# PLU de Brignoles (Var) : zonage et règles de construction

Brignoles, code INSEE 83023, 83170, 17 850 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 83023_PLU_20260410 (plan local d'urbanisme), approuvé le 10/04/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 93 pages, 12 zones, 168 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/brignoles-83023/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/brignoles-83023/reglement.txt
- Plan de zonage, 4 planches : https://edifiable.fr/plu/brignoles-83023/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/brignoles-83023/plan/4.pdf

## Les 12 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU : La zone 1AU correspond à des secteurs non équipés destinés à être ouverts à l’urbanisation dès la réalisation des réseaux (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/brignoles-83023/1au.md
- 1UA : La zone 1UA correspond à la vieille ville (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/brignoles-83023/1ua.md
- 2AU : Les zones 2AU correspond à des secteurs insuffisamment desservis ou non desservis par les équipements publics et constituant des réserves foncières destinées à  (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/brignoles-83023/2au.md
- 2UA : La zone 2UA correspond aux quartiers situés en première couronne de la vieille ville et au hameau des Censiès (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/brignoles-83023/2ua.md
- A : Les zones agricoles correspondent aux secteurs de la commune à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/brignoles-83023/a.md
- N : La zone N recouvre des espaces à dominante d’espace naturel (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/brignoles-83023/n.md
- UB : La zone UB correspond aux secteurs dans lesquels l’habitat sous forme de petit collectif et les équipements sont prédominants (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/brignoles-83023/ub.md
- UC : La zone UC correspond à une zone résidentielle de moyenne à forte densité (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/brignoles-83023/uc.md
- UD : La zone UD correspond à des secteurs majoritairement résidentiels, caractérisés par une prédominance de l’habitat pavillonnaire, dont la situation au regard de  (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/brignoles-83023/ud.md
- UM : La zone UM correspond aux secteurs accueillant des constructions et installations nécessaires au fonctionnement des infrastructures routières (aire d’autoroute) (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/brignoles-83023/um.md
- UP : La zone UP correspond au secteur du quartier de Paris (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/brignoles-83023/up.md
- UZ : La zone UZ correspond aux zones d’activités communales (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/brignoles-83023/uz.md

## Permis de construire à Brignoles

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Brignoles
- Adresse : 9 place Carami, 83170 Brignoles
- Téléphone : 04 94 86 22 22
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h ; Le samedi, de 9 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 83023_PLU_20260410.
Page : https://edifiable.fr/plu/brignoles-83023
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/brignoles-83023/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/83023