# Zone A du plan local d'urbanisme de Brenouille (60102) : ce que le règlement autorise C’est principalement une zone agricole non équipée, dont la destination doit être protégée en raison du potentiel agronomique, biologique et économique des terres agricoles. Des parties de la zone A sont soumises au risque naturel d’inondation de l’Oise. S’applique donc sur ces parties le PPRI Oise (se reporter au PPRI Brenouille – Boran-sur-Oise joint en annexe du PLU). La zone A comprend des secteurs de risques liés au retrait-gonflement des argiles (aléa fort et aléa faible à moyen). On se reportera à l’annexe II du présent règlement. Document en vigueur : 60102_PLU_20260129 (plan local d'urbanisme), approuvé le 29/01/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme. Chapitre A du règlement, 10 articles. ## Les 10 articles du règlement, mot pour mot ### Article A 1 - Occupations et utilisations du sol interdites (intitulé du document : Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d’activité interdits) Sont interdits, sauf sous conditions précisées à l’article A 2 : Concernant la destination « Habitation » : - Les constructions et installations à usage d’habitation - Les caravanes isolées, hors le terrain où est implantée la construction qui constitue la résidence principale de l'utilisateur Concernant la destination « Commerce et activités de service » : - Les établissements canins - Les parcs d'attraction - Les terrains de camping, les terrains de stationnement des caravanes ou les garages de caravanes à ciel ouvert, suivant la réglementation en vigueur. - Les postes de distribution de carburant Concernant la destination « Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire » : - Les constructions et installations à usage d’activités industrielles - Les bureaux - L'ouverture de carrières Pour toutes les destinations et sous-destinations : - Les groupes de garages - Le stationnement des véhicules en sous-sol - Les affouillements et les exhaussements de sol non liés et nécessaires à une construction autorisée ou non liés et nécessaires à l’exploitation agricole ### Article A 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : Destinations, sous-destinations et natures d’activité soumise à des conditions particulières) Sont admises mais soumises à conditions particulières : Concernant la destination « Habitation » : - Les constructions à usage d’habitation liées et nécessaires à l’activité agricole ; ces habitations autorisées ne seront pas de type yourte, tente, mobil home. - Les garages de véhicules légers lorsque ces garages sont liés à la construction d’une habitation autorisée ; ils sont limités aux emplacements de 4 véhicules légers Concernant la destination « Exploitation agricole et forestière » : - Les constructions et installations nécessaires à l’activité agricole Concernant la destination « Equipements d’intérêt collectif et services publiques » : - Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif Pour toutes les destinations et sous-destinations : - Les travaux d’endiguement ou de remblaiement dans un but de protection contre les risques d’inondation ou de ravinement - La réfection ou la réparation des constructions existantes avant la mise en vigueur du plan local d’urbanisme, si elles conservent la même destination d’occupation - La reconstruction à l’identique et à égalité de surface de plancher des constructions existantes en cas de sinistre ### Article A 3 - Mixité fonctionnelle et sociale Non réglementé. SECTION II - CARACTERISTIQUES URBAINES, ARCHITECTURALES, ENVIRONNEMENTALES ET PAYSAGES ### Article A 4 - Volumétrie et implantation des constructions Le permis de construire peut être refusé ou n’être accordé que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions par leur situation, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites et aux paysages urbains. ! Volumétrie des constructions Les constructions doivent présenter une simplicité de volume et une unité d’aspect et de matériaux permettant une bonne intégration dans le paysage. ! Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Les bâtiments agricoles autorisés seront implantés de manière à optimiser leur intégration dans le site naturel (en fond de vallée, en bordure de bois, plutôt qu’au milieu des champs). Excepté celles nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, les autres constructions autorisées devront être implantées en retrait d’au minimum 20 m par rapport à l’emprise des voies publiques. Aucune construction ne peut être implantée à moins de 5 m du domaine ferroviaire (sauf prescriptions complémentaires des services compétents). ! Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Les constructions autorisées sont édifiées avec une marge de recul de 10 m minimum. Les constructions de plus de 20 m² doivent être implantées avec un retrait d’au moins 20 m par rapport aux espaces boisés classés. ! Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété Non réglementé. Pour les constructions à usage d’habitation autorisées : Les constructions non contiguës abritant des locaux à usage d’habitation doivent être édifiées de telle manière que soit respectée entre elles une distance minimale de 4 mètres. ! Emprise au sol Non réglementé. Cependant, l‘emprise au sol des annexes aux habitations autorisées telles qu’abris de jardin, abris pour vélos et serres de jardin n’excèdera pas 15 m² pour chacune. ! Hauteur des constructions La hauteur maximale des constructions autorisées est limitée à 14 mètres au faîtage. Les toitures en terrasses végétalisées sont admises. Elles devront s’inscrire dans une enveloppe dont la hauteur est au maximum de 4,50 mètres mesurée à l’acrotère. Règles de hauteur pour les constructions à usage d’habitation autorisées : Seuls les gabarits en R+Combles et en rez-de-chaussée avec un demi-étage (combles avec encuvement) sont admis. Les constructions en R+Combles doivent avoir une hauteur à l’égout du toit de 4 m maximum. La hauteur au faîtage doit être de 10 m maximum. Les constructions en rez-de-chaussée avec un demi-étage (combles avec encuvement) doivent avoir une hauteur à l’égout du toit de 5,50 m maximum. La hauteur au faîtage doit être de 11,50 m maximum. 10m 4m Combles Rch 11m50 5m50 Combles avec encuvement Rch Les toitures en terrasses végétalisées sont admises. Elles devront s’inscrire dans une enveloppe dont la hauteur est au maximum de 4,50 mètres mesurée à l’acrotère. 4,50m Concernant les abris de jardin, les abris pour vélos, les serres de jardin, et les garages pour le stationnement des véhicules, leur hauteur mesurée à l’égout du toit n’excèdera pas 3 mètres. Nota : La hauteur de la construction est mesurée au point le plus haut par rapport au terrain naturel avant travaux. ### Article A 5 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère Le permis de construire peut être refusé ou n’être accordé que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions par leur situation, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites et aux paysages urbains. ! Bâti o Type de bâtiment Les annexes, extensions et garages doivent être traités avec le même soin que la construction principale. Sont interdits : - Tout pastiche d’architecture étrangère à la région. - Les constructions provisoires ou à caractère précaire en tôle ondulée, en matériaux ou en véhicules de récupération (wagon, baraquement, autobus,...) o Aspect des murs et des parois extérieurs Les façades latérales et postérieures des constructions doivent être traitées avec le même soin que les façades principales. De manière générale, toutes les façades des constructions doivent être traitées avec le même soin. Les enduits et l’aspect des matériaux des parois extérieures ou des murs doivent être de tonalité neutre, gris neutre ou gris soutenu, de ton coquille d’œuf, de ton rappelant la pierre calcaire, ou brun-roux rappelant la couleur de la brique de terre cuite. Pour les constructions autres que les constructions d’habitation, les bardages en aciers prélaqués, le béton banché et les plaques en béton de cailloux lavés sont autorisés. Pour les constructions autres que d’habitation, Les bardages bois, les bardages en aciers pré-laqués, le béton banché et les plaques en béton de cailloux lavés sont autorisés. Sont interdits : - L’emploi à nu en parements extérieurs de matériaux fabriqués en vue d’être recouverts d’un parement ou d’un enduit tels que carreaux de plâtre, briques creuses, blocs de béton, etc… - L’emploi, pour les ravalements ou les peinture des parois extérieures et des murs, de couleurs criardes ou primaires. - Les briques ou briquettes "léopards" flammées. - Les enduits laissés brutes de projection. - Les pierres et les briques apparentes dispersées dans l’enduit, les motifs fantaisistes formant relief. CAS D’UNE CONSTRUCTION A USAGE D’HABITATION ! Toiture Pentes de toitures : Les toitures des constructions seront obligatoirement à deux pentes d’inclinaison comprise entre 35° et 50°. 