# Zone A2 du plan local d'urbanisme de Brignemont (31090) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 31090_PLU_20210305 (plan local d'urbanisme), approuvé le 05/03/2021, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre A2 du règlement, 3 articles.

## Les 3 articles du règlement, mot pour mot

### Article A2 3 - L’installation de caravanes et d’habitats légers de loisirs isolés. 4 -

Les terrains aménagés pour le stationnement des caravanes. 5 - Les terrains de camping. 6 - Les dépôts de véhicules, ferrailles et déchets non agricoles. 7 - Les installations classées, autres que celles prévues à l’

### Article A2 8 - Les défrichements dans les espaces boisés classés mentionnés au plan de zonage. 9 -

Les antennes de radiotéléphonie autres que celles prévues à l’

### Article A2 10 - L’ouverture de carrières. 11 -

Les affouillements et exhaussements du sol non liés à une opération autorisée. 12 - Dans la partie inondable toute construction est interdite ou installation de toute nature stockage de matières dangereuses, les nouvelles clôtures doivent être transparente hydrauliquement et les remblais sont également interdits.

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 31090_PLU_20210305.
Page : https://edifiable.fr/plu/brignemont-31090/a2
La commune : https://edifiable.fr/plu/brignemont-31090.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/31090/zone/a2