# PLU de Bressols (Tarn-et-Garonne) : zonage et règles de construction

Bressols, code INSEE 82025, 82710, 4 036 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 82025_PLU_20240129 (plan local d'urbanisme), approuvé le 29/01/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 86 pages, 10 zones, 40 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/bressols-82025/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/bressols-82025/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/bressols-82025/plan/1.pdf

## Les 10 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 2AU (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bressols-82025/2au.md
- AUA (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bressols-82025/aua.md
- AUB (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bressols-82025/aub.md
- AUC (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bressols-82025/auc.md
- N (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bressols-82025/n.md
- UA (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bressols-82025/ua.md
- UB (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bressols-82025/ub.md
- UC (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bressols-82025/uc.md
- UD (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bressols-82025/ud.md
- UX (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bressols-82025/ux.md

## Permis de construire à Bressols

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Bressols
- Adresse : 2 route de Lavaur, 82710 Bressols
- Téléphone : 05 63 02 95 16
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h ; Le samedi, de 9 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 82025_PLU_20240129.
Page : https://edifiable.fr/plu/bressols-82025
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/bressols-82025/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/82025