# PLUi de Busséol (Puy-de-Dôme) : zonage et règles de construction

Busséol, code INSEE 63059, 63270, 221 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200069177_PLUi_20260129 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 29/01/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 144 pages, 5 zones, 20 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/busseol-63059/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/busseol-63059/reglement.txt

## Les 5 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUR-1 (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/busseol-63059/1aur-1.md
- AC (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/busseol-63059/ac.md
- N (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/busseol-63059/n.md
- NJ (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/busseol-63059/nj.md
- U (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/busseol-63059/u.md

## Permis de construire à Busséol

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Mouvement de terrain
- Glissement de terrain
- Tassements différentiels
- Séisme
- Feu de forêt
- Phénomène lié à l'atmosphère
- Tempête et grains (vent)
- Radon

## La mairie

- Mairie - Busséol
- Adresse : 1 rue Pâtural, 63270 Busséol
- Téléphone : 04 73 69 03 16
- Horaires : Le lundi, de 16 h à 18 h ; Le mardi, de 8 h à 10 h ; Le jeudi, de 15 h à 19 h ; Le vendredi, de 10 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200069177_PLUi_20260129.
Page : https://edifiable.fr/plu/busseol-63059
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/busseol-63059/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/63059