# PLU de Butry-sur-Oise (Val-d'Oise) : zonage et règles de construction

Butry-sur-Oise, code INSEE 95120, 95430, 2 252 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 95120_PLU_20241024 (plan local d'urbanisme), approuvé le 24/10/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 171 pages, 10 zones, 46 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/butry-sur-oise-95120/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/butry-sur-oise-95120/reglement.txt
- Plan de zonage, 6 planches : https://edifiable.fr/plu/butry-sur-oise-95120/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/butry-sur-oise-95120/plan/6.pdf

## Les 10 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUA (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/butry-sur-oise-95120/1aua.md
- A (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/butry-sur-oise-95120/a.md
- AP (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/butry-sur-oise-95120/ap.md
- N (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/butry-sur-oise-95120/n.md
- UA (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/butry-sur-oise-95120/ua.md
- UG (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/butry-sur-oise-95120/ug.md
- UGB (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/butry-sur-oise-95120/ugb.md
- UH (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/butry-sur-oise-95120/uh.md
- UM (5 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/butry-sur-oise-95120/um.md
- UR (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/butry-sur-oise-95120/ur.md

## Permis de construire à Butry-sur-Oise

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Butry-sur-Oise
- Adresse : Place Pierre-Blanchard, 95430 Butry-sur-Oise
- Téléphone : 01 34 08 95 00
- Horaires : Le mercredi, de 9 h à 12 h ; Le samedi, de 9 h à 12 h ; Du lundi au mardi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30 ; Du jeudi au vendredi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 95120_PLU_20241024.
Page : https://edifiable.fr/plu/butry-sur-oise-95120
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/butry-sur-oise-95120/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/95120