# PLUi de Bralleville (Meurthe-et-Moselle) : zonage et règles de construction

Bralleville, code INSEE 54094, 54740, 171 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200035772_PLUi_20260226 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 26/02/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 221 pages, 9 zones, 76 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/bralleville-54094/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/bralleville-54094/reglement.txt

## Les 9 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 2AU (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bralleville-54094/2au.md
- AUE (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bralleville-54094/aue.md
- N (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bralleville-54094/n.md
- UA (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bralleville-54094/ua.md
- UB (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bralleville-54094/ub.md
- UC (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bralleville-54094/uc.md
- UD (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bralleville-54094/ud.md
- UE (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bralleville-54094/ue.md
- UJ (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bralleville-54094/uj.md

## Permis de construire à Bralleville

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon

## La mairie

- Mairie - Bralleville
- Adresse : 19 Grande-Rue, 54740 Bralleville
- Téléphone : 03 83 25 31 00
- Horaires : Le vendredi, de 15 h 30 à 18 h 30 ; Le samedi, de 10 h 30 à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200035772_PLUi_20260226.
Page : https://edifiable.fr/plu/bralleville-54094
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/bralleville-54094/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/54094