • les clôtures opaques de type plaques béton d’aspect brut. Sont autorisés : • les murs bahuts d'une hauteur maximale de 0,80m et surmontés d’un dispositif à claire voie, d’une grille festonnée ou doublée d’une haie végétale d’essences locales et diversifiées ; • les haies vives d'essences locales, à condition d'être plantées à au moins 50cm depuis la limite de l'emprise publique ou de la limite de voie de desserte ; • les grillages rigides ou à mailles adaptées au passage de la petite faune sauvage et l’écoulement des eaux pluviales sans obligation d’être accompagnés par de la végétalisation. X X X Types de clôtures autorisées et interdites en limite d’emprise publique ou de voie de desserte en zones N et sous-secteurs (source : Géostudio) En limite de voisins (clôture mitoyenne) : La hauteur maximale d'une clôture est fixée à 2m. Sont interdits : • les clôtures en panneaux rigides préfabriqués (panneaux pleins ou opaques – hors grillages) ; • les clôtures opaques de type plaques béton d’aspect brut. Sont autorisés : • les murs pleins ; • les murs bahuts d'une hauteur maximale de 0,80m et surmontés d’un dispositif à claire voie, d’une grille festonnée ou doublée d’une haie végétale d’essences locales et diversifiées ; • les haies vives d'essences locales ; • les grillages rigides ou à mailles adaptées au passage de la petite faune sauvage et l’écoulement des eaux pluviales sans obligation d’être accompagnés par de la végétalisation. En limite de zones A et N : La hauteur maximale d'une clôture est fixée à 2m. Sont interdits : • les murs pleins, hors murs de soutènement servant à maintenir des remblais et assurer la stabilité d'un terrain ; • les clôtures en panneaux rigides préfabriqués (panneaux pleins ou opaques – hors grillages) ; • les clôtures opaques de type plaques béton d’aspect brut. Sont autorisés : • les haies vives d'essences locales ; • les grillages à mailles adaptées au passage de la petite faune sauvage et l’écoulement des eaux pluviales, à condition d'être doublé d'une haie vive d'essences locales. Le grillage devant être implanté du côté de la propriété et la haie côté zone A ou N. Les antennes et équipements techniques Les antennes et autres équipements techniques (exemples : pompes à chaleur, climatisation, …) sont autorisés sous réserve d’une bonne intégration architecturale. Energies renouvelables et performances énergétiques des constructions L’installation de systèmes domestiques solaires thermiques ou photovoltaïques ou de tout autre dispositif individuel de production d’énergie renouvelable doit se faire de manière harmonisée avec une toiture ou une façade. En habitat individuel, l’installation de systèmes domestiques solaires, thermiques ou photovoltaïques ou de tout autre dispositif individuel de production d’énergie renouvelable, est autorisée dès lors qu’ils ne nuisent ni à la qualité architecturale du projet, ni à la qualité urbaine des lieux et que leur installation, lorsqu’elle se fait sur une toiture, n’entraîne pas de saillie trop importante qui viendrait modifier significativement l’axe d’inclinaison de la toiture. Les châssis des capteurs solaires sont regroupés et de teinte sombre et mate, avec un traitement antireflet et disposés dans le plan de toiture, de même couleur que les matériaux porteurs, et avec une structure sombre et mate également. L’installation de systèmes domestiques solaires, thermiques ou photovoltaïques ou de tout autre dispositif individuel de production d’énergie renouvelable, est autorisée sur les bâtiments d’intérêt patrimonial sous réserve d’une bonne intégration architecturale. Ces dispositifs pourront être refusés sur tout ou partie du bâtiment ou de la façade si leur sensibilité ou leur intérêt patrimonial le justifie. Les nouveaux dispositifs d’économies d’énergie, de réduction d’émission de gaz à effet de serre et toutes les autres dispositions environnementales impliquées dans les constructions doivent être aussi intégrées que possible dans l’enveloppe des constructions en évitant de les installer comme de simples “ajouts” disgracieux. Les citernes ou bacs de stockage de combustibles d’origine fossile, de même que les citernes de récupération d’eau pluviale de plus de 500 litres, ne doivent pas être apparents ; ils doivent être, dans le respect des prescriptions de sécurité, enfouis ou intégrés dans le bâti. Les installations relatives