50° 35° mini maxi Les pentes des petites constructions de moins de 50 m² d’emprise au sol, contiguës ou non à la construction principale, peuvent être à pente unique comprises entre 12° et 30°. A moins de 30° de pente la couverture peut être en zinc ou en matériau équivalent pré-laqué. L’emploi des tôles en acier galvanisé ou laissées brut, de bardeaux bitumineux est interdit. Les petites constructions de moins de 50 m² d’emprise au sol, contiguës ou non à la construction principale peuvent posséder un toit terrasse végétalisé ou non. Les toitures terrasses et les toits mono-pente sont autorisés sur des extensions de maison existante dont la toiture est de type traditionnel à 2 pentes, à la condition que ces extensions soient contiguës à la construction principale et qu’elles n’aient pas l’une de leur façade donnant directement sur la rue. Les vérandas peuvent avoir une couverture à une seule pente. La pente des couvertures des vérandas est comprise entre 0° et 45°. La couverture des vérandas est obligatoirement en verre. Couvertures : Les combles à la Mansart sont interdits. Les matériaux de couvertures seront en tuiles mécaniques de terre cuite, en petites tuiles plates de terre cuite, en ardoises, ou en matériaux d’aspect similaire. Ouvertures et éléments de toitures : Les chiens assis ou lucarnes rampantes sont interdits. Les châssis de toit sont autorisés. Leurs largeurs sont limitées à 1,00 m, sinon ils seront dédoublés. ! Percements, fenêtres, portes, baies Non réglementé ! Fermetures, volets traditionnels, volets roulants, stores Non réglementé ! Performances énergétiques et environnementales Non réglementé. CAS DES AUTRES CONSTRUCTIONS ! Toiture Pentes de toitures : Les toitures des constructions pourront avoir une pente simple ou à deux pentes symétriques d’égales inclinaisons ; ces pentes seront d’inclinaison comprise entre 12° et 35°. Si le bâtiment à construire est épais de plus de 12 m (largeur en pignon ou largeur du petit côté), alors le toit est à deux pentes symétriques d’égales d’inclinaisons comprises entre 12° et 30°. Couvertures : Les combles à la Mansart sont interdits. Les matériaux de couvertures seront en tuiles mécaniques, en petites tuiles plates, en ardoises, ou en matériaux d’aspect similaire. La réfection des couvertures se fera à l’identique sauf pour celles en bardeaux bitumeux, en tôle brute ou galvanisée. L’emploi de tôle pré-patinée ou peinte en usine, et l’emploi de tôle en fibrociment sont admis. L’emploi de tôle brute ou galvanisée est interdit. Ouvertures en toiture : Les chiens assis ou lucarnes rampantes sont interdits. ! Percements, fenêtres, portes, baies Non réglementé ! Fermetures, volets traditionnels, volets roulants, stores Non réglementé ! Performances énergétiques et environnementales Non réglementé. ### Article A 6 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions ! Les clôtures CAS D’UNE CONSTRUCTION A USAGE D’HABITATION Les clôtures maçonnées sont limitées à une hauteur de 30cm. Les clôtures devront être sobres, présenter une simplicité d’aspect et seront à dominante végétale. CAS D’UNE AUTRE CONSTRUCTION Les clôtures devront être sobres, présenter une simplicité d’aspect. ! Plantations L’implantation des nouvelles constructions et installations doit se faire de manière à préserver le plus grand nombre possible des plantations de qualité qui existent sur le terrain. ! traitement des espaces libres Pour les constructions à usage d’habitation autorisées, les mouvements de terres créant un relief artificiel en surélévation apparente par rapport au sol naturel avant travaux sont interdits. Les citernes, dépôts de matériaux ou de résidus placés en des lieux visibles sont interdits. ! Eléments fonctionnels sur le terrain Les citernes de gaz liquéfié ou de mazout, ainsi que les installations similaires, seront placées en des lieux peu visibles de la voie publique, enterrées ou masquées par un écran minéral ou végétal persistant d’essence locale. Pour les maisons, l’installation d’antennes paraboliques doit être réalisée de manière à garantir la meilleure intégration possible aux volumes et aux toitures. ### Article A 7 - Stationnement Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques. SECTION III - EQUIPEMENTS ET RESEAUX ### Article A 8 - Conditions de desserte des terrains par les voies publiques, accès et obligations imposées en matière d’infrastructure Pour être constructible, un terrain doit avoir accès à une voie publique ou privée. Les accès doivent présenter des caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de la sécurité, de l'enlèvement des déchets ou doivent être liés aux activités de la défense contre l'incendie et de la protection civile, et être adaptés aux constructions ou installations futures. La destination et l'importance des constructions ou installations doivent être compatibles avec la capacité de la voirie qui les dessert. Les groupes de plus de deux stationnements de véhicule ou de plus de deux garages doivent être disposés de façon à ne présenter qu’un seul accès sur la voie publique. ### Article A 9 - Conditions de desserte des terrains par les réseaux publics I- Eau potable Toute construction à usage d’activités ou d’habitation doit être, soit raccordée au réseau public d’eau potable par branchement sur une conduite de distribution de caractéristiques suffisantes, soit alimentée en eau potable par captage, forage ou puits