# PLU de Bruniquel (Tarn-et-Garonne) : zonage et règles de construction

Bruniquel, code INSEE 82026, 82800, 641 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 82026_PLU_20231005 (plan local d'urbanisme), approuvé le 05/10/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 82 pages, 9 zones, 126 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/bruniquel-82026/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/bruniquel-82026/reglement.txt
- Plan de zonage, 3 planches : https://edifiable.fr/plu/bruniquel-82026/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/bruniquel-82026/plan/3.pdf

## Les 9 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUH : La zone 1AUh correspond à des terrains non aménagés réservés pour une urbanisation future en continuité de l’urbanisation existante (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bruniquel-82026/1auh.md
- 1AUX (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bruniquel-82026/1aux.md
- A : La zone A correspond aux espaces agricoles de la commune, à valeur économique et patrimoniale (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bruniquel-82026/a.md
- N (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bruniquel-82026/n.md
- UA : La zone UA correspond au centre historique, et au faubourg du Barri situé dans le prolongement du bourg (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bruniquel-82026/ua.md
- UB : La zone UB correspond aux extensions (faubourgs) situées en continuité de l’urbanisation ancienne (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bruniquel-82026/ub.md
- UC : La zone UC correspond aux extensions urbaines plus récentes situées au lieu-dit « Labertou » (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bruniquel-82026/uc.md
- UD : La zone UD correspond au pôle mixte à vocation commerciale, artisanale ou touristique du hameau de Bugarel (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bruniquel-82026/ud.md
- UH : La zone UH correspond aux hameaux existants à développer, pôles complémentaires de développement du bourg : il s’agit des hameaux de Bugarel, des Moissacs, de l (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/bruniquel-82026/uh.md

## Permis de construire à Bruniquel

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Pollution des sols
- Rupture de barrage

## La mairie

- Mairie - Bruniquel
- Adresse : 4 rue de la Fraternité, 82800 Bruniquel
- Téléphone : 05 63 67 24 91
- Horaires : Le lundi, de 8 h 30 à 17 h 30 ; Le mardi, de 8 h 30 à 12 h ; Le jeudi, de 8 h 30 à 17 h 30 ; Le vendredi, de 8 h 30 à 12 h ; Le samedi, de 9 h à 12 h

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 82026_PLU_20231005.
Page : https://edifiable.fr/plu/bruniquel-82026
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/bruniquel-82026/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/82026