# PLUi de Brassac (Ariège) : zonage et règles de construction

Brassac, code INSEE 09066, 09000, 633 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200067791_PLUi_20260225 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 25/02/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 188 pages, 6 zones, 44 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/brassac-09066/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/brassac-09066/reglement.txt
- Plan de zonage, 43 planches : https://edifiable.fr/plu/brassac-09066/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/brassac-09066/plan/43.pdf

## Les 6 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- AUB (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brassac-09066/aub.md
- N (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brassac-09066/n.md
- NT4 (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brassac-09066/nt4.md
- U (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brassac-09066/u.md
- UNIT (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brassac-09066/unit.md
- UX (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brassac-09066/ux.md

## Permis de construire à Brassac

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Avalanche
- Feu de foret
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Brassac
- Adresse : 274 route de Légrillou, 09000 Brassac
- Téléphone : 05 61 03 25 25
- Horaires : Du mardi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200067791_PLUi_20260225.
Page : https://edifiable.fr/plu/brassac-09066
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/brassac-09066/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/09066