à la défense incendie sont autorisées, sous réserve de s’accompagner d’éléments naturels favorisant leur intégration paysagère. Les constructions contemporaines ou employant des techniques ou des matériaux nouveaux (bâtiments bioclimatiques, Haute-qualité-Environnementale, Très haute Performance Energétique, énergie positive, etc.) sont autorisées sous réserve d’une insertion de qualité dans l'environnement paysager et bâti du quartier. L’alimentation électrique peut s’opérer par une production autonome sur site à partir de sources d’énergies renouvelables, dans ce cas, il n’est pas imposé de raccordement électrique à partir du réseau public. Les implantations des constructions s’implanteront de façon à permettre une utilisation optimale de la lumière et de l’énergie solaire. La volumétrie des constructions doit être la plus simple possible pour éviter les déperditions de chaleur. L’implantation des constructions devra favoriser l’emploi des énergies renouvelables (solaire notamment), la mise en œuvre de l’habitat passif ainsi qu’un éclairage optimal. On privilégiera une isolation par l’intérieur afin de préserver le caractère du bâti traditionnel. Sont recommandés : • L’orientation nord-sud en disposant la majorité des baies et fenêtres au sud afin de bénéficier des apports solaires (avec possibilité d’occultation en été) et une exposition au vent minimale afin d’éviter la déperdition de chaleur ; • L’utilisation de matériaux et techniques d’isolation thermique performants ; • Le choix de vitrages d’isolation optimale et la réduction de la part des châssis de fenêtre sur les toitures ; • L’utilisation des énergies renouvelables : solaire thermique, photovoltaïque, géothermie et aérothermie, le bois (chaudière ou poêle à bois), … Des systèmes collectifs de production d’énergie devront être privilégiés dans les opérations d’aménagement d’ensemble. Un dépassement des hauteurs maximales est autorisé : • Pour des ouvrages d'aération, des cheminées installées sur le toit, • Pour des installations liées à la production d’énergie renouvelable, • Pour des installations techniques nécessaires aux constructions ou indispensables dans la zone (antennes, pylônes, châteaux d’eau, …). Eléments bâtis recensés au titre de l’article L.151-19 du Code de l’urbanisme Se reporter à l’article 2 des Dispositions Générales du présent règlement qui en définit les règles de protection. ### Rubrique NT1 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis . Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions Espaces libres et plantations Espaces libres Les espaces laissés libres par les constructions doivent participer à la fois à la qualité paysagère du site, mais aussi permettre le fonctionnement des continuités écologiques en milieu bâti, contribuer à la lutte contre le phénomène d’îlot de chaleur et faciliter l’infiltration des eaux pluviales dans le sol. Ces espaces libres de construction doivent être notamment traités : • En tant qu’espaces paysagers. En cas de plantations végétales, celles-ci devront être composées d’essences locales (se reporter à l’Annexe n°2 du présent règlement). • En tant qu’espaces perméables, en respectant les ratios fixés précédemment à travers les règles relatives aux « Occupations du sol ». Pour rappel : Zone Emprise au sol maximum des constructions Surface perméable minimum N, Nh 30% 60% Nl, Nt1, Nt2 10% 80% Nerl, Nerm, Nm, Np Non réglementées Ces proportions sont rapportées à la surface de l’unité foncière et à celle de chaque partie de zone (U, AU, A, N et sous-secteurs) concernée par l’application de la règle. Dans le cadre d’une opération d’aménagement d’ensemble, la règle s’applique pour chaque lot à bâtir. Les règles édictées s’appliquent pour les constructions principales et leurs annexes. Comme indiqué dans le lexique (Dispositions générales), l’efficacité de ces surfaces perméables pour infiltrer les eaux pluviales peut être variable en fonction de leur composition. Il est donc attendu que chaque projet étudie la composition des surfaces perméables et appréhendent au mieux les volumes d’eau susceptibles d’être générés en termes de ruissellements. Plantations Les plantations devront être composées d’essences locales et devront proscrire les essences exotiques envahissantes (se reporter à l’Annexe n°2 du présent règlement). Les plantations existantes seront préservées et, en