# Chemin de l'Orme, 71110 Briant : ce qu'on peut y construire

Le Géoportail de l'urbanisme ne publie aucun zonage sur cette voie. Soit la commune n'a pas de document d'urbanisme et c'est le règlement national qui s'applique, soit son document n'a pas été versé.

## Espaces protégés et bruit d'aérodrome, au point

- Site Natura 2000 Prairies, bocage, milieux tourbeux et landes sèches de la vallée de la Belaine : Un projet soumis à autorisation y fait l'objet d'une évaluation de ses incidences sur les habitats et les espèces. Article C. env. L.414-4. Fiche : https://inpn.mnhn.fr/site/natura2000/FR2600980
- Zone naturelle d'intérêt écologique (ZNIEFF) BRIONNAIS (sans autorisation propre au permis) : Un inventaire, sans régime propre : il pèse dans l'examen des préoccupations d'environnement. Article R.111-26. Fiche : https://inpn.mnhn.fr/zone/znieff/260014818
- Zone naturelle d'intérêt écologique (ZNIEFF) VALLEE DE LA BELAINE, PETITE SUISSE (sans autorisation propre au permis) : Un inventaire, sans régime propre : il pèse dans l'examen des préoccupations d'environnement. Article R.111-26. Fiche : https://inpn.mnhn.fr/zone/znieff/260005575

## Pièces du permis que le terrain déclenche ici

- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 247103864_PLUi_20260223.
Page : https://edifiable.fr/plu/briant-71060/voie/chemin-de-l-orme
La commune : https://edifiable.fr/plu/briant-71060.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/71060/street/chemin-de-l-orme