# PLU de Buissoncourt (PLUi, Meurthe-et-Moselle) : zonage et règles de construction

Buissoncourt, code INSEE 54104, 54110, 262 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200070589_PLUi_20260205_A (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 05/02/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 87 pages, 10 zones, 40 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/buissoncourt-54104/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/buissoncourt-54104/reglement.txt

## Les 10 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/buissoncourt-54104/1au.md
- 1AUX (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/buissoncourt-54104/1aux.md
- 2AU (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/buissoncourt-54104/2au.md
- AA (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/buissoncourt-54104/aa.md
- AVEC (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/buissoncourt-54104/avec.md
- N (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/buissoncourt-54104/n.md
- NAG (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/buissoncourt-54104/nag.md
- UB (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/buissoncourt-54104/ub.md
- UN (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/buissoncourt-54104/un.md
- UX (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/buissoncourt-54104/ux.md

## Permis de construire à Buissoncourt

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Mouvement de terrain
- Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
- Transport de marchandises dangereuses

## La mairie

- Mairie - Buissoncourt
- Adresse : 1 rue de l'École, 54110 Buissoncourt
- Téléphone : 03 83 46 91 94
- Horaires : Le lundi, de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 19 h ; Le jeudi, de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30

---

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200070589_PLUi_20260205_A.
Page : https://edifiable.fr/plu/buissoncourt-54104
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/buissoncourt-54104/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/54104