# PLUi de Bréchamps (Eure-et-Loir) : zonage et règles de construction

Bréchamps, code INSEE 28058, 28210, 362 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200069953_PLUI_20251120_B (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 20/11/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 108 pages, 12 zones, 69 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/brechamps-28058/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/brechamps-28058/reglement.txt

## Les 12 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brechamps-28058/1au.md
- AP (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brechamps-28058/ap.md
- AU (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brechamps-28058/au.md
- AUX (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brechamps-28058/aux.md
- NJ (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brechamps-28058/nj.md
- UA1 (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brechamps-28058/ua1.md
- UB (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brechamps-28058/ub.md
- UC (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brechamps-28058/uc.md
- UE (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brechamps-28058/ue.md
- UN (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brechamps-28058/un.md
- URBA (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brechamps-28058/urba.md
- UX (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brechamps-28058/ux.md

## Permis de construire à Bréchamps

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols
- Risques miniers

## La mairie

- Mairie - Bréchamps
- Adresse : Place de la Mairie, 28210 Bréchamps
- Téléphone : 02 37 51 46 09
- Horaires : Le lundi, de 18 h à 19 h 30 ; Le jeudi, de 9 h à 10 h

---

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200069953_PLUI_20251120_B.
Page : https://edifiable.fr/plu/brechamps-28058
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/brechamps-28058/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/28058