# Zone AUX0 du plan local d'urbanisme de Brens (81038) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 81038_PLU_20241107 (plan local d'urbanisme), approuvé le 07/11/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre AUX0 du règlement, 16 articles.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : AUx0. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les réponses du règlement

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Recul sur la voie (article AUX0 6)

> Sans objet

### Distance aux limites (article AUX0 7)

> Sans objet

### Emprise au sol (article AUX0 9)

> Non réglementé

### Hauteur (article AUX0 10)

> Non réglementé Maître d’Ouvrage : Gaillac – Graulhet Agglomération 45 Modification n°3 du PLU de Brens

### Stationnement (article AUX0 12)

> Non réglementé

### Espaces verts (article AUX0 13)

> Non réglementé

## Les 16 articles du règlement, mot pour mot

### Article AUX0 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

Toute construction nouvelle, quel qu’en soit l’usage, est interdite.

### Article AUX0 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES)

Non réglementé

### Article AUX0 3 - Accès et voirie

Non réglementé

### Article AUX0 4 - Desserte par les réseaux

Non réglementé

### Article AUX0 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS)

Sans objet

### Article AUX0 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX VOIES ET AUX EMPRISES PUBLIQUES)

Sans objet

### Article AUX0 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives

Sans objet

### Article AUX0 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE)

Non réglementé

### Article AUX0 9 - Emprise au sol

Non réglementé

### Article AUX0 10 - Hauteur maximale des constructions (intitulé du document : HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS)

Non réglementé

Maître d’Ouvrage : Gaillac – Graulhet Agglomération

45

Modification n°3 du PLU de Brens

### Article AUX0 11 - Aspect extérieur

Non réglementé

### Article AUX0 12 - Stationnement

Non réglementé

### Article AUX0 13 - Espaces libres et plantations

Non réglementé

### Article AUX0 14 - Coefficient d'occupation des sols

Sans objet

Envoyé en préfecture le 30/01/2024 Reçu en préfecture le 30/01/2024 Publié le 30/01/2024 ID : 081-200066124-20240118-03_2024-DE

### Article AUX0 15 - Performances énergétiques et environnementales (intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTIONS, TRAVAUX, INSTALLATIONS ET AMENAGEMENTS, EN MATIERE DE PERFORMANCES ENE)

ENVIRONNEMENTALES

Non réglementé

### Article AUX0 16 - Infrastructures et réseaux de communications électroniques (intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTIONS, TRAVAUX, INSTALLATIONS ET AMENAGEMENTS, EN MATIERE D'INFRASTRUCTURES E)

COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES

Non réglementé.

Maître d’Ouvrage : Gaillac – Graulhet Agglomération

46

Modification n°3 du PLU de Brens

Envoyé en préfecture le 30/01/2024 Reçu en préfecture le 30/01/2024 Publié le 30/01/2024 ID : 081-200066124-20240118-03_2024-DE

Zones agricoles

Les zones agricoles sont indicées « A… ».

DENOMINATION

VOCATION

A

Zones à vocation agricoles

A1

Secteurs habités (sans caractère agricole), à l'intérieur des grands espaces agricoles

A2

Secteurs habités (sans caractère agricole), à l'intérieur des grands espaces agricoles, ou quelques constructions nouvelles sont autorisées

A3

Secteurs d’activités artisanales (sans caractère agricole), à l'intérieur des grands espaces agricoles

A5

Zone prévue pour la création de dispositifs de traitement des eaux usées

A6

Zone dédiée à l’activité d’auto-école

Maître d’Ouvrage : Gaillac – Graulhet Agglomération

47

Modification n°3 du PLU de Brens

Envoyé en préfecture le 30/01/2024 Reçu en préfecture le 30/01/2024 Publié le 30/01/2024 ID : 081-200066124-20240118-03_2024-DE

CHAPITRE IX - ZONE A

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 81038_PLU_20241107.
Page : https://edifiable.fr/plu/brens-81038/aux0
La commune : https://edifiable.fr/plu/brens-81038.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/81038/zone/aux0