# PLU de Brassempouy (PLUi, Landes) : zonage et règles de construction

Brassempouy, code INSEE 40054, 40330, 279 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 244000881_PLUi_20250619 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 19/06/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 189 pages, 11 zones, 82 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/brassempouy-40054/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/brassempouy-40054/reglement.txt

## Les 11 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brassempouy-40054/1au.md
- 1AUY (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brassempouy-40054/1auy.md
- N (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brassempouy-40054/n.md
- UA (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brassempouy-40054/ua.md
- UB (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brassempouy-40054/ub.md
- UC (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brassempouy-40054/uc.md
- UE (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brassempouy-40054/ue.md
- UL (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brassempouy-40054/ul.md
- UX (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brassempouy-40054/ux.md
- UY (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brassempouy-40054/uy.md
- UZ (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brassempouy-40054/uz.md

## Permis de construire à Brassempouy

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Mouvement de terrain
- Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
- Tassements différentiels
- Séisme

## La mairie

- Mairie - Brassempouy
- Adresse : 387 rue du Musée, 40330 Brassempouy
- Téléphone : 05 58 89 02 47
- Horaires : Du lundi au mardi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h ; Le mercredi, de 9 h à 12 h ; Du jeudi au vendredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h ; Le samedi, de 9 h à 12 h

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 244000881_PLUi_20250619.
Page : https://edifiable.fr/plu/brassempouy-40054
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/brassempouy-40054/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/40054