# PLU de Bretenières (PLUi, Jura) : zonage et règles de construction

Bretenières, code INSEE 39077, 39120, 44 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 243901089_PLUi_20260709 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 09/07/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 304 pages, 13 zones, 90 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/bretenieres-39077/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/bretenieres-39077/reglement.txt

## Les 13 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bretenieres-39077/1au.md
- 1AUE (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bretenieres-39077/1aue.md
- AM (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bretenieres-39077/am.md
- N (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bretenieres-39077/n.md
- NC (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bretenieres-39077/nc.md
- NS (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bretenieres-39077/ns.md
- UA (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bretenieres-39077/ua.md
- UB (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bretenieres-39077/ub.md
- UE (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bretenieres-39077/ue.md
- UJ (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bretenieres-39077/uj.md
- UP (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bretenieres-39077/up.md
- UX (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bretenieres-39077/ux.md
- UZ (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bretenieres-39077/uz.md

## Permis de construire à Bretenières

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Séisme
- Transport de marchandises dangereuses

## La mairie

- Mairie - Bretenières
- Adresse : 1 rue des Prés, 39120 Bretenières
- Téléphone : 03 84 81 43 58
- Horaires : Le mercredi, de 8 h 15 à 12 h 15

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 243901089_PLUi_20260709.
Page : https://edifiable.fr/plu/bretenieres-39077
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/bretenieres-39077/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/39077