# PLU de Bromeilles (PLUi, Loiret) : zonage et règles de construction

Bromeilles, code INSEE 45056, 45390, 319 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200071850_PLUi_20211214 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 14/12/2021, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 259 pages, 2 zones, 20 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/bromeilles-45056/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/bromeilles-45056/reglement.txt

## Les 2 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- AM (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bromeilles-45056/am.md
- N (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bromeilles-45056/n.md

## Permis de construire à Bromeilles

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Mouvement de terrain
- Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
- Tassements différentiels
- Transport de marchandises dangereuses

## La mairie

- Mairie - Bromeilles
- Adresse : Place de la Mairie, 45390 Bromeilles
- Téléphone : 02 38 33 61 91
- Horaires : Le lundi, de 9 h à 12 h et de 12 h 45 à 17 h ; Du mardi au mercredi, de 9 h à 12 h ; Le mercredi, de 9 h à 12 h et de 12 h 45 à 15 h ; Le jeudi, de 9 h à 12 h et de 12 h 45 à 16 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200071850_PLUi_20211214.
Page : https://edifiable.fr/plu/bromeilles-45056
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/bromeilles-45056/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/45056