# PLUi de Bry (Nord) : zonage et règles de construction

Bry, code INSEE 59116, 59144, 390 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200043321_PLUi_20260409 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 09/04/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 224 pages, 13 zones, 67 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/bry-59116/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/bry-59116/reglement.txt

## Les 13 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bry-59116/1au.md
- 1AUE (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bry-59116/1aue.md
- 2AU (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bry-59116/2au.md
- AL (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bry-59116/al.md
- N (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bry-59116/n.md
- UA (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bry-59116/ua.md
- UB (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bry-59116/ub.md
- UC (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bry-59116/uc.md
- UD (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bry-59116/ud.md
- UE (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bry-59116/ue.md
- UL (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bry-59116/ul.md
- UP (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bry-59116/up.md
- UT (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bry-59116/ut.md

## Permis de construire à Bry

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon

## La mairie

- Mairie - Bry
- Adresse : 16 rue de l'Église, 59144 Bry
- Téléphone : 03 27 49 73 80
- Horaires : Le lundi, de 13 h 30 à 16 h ; Le mardi, de 13 h 30 à 16 h 30 ; Le jeudi, de 13 h 30 à 16 h 30 ; Le vendredi, de 13 h 30 à 16 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200043321_PLUi_20260409.
Page : https://edifiable.fr/plu/bry-59116
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/bry-59116/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/59116