# PLUi de Bugnières (Haute-Marne) : zonage et règles de construction

Bugnières, code INSEE 52082, 52210, 153 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 245200597_PLUi_20260302 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 02/03/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 368 pages, 14 zones, 68 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/bugnieres-52082/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/bugnieres-52082/reglement.txt

## Les 14 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bugnieres-52082/1au.md
- 1AUE (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bugnieres-52082/1aue.md
- 1AUL (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bugnieres-52082/1aul.md
- 2AU (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bugnieres-52082/2au.md
- A (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bugnieres-52082/a.md
- AGRO (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bugnieres-52082/agro.md
- AL (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bugnieres-52082/al.md
- AVAP (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bugnieres-52082/avap.md
- N (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bugnieres-52082/n.md
- UA (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bugnieres-52082/ua.md
- UB (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bugnieres-52082/ub.md
- UE (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bugnieres-52082/ue.md
- UL (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bugnieres-52082/ul.md
- UM (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/bugnieres-52082/um.md

## Permis de construire à Bugnières

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses

## La mairie

- Mairie - Bugnières
- Adresse : 12 rue de l'Éolienne, 52210 Bugnières
- Téléphone : 03 25 32 97 11
- Horaires : Le lundi, de 16 h à 18 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 245200597_PLUi_20260302.
Page : https://edifiable.fr/plu/bugnieres-52082
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/bugnieres-52082/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/52082