# PLUi de Brandonnet (Aveyron) : zonage et règles de construction

Brandonnet, code INSEE 12034, 12350, 287 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 241200674_PLUi_20230629 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 29/06/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 103 pages, 11 zones, 132 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/brandonnet-12034/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/brandonnet-12034/reglement.txt

## Les 11 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/brandonnet-12034/1au.md
- 1AUX (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/brandonnet-12034/1aux.md
- A (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/brandonnet-12034/a.md
- N (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/brandonnet-12034/n.md
- UA (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/brandonnet-12034/ua.md
- UB (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/brandonnet-12034/ub.md
- UEQ (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/brandonnet-12034/ueq.md
- UH (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/brandonnet-12034/uh.md
- UJ (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/brandonnet-12034/uj.md
- UT (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/brandonnet-12034/ut.md
- UX (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/brandonnet-12034/ux.md

## Permis de construire à Brandonnet

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Mouvement de terrain
- Tassements différentiels
- Radon

## La mairie

- Mairie - Brandonnet
- Adresse : 33 Place de la Mairie, 12350 Brandonnet
- Téléphone : 05 65 29 32 51
- Horaires : Le lundi, de 9 h à 12 h et de 13 h à 17 h 30 ; Le jeudi, de 8 h à 12 h et de 13 h à 17 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 241200674_PLUi_20230629.
Page : https://edifiable.fr/plu/brandonnet-12034
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/brandonnet-12034/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/12034