# PLUi de Brocas (Landes) : zonage et règles de construction

Brocas, code INSEE 40056, 40420, 721 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200069656_PLUi_20241128 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 28/11/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 359 pages, 15 zones, 101 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/brocas-40056/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/brocas-40056/reglement.txt
- Plan de zonage, 102 planches : https://edifiable.fr/plu/brocas-40056/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/brocas-40056/plan/102.pdf

## Les 15 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brocas-40056/1au.md
- 1AUE (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brocas-40056/1aue.md
- 1AUT (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brocas-40056/1aut.md
- 1AUX (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brocas-40056/1aux.md
- A1 (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brocas-40056/a1.md
- AHS (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brocas-40056/ahs.md
- N (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brocas-40056/n.md
- NPV (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brocas-40056/npv.md
- NS (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brocas-40056/ns.md
- UC1 (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brocas-40056/uc1.md
- UE (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brocas-40056/ue.md
- UF1 (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brocas-40056/uf1.md
- UQL (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brocas-40056/uql.md
- UT (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brocas-40056/ut.md
- UXC (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brocas-40056/uxc.md

## Permis de construire à Brocas

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Mouvement de terrain
- Tassements différentiels
- Feu de forêt

## La mairie

- Mairie - Brocas
- Adresse : 44 place Robert-Bezos, 40420 Brocas
- Téléphone : 05 58 51 40 68
- Horaires : Le lundi, de 9 h à 12 h ; Du mardi au vendredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200069656_PLUi_20241128.
Page : https://edifiable.fr/plu/brocas-40056
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/brocas-40056/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/40056