cas d’impossibilité de préservation, devront être remplacées par des essences locales. Pour rappel, des alignements d’arbres ou arbres isolés à préserver ou à planter sont repérés au règlement graphique, au titre des articles L.151-23 et L.113-1 du code de l’urbanisme. Tout projet doit être compatible avec l’Orientation d’Aménagement et de Programmation thématique relative à la valorisation des continuités écologiques (cf. Document 5A du dossier de PLUi). Talus Tout talus ne pourra être recouvert de matériaux et couvertures imperméables et/ou synthétiques. Eléments naturels recensés au titre de l’article L.151-23 du Code de l’urbanisme Se reporter à l’article 4 des Dispositions Générales du présent règlement qui en définit les règles de protection. Au sein des ensembles paysagers repérés au règlement graphique du PLUi : • Ces espaces doivent être conservés en espaces verts dans leur intégralité. L’aspect végétalisé doit être maintenu ; • Les constructions y sont interdites, en dehors : o des extensions des constructions à vocation d’habitation existantes à la date d’approbation du PLUi, sous réserve de ne pas dépasser 30% de l’emprise au sol de ladite construction. Dans tous les cas, l’extension ne pourra être supérieure à 50 m² d’emprise au sol (surface maximale d’extension totale autorisée après l’approbation du PLUi) ; o des annexes dont l’emprise au sol n’excède pas 20m² et qui sont rattachées aux constructions principales à vocation d’habitation existantes à la date d’approbation du PLUi, dans la limite de quatre constructions annexes maximum par unité foncière ; • Les espaces de stationnement entraînant une imperméabilisation du sol sont interdits. Seules peuvent être admises les aires de jeux et les allées piétonnes, à condition de ne pas être incompatibles avec l'exercice d'une activité agricole, pastorale ou forestière du terrain sur lequel elles sont implantées et qu'elles ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages ; • La création de nouvelle carrière ou sablière est interdite. ### Rubrique NT1 8 - Stationnement . Stationnement Règles générales Lors de toute opération de construction ou de transformation de locaux (à l’exception des constructions et installations nécessaires aux exploitations agricoles et forestières), des aires dédiées au stationnement devront être réalisées sur le terrain d’assiette de l’opération, en dehors des voies publiques (à l’exception des places dédiées aux véhicules des visiteurs). Les normes minimales et les caractéristiques de ces aires de stationnement sont définies dans le présent article. Chaque emplacement réservé au stationnement doit avoir les dimensions minimales de 2,50 m de large sur 5 m de long. Le nombre des places de stationnement pour les véhicules motorisés et les deux-roues répondra aux besoins de l’opération. La configuration de ces places devra : • Faciliter au maximum leur usage, notamment celles dédiées aux modes doux de déplacement ; • Limiter au maximum l’imperméabilisation des sols. A ce titre, des revêtements perméables seront imposés. Dans un parc collectif, une place de stationnement correspond à 25 m². Cette emprise comprend : l’emplacement du véhicule, le dégagement et les espaces divers. Cette surface permet de calculer, dans certains cas, le nombre de stationnements nécessaires. Les dispositions suivantes doivent être appliquées, sauf impossibilité technique avérée. Dispositions spécifiques Stationnement des véhicules motorisés Pour les constructions répondant à la destination « Habitation » - sous-destination « Logement » Il devra être prévu l’emplacement suffisant pour assurer au minimum 2 places de stationnement par logement créé. En cas d’habitat collectif, il devra être prévu la création d’au moins 1 place de stationnement visiteur pour 2 logements créés. Une entrée charretière dont la profondeur est au minimum de 5 m peut être comptabilisée en tant que place visiteur. Dans le cas de logements collectifs, les stationnements à l’air libre doivent faire l’objet d’un traitement paysager différenciant les zones de circulation et les zones de stationnement. En cas d’utilisation d’un véhicule électrique muni d’un dispositif de recharge adapté ou d’un véhicule électrique ou hybride en auto-partage, les normes de stationnement précédentes sont abaissées de 15%. En cas de projet de création de logement situé à moins de 