# PLU de Brenthonne (PLUi, Haute-Savoie) : zonage et règles de construction

Brenthonne, code INSEE 74048, 74890, 1 128 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200067551_PLUi_20251216 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 16/12/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 514 pages, 22 zones, 170 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/brenthonne-74048/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/brenthonne-74048/reglement.txt
- Plan de zonage, 49 planches : https://edifiable.fr/plu/brenthonne-74048/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/brenthonne-74048/plan/49.pdf

## Les lois qui s'ajoutent au plan

### Loi Montagne

La commune est classée en zone de montagne pour une partie de son territoire (Hameau de Dugny) (arrêté du 20 février 1974). La loi Montagne s'applique au permis : l'urbanisation se fait en continuité des bourgs, villages, hameaux et groupes de constructions existants, quoi que le plan de zonage classe, hors les cas que la loi énumère. La mairie dit si la parcelle est dans la partie classée.

- Article L. 122-1 du code de l'urbanisme : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000031210576
- Article L. 122-5 du code de l'urbanisme : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000054715198
- Article L. 122-5-1 du code de l'urbanisme : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000054715195

## Les 22 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUB (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brenthonne-74048/1aub.md
- 1AUC (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brenthonne-74048/1auc.md
- 1AUD (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brenthonne-74048/1aud.md
- 1AUE (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brenthonne-74048/1aue.md
- 1AUT (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brenthonne-74048/1aut.md
- 1AUX (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brenthonne-74048/1aux.md
- 1AUY (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brenthonne-74048/1auy.md
- 2AU (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brenthonne-74048/2au.md
- N (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brenthonne-74048/n.md
- UA (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brenthonne-74048/ua.md
- UB (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brenthonne-74048/ub.md
- UC (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brenthonne-74048/uc.md
- UD (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brenthonne-74048/ud.md
- UE (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brenthonne-74048/ue.md
- UEL (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brenthonne-74048/uel.md
- UF (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brenthonne-74048/uf.md
- UH (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brenthonne-74048/uh.md
- UJ (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brenthonne-74048/uj.md
- UR (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brenthonne-74048/ur.md
- UT (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brenthonne-74048/ut.md
- UX (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brenthonne-74048/ux.md
- UY (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brenthonne-74048/uy.md

## Permis de construire à Brenthonne

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Mouvement de terrain
- Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
- Glissement de terrain
- Séisme
- Radon
- Risque industriel
- Effet de surpression
- Transport de marchandises dangereuses
- Engins de guerre

## La mairie

- Mairie - Brenthonne
- Adresse : 21 route de Thonon-les-Bains, 74890 Brenthonne
- Téléphone : 04 50 36 12 38
- Horaires : Le lundi, de 14 h à 17 h ; Le mardi, de 14 h à 19 h ; Le vendredi, de 14 h à 19 h ; Le samedi, de 9 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200067551_PLUi_20251216.
Page : https://edifiable.fr/plu/brenthonne-74048
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/brenthonne-74048/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/74048