# Zone AU2D du plan local d'urbanisme de Brognard (25097) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 25097_PLU_20190925 (plan local d'urbanisme), approuvé le 25/09/2019, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre AU2D du règlement, 2 articles.

## Les 2 articles du règlement, mot pour mot

### Article AU2D 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

Tout ce qui n’est pas explicitement autorisé à l’article AU2d 2.

### Article AU2D 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : Occupations et utilisations du sol admises sous conditions)

L’extension et la reconstruction des installations existantes type abris.
ARTICLES AU2d 3 à 14 :
Sans objet.
TITRE IV : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES ET NATURELLES

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 25097_PLU_20190925.
Page : https://edifiable.fr/plu/brognard-25097/au2d
La commune : https://edifiable.fr/plu/brognard-25097.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/25097/zone/au2d