500 mètres d’une gare ferroviaire, il ne peut être exigé la réalisation de plus d’une aire de stationnement par logement. Ce plafond est abaissé à 0,5 place de stationnement par logement en cas de logement locatif financé avec un prêt aidé par l'Etat ou de résidence universitaire. Dans tous les cas, le traitement du sol des aires de stationnement à l’air libre devra limiter l’imperméabilisation et favoriser l’infiltration des eaux pluviales de ruissellement (sauf pour les zones de circulation). En cas de projet dont les caractéristiques couplées aux normes précédentes aboutissent à un résultat décimal, le nombre de place de stationnement à réaliser est arrondi à l’entier supérieur. Pour les constructions répondant à la destination des « Autres activités des secteurs primaire, secondaire et tertiaire » Il devra être prévu l’emplacement suffisant pour assurer au minimum 1 place de stationnement pour 2 emplois créés. Pour les constructions répondant aux autres destinations autorisées Le nombre de places à réaliser sera déterminé au regard de la nature des constructions, de leur situation géographique, des besoins en fonctionnement, des possibilités de fréquentation et de la desserte en transport en commun. En cas de changement de destination, le nombre de places de stationnement devra être réévalué. Stationnement des deux-roues non motorisés ou « modes doux » Le nombre de places à réaliser sera déterminé au regard de la nature des constructions, de leur situation géographique, des besoins en fonctionnement, des possibilités de fréquentation et de la desserte en transport en commun. Le traitement du sol des aires de stationnement à l’air libre devra limiter l’imperméabilisation et favoriser l’infiltration des eaux pluviales de ruissellement. III. Equipements, réseaux 3.1. Eaux usées L’installation de système d’assainissement non collectif est autorisée à condition de desservir une construction principale située sur le terrain d'assiette du projet, que celle-ci soit en zone agricole, naturelle ou urbaine. 3.2. Autres dispositions Pour les autres dispositions relatives à la partie « III. Equipements, réseaux », se reporter à l’Article 6 des Dispositions Générales – 6.3. Equipements, réseaux. Annexes I. Annexe 1 : Liste des emplacements réservés Communes Ambrumesnil Anneville-sur-Scie Auzouville-sur-Saâne Beautot Code ER (règlement graphique) AMB-ER1 ANN-ER1 AUZ-ER1 AUZ-ER2 BEA-ER1 BEA-ER2 Parcelles A120, A278 B98, B167 AB290 AB292 ZB15 AC92 Belleville-en-Caux Belmesnil Biville-la-Baignarde Bracquetuit Calleville-les-Deux-Eglises Criquetot-sur-Longueville Cropus Dénestanville Etaimpuis Gonnetot Gonneville-sur-Scie Gruchet-Saint-Siméon Gueures Heugleville-sur-Scie Imbleville La Chaussée Lamberville Lammerville Le Bois-Robert Le Catelier Lintot-les-Bois Longueil BEL-ER1 BEM-ER1 BIV-ER1 BIV-ER2 BIV-ER3 BRA-ER1 CAL-ER1 CAL-ER2 CRI-ER1 CRI-ER2 CRI-ER3 CRI-ER4 CRI-ER5 CRO-ER1 DEN-ER1 ETA-ER1 ETA-ER2 GON-ER1 GSS-ER1 GRU-ER1 GUE-ER1 HEU-ER1 HEU-ER2 IMB-ER1 IMB-ER2 IMB-ER3 IMB-ER4 LAC-ER1 LAM-ER1 LAV-ER1 LAV-ER2 LAV-ER3 LAV-ER4 LBR-ER1 LBR-ER2 LCA-ER1 LCA-ER2 LLB-ER1 LGL-ER1 LGL-ER2 LGL-ER3 A234 A710, A712 B281 A61 A547, A548 A187 AD80 AC14 B114, B436 A351, A357 ZP27 ZS20 ZR14 A357 A265, A454, A456, A491 Z53 AD284, ZT18, ZT70, ZT71 A141 ZN17 AC92 AE47 F335 ZA64 et ZA69 ZC14 AB234 ZC1 ZB24, ZB26, ZC11, ZC46 B430 B313 AE114, AE115 AE28 AE158 AC271 ZC1 B483 B379 A75 A383 AE303, AE305 ZD12, ZD18, ZD24 ZA8 Bénéficiaire Objet Surface (m²) Commune Commune Commune Commune Commune Commune Syndicat Mixte des Bassins Versants Saane Vienne Scie Commune Commune Commune Commune Commune Commune Commune Commune Commune Commune Commune Commune Commune Commune Commune Commune Commune Commune Commune Commune Commune Commune Commune Commune Commune Commune Commune Commune Commune Commune Commune Commune Commune Commune Aménagement de voirie et création de cheminement doux Aménagement de voirie Aménagement de voirie Gestion des eaux pluviales et hydraulique douce Création et aménagement d'espaces verts et naturels Création et aménagement d'espaces verts et naturels Gestion des eaux pluviales et hydraulique douce Extension de la cour d'école Extension du cimetière Création et aménagement d'espaces verts et naturels Gestion des eaux pluviales et hydraulique douce Aménagement de voirie Gestion des eaux pluviales et hydraulique douce Création