# Zone 2AUI1 du plan local d'urbanisme de Briec (29020) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 29020_PLU_20240219 (plan local d'urbanisme), approuvé le 19/02/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 2AUI1 du règlement, 6 articles.

## Les 6 articles du règlement, mot pour mot

### Article 2AUI1 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

Aspect extérieur des constructions Non réglementé.

### Article 2AUI1 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

Stationnement Non réglementé.

### Article 2AUI1 3 - Accès et voirie

Espaces libres et plantations Non réglementé.
SECTION 3 – POSSIBILITES MAXIMALES D’OCCUPATION DU SOL

### Article 2AUI1 4 - Desserte par les réseaux

Coefficient d'Occupation du Sol Non réglementé.
SECTION 4 – PERFORMANCES ENERGETIQUES ET COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES

### Article 2AUI1 5 - Superficie minimale des terrains

Obligations imposées en matière de performances énergétiques et environnementales Non réglementé.

### Article 2AUI1 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Obligations imposées en matière d’infrastructures et réseaux de communications électroniques Non réglementé.
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Commune de BRIEC Plan Local d'Urbanisme – Règlement littéral
TITRE IV – DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES
AGRICOLES
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Commune de BRIEC Plan Local d'Urbanisme – Règlement littéral
CHAPITRE 1 – REGLEMENT APPLICABLE A LA ZONE A
CARACTERE DE LA ZONE
La zone A est constituée par les parties du territoire de la commune destinées à la préservation et au développement des activités agricoles, sylvicoles ou extractives, et où sont admis des constructions, installations et équipements liés et nécessaires à ces activités.
La zone A comporte plusieurs secteurs :
1- Le secteur Ah, qui concerne les constructions existantes isolées à vocation d’habitat situées à moins de 100 m d’une exploitation agricole.
2- Le secteur Ar, qui concerne les constructions existantes isolées à vocation d’habitat et d’activités économiques non agricoles situées à plus de 100 m d’une exploitation agricole.
3- Le secteur Ap, situé dans le périmètre éloigné de protection de captage.
SECTION 1 – NATURE DE L'OCCUPATION ET DE L'UTILISATION DU SOL

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 29020_PLU_20240219.
Page : https://edifiable.fr/plu/briec-29020/2aui1
La commune : https://edifiable.fr/plu/briec-29020.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/29020/zone/2aui1