# PLU de Brandivy (Morbihan) : zonage et règles de construction

Brandivy, code INSEE 56022, 56390, 1 466 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 56022_PLU_20260922 (plan local d'urbanisme), approuvé le 22/09/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 51 pages, 9 zones, 56 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/brandivy-56022/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/brandivy-56022/reglement.txt
- Plan de zonage, 3 planches : https://edifiable.fr/plu/brandivy-56022/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/brandivy-56022/plan/3.pdf

## Les 9 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brandivy-56022/1au.md
- 2AU (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brandivy-56022/2au.md
- AA (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brandivy-56022/aa.md
- AUX (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brandivy-56022/aux.md
- NA (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brandivy-56022/na.md
- NH (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brandivy-56022/nh.md
- NR (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brandivy-56022/nr.md
- UA (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brandivy-56022/ua.md
- UB (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brandivy-56022/ub.md

## Permis de construire à Brandivy

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Brandivy
- Adresse : 4 place de l'Église, 56390 Brandivy
- Téléphone : 02 97 56 03 74
- Horaires : Le lundi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30 ; Du mardi au jeudi, de 8 h à 12 h ; Le vendredi, de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h

---

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 56022_PLU_20260922.
Page : https://edifiable.fr/plu/brandivy-56022
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/brandivy-56022/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/56022