et aménagement de stationnements Création de cheminement piétion Elargissement et sécurisation de voirie Elargissement et sécurisation de voirie Création de cheminement piétion Création de cheminement piétion Création et aménagement de stationnements Mise en place d'une sente piétonne Création d'équipement(s) public(s) Mise en valeur du site historique Création et aménagement de stationnements et aménagement de voirie Création et aménagement de stationnements Extension du cimetière Création et aménagement de stationnements Création et aménagement de stationnements Création d'un abribus Gestion des eaux pluviales et hydraulique douce Gestion des eaux pluviales et hydraulique douce Gestion des eaux pluviales et hydraulique douce Création de cheminement doux Aménagement de voirie Acquisition et restauration de l'ancienne cressonnière Création et aménagement d'espaces verts et naturels Aménagement de voirie Extension du cimetière et création d'un espace de stationnement Création et aménagement d'espaces verts et naturels Gestion des eaux pluviales et hydraulique douce Création et aménagement de stationnements Commune Installations liées à la sécurité et défense incendie 1917 332 381 258 4212 1000 392 340 1515 6512 17431 55 85 3159 1620 552 869 2540 2588 1122 417 2949 76839 1146 454 1967 202 2780 663 11669 6591 1258 1022 80 2508 4004 498 3124 70 1665 168 277 Commune Installations liées à la sécurité et défense incendie Commune Commune Syndicat Mixte des Bassins Versants Saane Vienne Scie Syndicat Mixte des Bassins Versants Saane Vienne Scie Création et aménagement de stationnements Création et aménagement de stationnements Gestion des eaux pluviales et hydraulique douce Gestion des eaux pluviales et hydraulique douce 208 823 1357 3585 Luneray Muchedent Notre-Dame-du-Parc Quiberville Saint-Denis-sur-Scie Saint-Germain-d'Etables Saint-Maclou-de-Folleville Saint-Ouen-du-Breuil Saint-Pierre-Bénouville Saint-Vaast-du-Val Thil-Manneville Torcy-le-Petit Val-de-Saâne Val-de-Scie Vénestanville LUN-ER1 LUN-ER2 LUN-ER3 MUC-ER1 MUC-ER2 NDP-ER1 QUI-ER1 SDS-ER1 SGE-ER1 SGE-ER2 SMF-ER1 SOB-ER1 SPB-ER1 SPB-ER2 SPB-ER3 SPB-ER4 SVV-ER1 THI-ER1 THI-ER2 THI-ER3 THI-ER4 TLP-ER1 VSA-ER1 VSA-ER2 VSA-ER3 VAL-ER1 VAL-ER2 VAL-ER3 VAL-ER4 VEN-ER1 AB1058 AE70, AE123, AE130 AE91 B255 B21 A433 AD52, AD53 B206 A140, A141, A142 A282 AB85, AB190 ZE82 ZC187 ZC38 ZC189 ZC45 A194 ZC19 Commune Commune Commune Commune Commune Commune Commune Commune Commune Aménagement de voirie Création de cheminement doux Création et aménagement d'espaces verts et naturels Création et aménagement d'espace de loisirs Extension du cimetière Extension du cimetière Reconversion de la friche"parc à huitres" en espace lié à la pêche Extension du cimetière Création d'un cheminement doux Commune Installations liées à la sécurité et défense incendie Commune Syndicat du bassin versant de l’Austreberthe et du Saffimbec Commune Commune Commune Commune Commune Elargissement de voirie Plantation d'une haie double rang pour ralentir les écoulements agricoles Création et aménagement d'espace de loisirs Création et aménagement de stationnements Extension de l'école et/ou création d'un cheminement piéton Extension du cimetière Création de cheminement doux Commune Installations liées à la sécurité et défense incendie B572 ZC 37 ZD8, ZD12, ZC36, ZC37 A17 AC161 AC42, AC161, AC162 AE199, AE207, AE206, AE384 AN116 AB164, AB264 AC232 AC281 AB48, AB78 Commune Commune Commune Commune Commune Commune Commune Commune Commune Commune Commune Commune Installations liées à la sécurité et défense incendie Aménagement de voirie Réaménagement et sécurisation du carrefour routier Extension du cimetière Extension du cimetière et création d'un espace de stationnement Création de cheminement doux Création de cheminement doux Extension du cimetière Extension du cimetière Aménagement de voirie Aménagement de voirie Extension du cimetière et création d'un espace de stationnement 180 419 128 860 1538 484 4437 5052 1251 733 505 825 1563 1061 1456 364 78 162 284 152 320 1330 2149 2180 1271 4783 537 53 37 2209 II. Annexe 2 : Liste des essences végétales --- Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200068534_PLUi_20260729. Page : https://edifiable.fr/plu/brachy-76136/nt1 La commune : https://edifiable.fr/plu/brachy-76136.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/76136/zone/nt1