# PLU de Brou-sur-Chantereine (Seine-et-Marne) : zonage et règles de construction

Brou-sur-Chantereine, code INSEE 77055, 77177, 5 196 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 77055_PLU_20231106 (plan local d'urbanisme), approuvé le 06/11/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 130 pages, 7 zones, 82 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/brou-sur-chantereine-77055/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/brou-sur-chantereine-77055/reglement.txt
- Plan de zonage, 2 planches : https://edifiable.fr/plu/brou-sur-chantereine-77055/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/brou-sur-chantereine-77055/plan/2.pdf

## Les 7 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/brou-sur-chantereine-77055/a.md
- N (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/brou-sur-chantereine-77055/n.md
- UA (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/brou-sur-chantereine-77055/ua.md
- UB (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/brou-sur-chantereine-77055/ub.md
- UC (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/brou-sur-chantereine-77055/uc.md
- UL (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/brou-sur-chantereine-77055/ul.md
- UY (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/brou-sur-chantereine-77055/uy.md

## Permis de construire à Brou-sur-Chantereine

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Brou-sur-Chantereine
- Adresse : 3 rue Lazare-Carnot, 77177 Brou-sur-Chantereine
- Téléphone : 01 64 26 66 66
- Horaires : Du lundi au mardi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30 ; Le mercredi, de 8 h 30 à 12 h 30 ; Le jeudi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 18 h 30 ; Le vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30 ; Le samedi, de 9 h à 12 h

---

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 77055_PLU_20231106.
Page : https://edifiable.fr/plu/brou-sur-chantereine-77055
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/brou-sur-chantereine-77055/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/77055