# Zone 1AUX du plan local d'urbanisme de Bû (28064) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 28064_PLU_20220426 (plan local d'urbanisme), approuvé le 26/04/2022, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 1AUX du règlement, 8 articles.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : 1AUx. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les 8 articles du règlement, mot pour mot

### Article 1AUX 1 - Occupations et utilisations du sol interdites (intitulé du document : Constructions, usages des sols et natures d’activités interdits)

Seules s’appliquent les règles de l’article Ux 1.

### Article 1AUX 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : Limitation de certains usages et affectation des sols, constructions, et activités)

Seules s’appliquent les règles de l’article Ux 2.

### Article 1AUX 3 - Accès et voirie (intitulé du document : Mixité fonctionnelle et sociale)

Article non réglementé.
Chapitre 2 - Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

### Article 1AUX 4 - Desserte par les réseaux

Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
Seules s’appliquent les règles de l’article Ux 4-3.

### Article 1AUX 5 - Superficie minimale des terrains

Aspect extérieur, constructions nouvelles et bâti existant
Seules s’appliquent les règles de l’article Ux 5-1.

### Article 1AUX 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions)

Seules s’appliquent les règles de l’article Ux 6.

### Article 1AUX 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : Obligations imposées en matière d’aires de stationnement)

Seules s’appliquent les règles de l’article Ux 7.
Chapitre 3 Équipements et réseaux Article 1AUx 8 Desserte par les voies publiques ou privées
Seules s’appliquent les règles de l’article Ux 8.

### Article 1AUX 9 - Emprise au sol (intitulé du document : Desserte par les réseaux)

Seules s’appliquent les règles de l’article Ux 9.
TITRE 3 DISPOSITIONS APPLICABLES
À LA ZONE AGRICOLE
VIII - Règles applicables à la zone A
Cette zone correspond aux secteurs de la commune protégés en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles. Différentes dispositions pouvant concerner la présente zone figurent au titre 1 du présent règlement, « Dispositions
générales » : l’on s’y reportera le cas échéant. Ces conditions peuvent concerner l’accessibilité, les vérandas, le stationnement, la sécurité, les réseaux, les éléments repérés (suivant les dispositions de l’article L. 151-19)… Ces dispositions générales priment même si un article est indiqué comme « Article non réglementé ».
Chapitre 1 Affectation des sols et destination des constructions

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 28064_PLU_20220426.
Page : https://edifiable.fr/plu/bu-28064/1aux
La commune : https://edifiable.fr/plu/bu-28064.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/28064/zone/1aux