particuliers, conformément à la réglementation en vigueur. II- Assainissement Sur l’ensemble de la zone, les eaux usées et les eaux pluviales doivent être recueillies séparément. - Eaux usées : Toute construction ou installation nouvelle génératrice d’eaux usées doit les traiter à la parcelle par système d’assainissement individuel autonome ou se raccorder au réseau d’assainissement collectif, lorsque ce réseau est facilement accessible et de caractéristiques suffisantes. A défaut de branchement possible sur le réseau collectif, les dispositifs d’assainissement individuels sont admis et respecteront la réglementation en vigueur. Pour toute construction située dans la zone d’aléa fort ou dans la zone d’aléa faible à moyen, inscrites sur la carte « retrait-gonflement des argiles » (annexe II du présent règlement), l’évacuation des eaux usées vers le réseau collectif est obligatoire, quand cela est praticable et avec l’autorisation du gestionnaire du réseau. Dans l’éventualité d’un assainissement autonome, l’évacuation devra être réalisée à une distance minimale de 10 m à l’aval de tout bâtiment. - Eaux pluviales : Les eaux pluviales devront être traitées et infiltrées à la parcelle. Tout aménagement réalisé sur un terrain ne doit jamais faire obstacle au libre écoulement des eaux pluviales. Pour toute construction située dans la zone d’aléa fort ou dans la zone d’aléa faible à moyen, inscrites sur la carte « retrait-gonflement des argiles » (annexe II du présent règlement), l’évacuation des eaux pluviales vers le réseau collectif est obligatoire, quand cela est praticable et avec l’autorisation du gestionnaire du réseau. Dans l’éventualité d’un traitement à la parcelle, l’évacuation devra être réalisée à une distance minimale de 10 m à l’aval de tout bâtiment. Dans le cas où ces eaux seraient destinées à être réutilisées, le lieu de stockage doit être étanche. III- Electricité, téléphonie, communications électroniques La distribution de l’énergie électrique, la desserte téléphonique et des réseaux physiques des communications électroniques devront se faire par un branchement en souterrain. ### Article A 10 - Prévision des risques naturels prévisibles ! Risques liés à la nature du sol et du sous-sol Risques liés au retrait-gonf Dans la zone d’aléa fort inscrite sur la carte « retrait-gonflement des argiles » (annexe II du présent règlement), l’exécution d’un sous-sol partiel sous la construction d’un bâtiment est interdite. Dans la zone d’aléa faible à moyen, l’exécution d’un sous-sol partiel sous la construction d’un bâtiment est interdite, sauf à la condition de la création d’un joint de rupture entre les deux parties. TITRE V - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE NATURELLE ET FORESTIERE (N) Chapitre I - dispositions applicables à la zone N Rappel du caractère de la zone : C’est une zone naturelle caractérisée par ses qualités paysagères, la qualité de ses sites, de ses boisements et de ses forêts, et son intérêt écologique ; elle peut comprendre des petits secteurs agricoles parfaitement insérés dans le milieu naturel et des secteurs à vocation arboricole. Elle comprend aussi des secteurs de risques (inondations, coulées de boues, etc.) et de nuisances inhérents aux milieux. Elle inclut les zones inondables qui longent l’Oise et notamment le chemin de halage. Elle inclut les bois de la Montagne de Roc, les boisements qui accompagnent le ruisseau des Champs Baron, et le rue de Popincourt, et quelques boisements qui parsèment le grand secteur de la vallée à L’est du territoire. Elle inclut les parcs urbains. Des parties de la zone N sont soumises au risque naturel d’inondation de l’Oise. S’applique donc sur ces parties le PPRI Oise (se reporter au PPRI Brenouille – Boran-sur-Oise joint en annexe du PLU). La zone N comprend des secteurs de risques liés au retrait-gonflement des argiles (aléa fort et aléa faible à moyen). On pourra se reporter à l’annexe II du présent règlement. La zone N comprend 4 sous-secteurs : - Un sous-secteur Nj : ce sont des fonds de jardin situés dans le bourg, en pied de talus soumis à des risques d’éboulement, ou bien soumis à des risques d’inondation ou de rétention d’eau, rue Robert Guerlain. - Un sous-secteur Ne correspondant à un parc urbain en accompagnement de 1AU, et pouvant accueillir un cimetière et des équipements publics. - Un sous-secteur Np correspondant aux différents parcs urbains. - Un sous-secteur Nce correspondant au corridor biologique et passage de grands animaux. SECTION I - USAGE DES SOLS ET DESTINATION DES CONSTRUCTIONS --- Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 60102_PLU_20260129. Page : https://edifiable.fr/plu/brenouille-60102/a La commune : https://edifiable.fr/plu/brenouille-60102.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/60102/zone/a