# PLU de Breuil-le-Sec (Oise) : zonage et règles de construction

Breuil-le-Sec, code INSEE 60106, 60840, 2 467 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 60106_PLU_20221215 (plan local d'urbanisme), approuvé le 15/12/2022, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 68 pages, 11 zones, 127 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/breuil-le-sec-60106/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/breuil-le-sec-60106/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/breuil-le-sec-60106/plan/1.pdf

## Les 11 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A : zone naturelle non équipée, protégée au titre des activités agricoles. (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/breuil-le-sec-60106/a.md
- AU : Il s’agit des zones naturelles, urbanisables à terme (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/breuil-le-sec-60106/au.md
- N : zone naturelle protégée au titre des sites et des paysages (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/breuil-le-sec-60106/n.md
- UA : Zone urbaine centrale, à vocation d’habitat essentiellement (10 articles) : https://edifiable.fr/plu/breuil-le-sec-60106/ua.md
- UB : Zone urbaine péri centrale à vocation d’habitat dans laquelle sont intégrées de petites activités commerciales, artisanales et de services. (10 articles) : https://edifiable.fr/plu/breuil-le-sec-60106/ub.md
- UC : Zone contiguë à la zone UA (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/breuil-le-sec-60106/uc.md
- UE (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/breuil-le-sec-60106/ue.md
- UH : Il s’agit de la zone de l’hôpital psychiatrique (6 articles) : https://edifiable.fr/plu/breuil-le-sec-60106/uh.md
- UI : Ce sont les zones d’activités industrielles, artisanales et commerciales. (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/breuil-le-sec-60106/ui.md
- UT : Il s’agit d’une zone réservée à des constructions et équipements d’intérêt général ou listés à l’article 2. (11 articles) : https://edifiable.fr/plu/breuil-le-sec-60106/ut.md
- UY : La zone UY est la zone d’activités spécialisées réservée au service public ferroviaire (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/breuil-le-sec-60106/uy.md

## Permis de construire à Breuil-le-Sec

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Breuil-le-Sec
- Adresse : 1 place de la République, 60840 Breuil-le-Sec
- Téléphone : 03 44 50 10 24
- Horaires : Du lundi au mardi, de 9 h 30 à 12 h et de 15 h à 19 h ; Le mercredi, de 15 h à 19 h ; Le jeudi, de 9 h 30 à 12 h et de 15 h à 19 h ; Le vendredi, de 9 h 30 à 12 h et de 15 h à 17 h ; Le samedi, de 9 h 30 à 12 h

---

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 60106_PLU_20221215.
Page : https://edifiable.fr/plu/breuil-le-sec-60106
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/breuil-le-sec-60106/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/60106