# CC de Briod (Jura) : zonage et règles de construction

Briod, code INSEE 39079, 39570, 216 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 39079_CC_20090716 (carte communale), approuvé le 16/07/2009, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/briod-39079/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/briod-39079/reglement.txt

## Permis de construire à Briod

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Séisme

## La mairie

- Mairie - Briod
- Adresse : 10 place de l'Église, 39570 Briod
- Téléphone : 03 84 24 11 43
- Horaires : Le jeudi, de 10 h à 11 h 30 et de 16 h à 18 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 39079_CC_20090716.
Page : https://edifiable.fr/plu/briod-39079
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/briod-39079/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/39079