# PLU de Briennon (Loire) : zonage et règles de construction

Briennon, code INSEE 42026, 42720, 1 710 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 42026_PLU_20231124 (plan local d'urbanisme), approuvé le 24/11/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 111 pages, 10 zones, 159 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/briennon-42026/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/briennon-42026/reglement.txt

## Les 10 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A : Cette zone agricole est à protéger de l’urbanisation afin de permettre à l’agriculture de se développer sans contrainte (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/briennon-42026/a.md
- AU1 : Il s’agit de zones à urbaniser non opérationnelles, non ouvertes à l’urbanisation (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/briennon-42026/au1.md
- AU2 : Il s’agit d’une zone à urbaniser non opérationnelle, non ouverte à l’urbanisation (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/briennon-42026/au2.md
- N : Cette zone naturelle et forestière, équipée ou non, est à protéger en raison de leur caractère d’espaces naturels (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/briennon-42026/n.md
- UB : Cette zone correspond à la partie dense du Bourg (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/briennon-42026/ub.md
- UC : Cette zone correspond aux quartiers d’habitation récents, construits en général en ordre discontinu. (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/briennon-42026/uc.md
- UE : Il s’agit d’une zone équipée réservée à l'implantation d’activités économiques. (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/briennon-42026/ue.md
- UEA : Il s’agit d’une zone équipée réservée à l'implantation d’activités artisanales et commerciales (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/briennon-42026/uea.md
- UH : Ces zones à dominante d’habitat, de type hameau, correspondent à des secteurs déjà presque totalement urbanisés (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/briennon-42026/uh.md
- UP : Cette zone correspond à un secteur d’équipement collectif voué à une activité de santé, il s’agit de la maison de retraite située dans le quartier de Rodon. (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/briennon-42026/up.md

## Permis de construire à Briennon

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols
- Rupture de barrage

## La mairie

- Mairie - Briennon
- Adresse : 16 rue de la Libération, 42720 Briennon
- Téléphone : 04 77 60 80 73
- Horaires : Du lundi au mardi, de 8 h 30 à 11 h 30 et de 14 h à 17 h ; Le mercredi, de 8 h 30 à 11 h 30 ; Le jeudi, de 8 h 30 à 11 h 30 et de 14 h à 17 h ; Le vendredi, de 8 h 30 à 11 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 42026_PLU_20231124.
Page : https://edifiable.fr/plu/briennon-42026
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/briennon-42026/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/42026