# PLU de Branches (Yonne) : zonage et règles de construction

Branches, code INSEE 89053, 89113, 434 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 89053_PLU_20190404 (plan local d'urbanisme), approuvé le 04/04/2019, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 50 pages, 6 zones, 78 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/branches-89053/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/branches-89053/reglement.txt
- Plan de zonage, 2 planches : https://edifiable.fr/plu/branches-89053/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/branches-89053/plan/2.pdf

## Les 6 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/branches-89053/1au.md
- 1AU1 (6 articles) : https://edifiable.fr/plu/branches-89053/1au1.md
- A (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/branches-89053/a.md
- N (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/branches-89053/n.md
- UA (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/branches-89053/ua.md
- UE (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/branches-89053/ue.md

## Permis de construire à Branches

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses

## La mairie

- Mairie - Branches
- Adresse : 2 route de Guerchy, 89113 Branches
- Téléphone : 03 86 73 79 33
- Horaires : Le lundi, de 12 h 30 à 16 h 15 ; Le mercredi, de 13 h à 18 h ; Le jeudi, de 8 h 30 à 14 h 15

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 89053_PLU_20190404.
Page : https://edifiable.fr/plu/branches-89053
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/branches-89053/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/89053