# PLU de Branville (PLUi, Calvados) : zonage et règles de construction

Branville, code INSEE 14093, 14430, 238 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 241400878_PLUi_20241212 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 12/12/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 355 pages, 14 zones, 84 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/branville-14093/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/branville-14093/reglement.txt

## Les 14 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- AM (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/branville-14093/am.md
- AT (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/branville-14093/at.md
- AUC (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/branville-14093/auc.md
- AUD (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/branville-14093/aud.md
- AUE (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/branville-14093/aue.md
- AUF (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/branville-14093/auf.md
- UA (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/branville-14093/ua.md
- UB1 (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/branville-14093/ub1.md
- UC (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/branville-14093/uc.md
- UD (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/branville-14093/ud.md
- UE (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/branville-14093/ue.md
- UP (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/branville-14093/up.md
- US (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/branville-14093/us.md
- UT (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/branville-14093/ut.md

## Permis de construire à Branville

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Phénomène lié à l'atmosphère
- Tempête et grains (vent)

## La mairie

- Mairie - Branville
- Adresse : 101 rue de la mairie, 14430 Branville
- Téléphone : 02 31 39 28 64
- Horaires : Le lundi, de 17 h 30 à 18 h 30 ; Le jeudi, de 17 h 30 à 18 h 30

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 241400878_PLUi_20241212.
Page : https://edifiable.fr/plu/branville-14093
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/branville-14093/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/14093