# Zone 1AUL du plan local d'urbanisme de Brennilis (29018) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 29018_PLU_20110113 (plan local d'urbanisme), approuvé le 13/01/2011, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 1AUL du règlement, 3 articles.

## Les 3 articles du règlement, mot pour mot

### Article 1AUL 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

1. La création de bâtiments à usage agricole.
2. La création et l'extension de construction à usage d'activités soumis ou non à la réglementation sur les installations classées, y compris les entrepôts qui, par leur destination, leur nature, leur importance, leur fonctionnement ou leur aspect sont incompatibles avec la salubrité, la sécurité, la tranquillité ou l'environnement de la zone.
3. Les affouillements ou exhaussements autres que ceux autorisés au titre de l'article 1AUL2.
4. L'ouverture de carrière.
5. Les dépôts de ferraille, épaves et carcasses de véhicules, ainsi que les casses automobiles.
6. Toutes activités non compatibles avec la vocation principale de la zone.
7. Dans le périmètre Z3 lié au phénomène de Boil Over sont interdits l’implantation d’Etablissement Recevant du Public considérés comme difficilement évacuables (hôpitaux, maisons de retraite, centres accueillant des personnes à mobilité réduites…)

### Article 1AUL 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A CONDITIONS PARTICULIERES)

1. Les terrains de camping - caravaning, les formes organisées d'accueil collectif de caravanes ou d'hébergements légers de loisirs.
2. La création, l'extension et l'aménagement de bâtiment lié à l'animation et aux loisirs (centre aéré, salle de réunion,…).
3. Les aires de jeux, de sports, et de loisirs.

### Article 1AUL 3 - Accès et voirie (intitulé du document : à 1AUL14)

Les dispositions des articles N3 à N14 sont applicables.

2AU
CHAPITRE III REGLEMENT APPLICABLE A LA ZONE 2AU

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 29018_PLU_20110113.
Page : https://edifiable.fr/plu/brennilis-29018/1aul
La commune : https://edifiable.fr/plu/brennilis-29018.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/29018/zone/1aul