# PLUi de Brunehamel (Aisne) : zonage et règles de construction

Brunehamel, code INSEE 02126, 02360, 463 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 240200634_PLUi_20161102 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 02/11/2016, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 128 pages, 10 zones, 90 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/brunehamel-02126/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/brunehamel-02126/reglement.txt

## Les 10 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- AM (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brunehamel-02126/am.md
- AUTO (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brunehamel-02126/auto.md
- AUZ (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brunehamel-02126/auz.md
- N (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brunehamel-02126/n.md
- U (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brunehamel-02126/u.md
- UA (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brunehamel-02126/ua.md
- UC (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brunehamel-02126/uc.md
- UL (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brunehamel-02126/ul.md
- UP (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brunehamel-02126/up.md
- UZB (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/brunehamel-02126/uzb.md

## Permis de construire à Brunehamel

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## La mairie

- Mairie - Brunehamel
- Adresse : 17 place Mai-1940, 02360 Brunehamel
- Téléphone : 03 23 97 60 22
- Horaires : Le lundi, de 13 h 15 à 17 h 15 ; Le mardi, de 8 h 45 à 12 h 15 ; Le jeudi, de 13 h 15 à 17 h 15 ; Le vendredi, de 13 h 15 à 16 h 15

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 240200634_PLUi_20161102.
Page : https://edifiable.fr/plu/brunehamel-02126
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/brunehamel-02126/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/02126