# PLU de Brognard (Doubs) : zonage et règles de construction

Brognard, code INSEE 25097, 25600, 471 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 25097_PLU_20190925 (plan local d'urbanisme), approuvé le 25/09/2019, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 78 pages, 11 zones, 138 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/brognard-25097/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/brognard-25097/reglement.txt
- Plan de zonage, 4 planches : https://edifiable.fr/plu/brognard-25097/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/brognard-25097/plan/4.pdf

## Les 11 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A : La zone A regroupe des espaces naturels à protéger, notamment en raison de la vocation agricole des terres, de la richesse du sol et du sous-sol, ainsi que de l (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/brognard-25097/a.md
- AU : Les zones AU sont un espace naturel non construit et non équipé, destiné à recevoir une extension urbaine, dans le cadre d’un aménagement cohérent (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/brognard-25097/au.md
- AU2D (2 articles) : https://edifiable.fr/plu/brognard-25097/au2d.md
- AUL (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/brognard-25097/aul.md
- AUY (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/brognard-25097/auy.md
- N (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/brognard-25097/n.md
- UA : La zone UA correspond au centre villageois, regroupant les deux noyaux anciens et le secteur qui les relie (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/brognard-25097/ua.md
- UB : La zone UB regroupe les secteurs d’habitat correspondant aux extensions du centre ancien (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/brognard-25097/ub.md
- UL (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/brognard-25097/ul.md
- UY1 : La zone UY1, correspondant à un secteur de la zone d’activités de Technoland « 1 », est destinée à l’accueil des activités industrielles et d’activités tertiair (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/brognard-25097/uy1.md
- UY2 : La zone ULi, correspond au secteur urbanisé de la base de loisirs, réservée aux activités sportives et de loisirs (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/brognard-25097/uy2.md

## Permis de construire à Brognard

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Brognard
- Adresse : 15 rue de la Croze, 25600 Brognard
- Téléphone : 03 81 94 13 62
- Horaires : Le lundi, de 9 h 30 à 12 h 30 et de 14 h à 17 h 30 ; Le mardi, de 14 h à 17 h 30 ; Le mercredi, de 9 h 30 à 12 h 30 ; Le jeudi, de 14 h à 17 h 30 ; Le vendredi, de 9 h 30 à 12 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 25097_PLU_20190925.
Page : https://edifiable.fr/plu/brognard-25097
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/brognard-25097/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/25097