# PLU de Bréviandes (Aube) : zonage et règles de construction

Bréviandes, code INSEE 10060, 10450, 3 219 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 10060_PLU_20200305 (plan local d'urbanisme), approuvé le 05/03/2020, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 106 pages, 10 zones, 109 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/breviandes-10060/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/breviandes-10060/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/breviandes-10060/plan/1.pdf

## Les 10 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUC1 : La zone 1AUC1 est une zone urbaine destinée principalement à accueillir de l'habitat individuel, groupé ou non (10 articles) : https://edifiable.fr/plu/breviandes-10060/1auc1.md
- 1AUC2 : La zone 1AUC2 est une zone urbaine destinée principalement à accueillir de l'habitat individuel, groupé ou non (10 articles) : https://edifiable.fr/plu/breviandes-10060/1auc2.md
- 1AUL : La zone 1AUL est principalement destinée aux activités de sports, loisirs, tourisme et aux équipements d’intérêt collectif (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/breviandes-10060/1aul.md
- 1AUY : La zone 1AUY correspond à une zone non équipée pour l’instant, en continuité directe de la partie urbanisée, et vouée à accueillir des activités économiques (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/breviandes-10060/1auy.md
- 2AUC : La zone 2AUC est une zone urbaine destinée principalement à accueillir de l'habitat individuel, groupé ou non (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/breviandes-10060/2auc.md
- A : La zone A correspond à une zone équipée ou non, peu ou pas construite, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agrico (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/breviandes-10060/a.md
- N : La zone naturelle N est une zone équipée ou non, peu ou pas construite, dans laquelle la construction est limitée, interdite, ou soumise à des conditions spécia (7 articles) : https://edifiable.fr/plu/breviandes-10060/n.md
- UA : La zone UA recouvre le centre urbain dense, qui englobe un bâti composé principalement d'immeubles, en ordre continu, à usage d'habitat, d'activités commerciale (11 articles) : https://edifiable.fr/plu/breviandes-10060/ua.md
- UC : La zone UC est une zone urbaine destinée principalement à accueillir de l'habitat individuel, groupé ou non (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/breviandes-10060/uc.md
- UY : La zone UY correspond à la partie urbanisée de la commune où sont installées les activités économiques (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/breviandes-10060/uy.md

## Permis de construire à Bréviandes

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
- Rupture de barrage

## La mairie

- Mairie - Bréviandes
- Adresse : 80 avenue Maréchal-Leclerc, 10450 Bréviandes
- Téléphone : 03 25 82 21 63
- Horaires : Du lundi au jeudi, de 8 h 30 à 12 h 30 et de 13 h 30 à 17 h ; Le vendredi, de 8 h 30 à 12 h 30 et de 13 h 30 à 16 h

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 10060_PLU_20200305.
Page : https://edifiable.fr/plu/breviandes-10060
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/breviandes-10060/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/10060