# Urbanisme de Breuil-le-Vert (Oise) : zonage et règles de construction

Breuil-le-Vert, code INSEE 60107, 60600, 3 183 habitants.

## Le document en vigueur

- Aucun document ne couvre cette commune : ni dépôt à son nom, ni zonage rendu par le Géoportail sur son territoire. C'est le cas des communes qui relèvent du règlement national d'urbanisme, où la constructibilité est limitée aux parties déjà urbanisées. La mairie et la préfecture tranchent.

## Permis de construire à Breuil-le-Vert

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Breuil-le-Vert
- Adresse : 8 rue du Moulin, 60600 Breuil-le-Vert
- Téléphone : 03 44 78 35 00
- Horaires : Du lundi au mardi, de 9 h à 11 h 30 et de 13 h 30 à 17 h 30 ; Le mercredi, de 9 h à 12 h ; Le jeudi, de 9 h à 11 h 30 et de 13 h 30 à 17 h 30 ; Le vendredi, de 9 h à 11 h 30 et de 13 h 30 à 17 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0.
Page : https://edifiable.fr/plu/breuil-le-vert-60107
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/breuil-le-vert-60107/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/60107