# Zone 2AU du plan local d'urbanisme de Bully (69032) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 69032_PLU_20251125 (plan local d'urbanisme), approuvé le 25/11/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 2AU du règlement, 8 rubriques.

## Les 8 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique 2AU 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions

7.1.1 Occupation et utilisation du sol interdites
Toutes les occupation et utilisations non mentionnées au chapitre suivant.

7.1.2 Occupation et utilisation du sol admises sous conditions
Les destinations et sous-destinations sont admises sous réserve des dispositions relatives aux précisions détaillées en préambule.

8.1.1 Occupation et utilisation du sol interdites
Toutes les occupation et utilisations non mentionnées au chapitre suivant.
8.1.2 Occupation et utilisation du sol admises sous conditions
Les destinations et sous-destinations sont admises sous réserve des dispositions relatives aux précisions détaillées en préambule.

ZONES AGRICOLES « A »

Zone A

Destinations

Logement

C1

Hébergement

X

Artisanat et commerce de détail

X

Restauration

X

Commerce de gros

X

Activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle

X

Hébergement hôtelier et touristique

C2

Cinéma

X

Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés

X

Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés

C3

Etablissements d'enseignement, de santé et d'action sociale

X

Salle d'art et de spectacles

X

Equipements sportifs

X

Lieux de culte

X

Autres équipements recevant du public

X

Exploitation agricole

C4

Exploitation forestière

X

Industrie

X

Entrepôt

X

Bureau

X

Centre de congrès et d'exposition

X

Cuisine dédiée à la vente en ligne

X

V : Autorisé sans condition ; X : Interdit ; C : Conditionné

### Rubrique 2AU 2 - Mixité fonctionnelle et sociale

➔ Se reporter aux dispositions applicables à l’ensemble des zones.

### Rubrique 2AU 3 - Implantation des constructions

➔ Se reporter aux dispositions applicables à l’ensemble des zones.

### Rubrique 2AU 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

➔ Se reporter aux dispositions applicables à l’ensemble des zones.

### Rubrique 2AU 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis

➔ Se reporter aux dispositions applicables à l’ensemble des zones.

### Rubrique 2AU 8 - Stationnement

➔ Se reporter aux dispositions applicables à l’ensemble des zones.

7.3 Equipements et réseaux

### Rubrique 2AU 9 - Desserte par les voies publiques ou privées

➔ Se reporter aux dispositions applicables à l’ensemble des zones.

### Rubrique 2AU 10 - Desserte par les réseaux

➔ Se reporter aux dispositions applicables à l’ensemble des zones.
Zone A

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 69032_PLU_20251125.
Page : https://edifiable.fr/plu/bully-69032/2au
La commune : https://edifiable.fr/plu/bully-69032.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/69032/zone/2au